Regime Britannique Parlementaire Corrigé

Il rentre discrètement en France le 23 août 1799 à bord de la frégate La Muiron, abandonnant au général Kléber une armée diminuée et malade. Il débarque à Saint-Raphaël le 9 octobre 1799 après avoir miraculeusement échappé aux escadres britanniques pendant les 47 jours de la traversée. Sur le chemin qui le mène à Paris, il est acclamé par la population. Jean-Baptiste Kléber se révèle un excellent administrateur et le 20 mars 1800, réalise l’exploit de vaincre les Turcs à la bataille d’Héliopolis

sert ms servant de support obstacle au pouvoir. Aujourd'hui peu de régime théocratique. * .Pharaons= ent Dieu et l’Homme * Empereurs Romains = divinités (Neron, Caligula…) * Empereurs de Chine FR= christianisme =religion d'etat+pvr =roi= absolue droit divin .Il est representant de dieu Le dc attentat sur le roi = attentat sur dieu .Seul l’archevêque=sacré un roi . Auj= peu regime basé sur dieu=régimes théocratiques =>République d’Iran. 2. Origine contractuelle :

l'activité des particuliers et les états ne se soumettront qu'ensuite à des règles de droit publiques, ainsi qu'il garantit les libertés des citoyens, les premiers textes ont été fait pour limiter l'arbitraire du pouvoir royal. En 1215, le parlement Britannique va imposer au monarque un texte fon dateur qu'on appelle «  La grande Charte de 1215 », elle est faite pour limiter le pouvoir du monarque de lever l'impôt sans le consentement des contribuables : principe du consentement à l'impôt. 1791 : première

et à la Cour de cassation soulève la question de la relation ambiguë entre démocratie et constitutionnalisme. La démocratie telle qu’elle est définie par Abraham Lincoln est « le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple », elle est le régime politique dans lequel ni un individu, ni un groupe ne s’approprie le pouvoir, ou ses titulaires sont désignés par le peuple par des élections, contrôlé par lui et dans lequel les droits de l’homme sont respectés. La primauté de la constitution est-elle

Constitutionnel : - branche du droit public qui régit l’élaboration, la mise en œuvre et l’évolution de la Constitution Branche du droit public qui détermine les règles juridiques relatives à la structure de l’Etat et à l’exercice du pouvoir politique Régime représentatif : gouvernement du peuple par ses élus qui s’incarnent dans une Assemblée Intro Générale I. Objet et portée du Droit Constitutionnel Il faut que le pouvoir soit encadré. L’Etat doit respecter, être soumis au droit, c’est l’Etat de Droit

transformer au sein de l'état. L'essentiel des règles sont contenu dans une constitution. Le droit constitutionnel garanti les libertés des citoyens, les premiers textes ont été fait pour limiter l'arbitraire du pouvoir royal. En 1215, le parlement Britannique va imposer au monarque un texte fondateur qu'on appelle «  La grande Charte de 1215 », elle est faite pour limiter le pouvoir du monarque de lever l'impôt sans le consentement des contribuables : principe du consentement à l'impôt. 1791 : première

illustrations pratiques THÈME 3 : Histoire constitutionnelle de 1789 à 1870 – L’apparition  de  la  séparation  des  pouvoirs  en   France THÈME 4 : Histoire constitutionnelle de 1870 à 1958 – La mise en place du régime parlementaire en France THÈME 5 : La V République – Un régime parlementaire spécifique THÈME 6 : La V République - Les relations entre les pouvoirs législatif et exécutif 2 3 Exercices 1. Définissez les notions fondamentales suivantes : Droit constitutionnel ; Etat ;

absolue, elle n’est pas pour l’époque, un document moderne. Pour preuve, elle est rédigée en latin et elle en sera traduite en anglais qu’au XVIème siècle. Reste que le conseil des barons ne devrait produire qu’une des chambres du futur Parlement britannique. Ce Parlement sera composé d’une seconde chambre. C’est le système bicaméral. II) La Chambre des communes ou l’apparition d’une représentation plus élargie et plus populaire Désormais contesté par les seigneurs, le roi va avoir l’idée

forcement ça rehausse l’intérêt de la matière. Aristote, disait une chose «  la démocratie n’est pas le meilleur des régimes, il disait que ds une démocratie on donne le pouvoir au pauvre et les pauvres ne vont pas gouverner ds l’intérêt collectif mais ds leur propre intérêt, donc pour lui ce n’est pas un bon régime, il faut gouverner en pensant au collectif. Il disait que le régime le plus adapté c’est la république modéré c donner le pouvoir aux personnes qui ne sont ni riches ni pauvre, donc classe

rattachées à l’Etat par la nationalité), c’est-à-dire le lien de nationalité rattachant juridiquement les individus à l’Etat, ce dernier va octroyer ses liens selon les règles internes parfois constitutionnelles, législatives ou réglementaires. Dans un régime démocratique, la nationalité entraîne la citoyenneté, c’est-à-dire la qualité autorisant l’exercice des droits liés à la participation politique (vote ou éligibilité). On a pendant longtemps, opposée 2 conceptions de la nationalité : - l’école historique