Regime Economique En Douane

l’orient). 15e, les conquistadors (colonisateurs européens) ont créé les comptoirs de marchandises qui accueillaient les trocs et la négoce. COLBERT va créer les manufactures royales (usines d’états pour es grandes séries et le luxe) il créer aussi la douane. 17e 18e guerre entre FR et UK : La France construit des points de passages (canal de Suez, Panama…) => 1ère révolution industrielle. 19e : 2nde révolution industrielle / 20e : 2nde guerre mondiale. Les USA prennent le contrôle du monde et imposent

Les douanes Les services des douanes sont rattachés au Ministère de l’Economie et des Finances. Elles impliquent que la politique commerciale est décidée par le gouvernement. Les gouvernements sont souverains quant à leur politique commerciale, c'est-à-dire quant à l’émission des droits de douane. Beaucoup de pays appartiennent à des zones économiques et commerciales et il n’y a aucun droit de douane sur les marchandises. L’OMC a pour but de lutter pour la diminution des droits de douane

maritime et portuaire . I- Transitaire. 1- Définition. 2- Activité. II- Les services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes 1.2. Circuit aérien 2-Les documents Partie

Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. La douane est soucieuse de la perception des droits et taxes, ce qui suppose une instruction des déclarations, une vérification

commerce international. On peut citer par exemple le marché national, l’Union européenne et les autres pays. Le commerce à l’intérieur de l’Union européenne est absolument libre, dans le sens où il n’y a pas de contrôle des marchandises et aucun droit de douane. C’est une zone de libre-échange. Le commerce international génère quelques difficultés : problèmes juridiques, risque de change, problème de logistique, insécurité des paiements, etc… Pourquoi est-ce important d’exporter ? La Balance Commerciale

SOMMAIRE : Dédicace Remerciement Listes des abréviations et significations Sommaire Introduction Première Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et du bureau secondaire de Kourémalé Chapitre I : Présentation de l'Administration des Douanes A. Les missions de la Douane 1) Mission Fiscale : 2) Mission économique : 3) Mission particulière : B. STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT 1) Organigramme 2) Fonctionnement Section I : les services centraux A - LA DIRECTION GENERALE :

Université Abdelmalek ESSAADI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Tanger Rapport de fin d’études pour l’obtention du Diplôme du Cycle des Etudes Supérieures Spécialisées en Management Portuaire et Maritime Présenté par Maha MOUHSSINE Les Procédures de dédouanement des marchandises Sous la direction du Professeur Abderrahman SADDIKI Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE CHAPITRE I : PROCEDURES DOUANIERES ANTERIEURES AU DEPOT PHYSIQUE DE LA DUM SECTION I : PROCEDURES

Les régimes douaniers La législation et la réglementation prévoient des régimes douaniers à l’importation et à l’exportation pour déterminer les modalités de taxation des marchandises au moment du franchissement de la frontière. Ces régimes se composent du droit commun des régimes économiques ou suspensifs et des régimes particuliers. Les régimes économiques utilisés actuellement en guinée sont : l’entrepôt, le transit, l’admission temporaire, l’importation temporaire et l’exportation temporaire

licence • R... de Régime de retraite à Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé • S... de Seuils quantitatifs à Système harmonisé • T... de Tabacs manufacturés à taxe spéciale sur les véhicules routiers • U... comme Union européenne • V... comme Valeur d'une marchandise • Z... comme Zone défiscalisée Avertissement : les définitions contenues dans ce lexique n'ont qu'une valeur indicative et n'engagent pas juridiquement la direction générale des douanes et des droits indirects

promotion de l’investissement imposent de nouveaux défis pour l’Administration des Douanes. A ce stade, l’avenir de la douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données de la concurrence internationale et de sa capacité à importer et à exporter dans les meilleures conditions de coûts, de délais et de qualité. La mise à niveau de l’économie nationale en général et de l’Administration des Douanes en particulier, acquiert une nécessité impérieuse à travers la rationalisation et