Régie des transports de Marseille

infrastructures, l’imbrication des fonctions est une nécessité qui peut favoriser ou même nécessiter le développement de macrolots. Dans le cas de situations de forte densité, aux abords de grands équipements publics, ou en connexion avec de nœuds de transports, les macrolots peuvent être des solutions efficaces. En est-il tou­ jours de même pour des opérations situées dans des contextes beaucoup plus « banals », là où les disponibilités foncières sont importantes ? Les réponses pertinentes ne peuvent

février 1963, Commune de Gavarnie 78 TC 8 juillet 1963, Société Peyrot 79 CE Ass, 30 mai 1966, Cie Générale Radio-électrique 80 CE Sect, 28 avril 1967, Lafont 81 TC 15 janvier 1968, Epoux Barbier 82 CE, Ass. 27 Novembre 1970 Agence Maritime Marseille Fret 83 CE Sect, 25 Septembre 1970, Commune de Batz-sur-Mer 84 CE Sect. 11 décembre 1970 Crédit Foncier de France 85 CE Sect., 28 mai 1971, Damasio 86 CE, 28 mai 1971, Ville nouvelle Est 87 CC n°71-44 DC du 16 juillet 1971, Liberté d’association

de déplacement. * Service financier Le service financier est composé de six positions qui sont : le sous-ordonnancement fonctionnement, le sous-ordonnancement investissement, la fiscalité et trésorerie, le patrimoine, la comptabilisation, la régie. La position sous-ordonnancement s’occupe du traitement des indemnités déplacement des heures supplémentaires. Ainsi que des dépenses diverses de l’électricité et l’eau, les frais postaux, les marchés cadres (nettoyage gardiennage …) …etc.…. la position

La compétitivité portuaire Remerciements Glossaire Résumé /Abstract Introduction générale Partie 1 : LE TRANSPORT MARITIME Chapitre 1: LE TRANSPORT MARITIME A L’ECHELLE PLANETAIRE I. L’évolution du transport maritime II. Evolution technique des conteneurs et le mouvement de conteneurisation III. Impact des tendances mondiales sur les ports et les économies Chapitre 2 : LE MAROC PORTUAIRE D’AUJOURD’HUI I. L’importance stratégique des ports marocains II. La tendance vers la spécialisation des ports

semaine pour les étudiants en 3e cycle d’études de défense. 51 II - ENSEIGNEMENT RELEVANT DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE CENTRES D’ÉTUDES ET DE RECHERCHE SUR LA DÉFENSE (classés par villes universitaires et dans l’ordre alphabétique) AIX-MARSEILLE Institut d’Études Politiques - Centre d’histoire militaire et d’études de défense 25, rue Gaston de Saporta - 13625 Aix-en-Provence Cedex 1 Tél. 04 42 17 01 87 - Fax 04 42 96 36 99 Resp. : M. le Professeur J. Maurin - Thèmes : états - sociétés -

permet « aux usagers du chemin de fer d’entreposer leur véhicule pendant la durée de leur déplacement ferroviaire », et de contribuer ainsi à l’amélioration de la qualité du service public, et c’est un arrêt de section de 1965, Société Lyonnaise des transports. §3 : De l’aménagement spécial à l’aménagement indispensable L’une des innovations du CG3P est de remplacer l’ancienne notion d’aménagemt spécial par celle d’aménagemt indispensable. S’appliquant à l’origine aux biens affectés à un SP, le critère

un événement. En revanche, une Coupe du monde ou un Championnat d’Europe le sera. A noter que quelques exceptions pourront être faites à cette définition stricto sensu. En effet, on pourra assimiler les « derbys » et certaines « affiches » (PSG/Marseille, Manchester United/Real Madrid, etc.) à des événements de par leur mobilisation et leur médiatisation. Cependant, leur organisation ne diffèrera pas foncièrement d’un match traditionnel. De plus, il est nécessaire de distinguer un événement d’une

simplifiées: expéditeur agréé et destinataire agréé...41 4.2 Autres régimes de transit applicables dans la Communauté européenne ..43 4.2.1 Introduction.........................................................................................43 4.2.2 TIR (Transport international routier) ..................................................44 4.2.2.1 Contexte et base juridique............................................................44 4.2.2.2 Description du régime TIR ......................................

........................................................................ 81 TC 15 janvier 1968, Epoux Barbier ......................................................................................... 82 CE, Ass. 27 Novembre 1970 Agence Maritime Marseille Fret ............................................... 83 CE Sect, 25 Septembre 1970, Commune de Batz-sur-Mer...................................................... 84 CE Sect. 11 décembre 1970 Crédit Foncier de France .............................

risquée que ces trafics, elle constitue une manne financière considérable pour le terrorisme, tandis qu’elle partage avec les autres activités de commerces illicites (drogue et armes) les structures de production, les lieux de stockage, les moyens de transport et les réseaux de distribution. Elle favorise et entretient le travail clandestin, ressource qu’elle exploite sans limites et dans les pires conditions. Les produits de contrefaçon sont de plus en plus difficilement détectables. Ils circulent de