Régie des transports de Marseille

qui favorisent l'essor Européen. Ce développement de L'europe est directement lié au développement des moyens de transport! On le pressentait, on le sait maintenant, le développement des moyens de transport permet de développer tout le reste. Napoléon III l'a compris. 18000Km de chemin de fer a l'année. Le 19ème est le siècle du développement des transports. Les transports maritimes ont une importance considérables, ils constituent l'essentiel. Pour la France il représente 70% du commerce

ou les services nécessaires à son exécution. Ex : une commune peut déléguer à une personne privée l'exploitation d'une cantine scolaire. Dans ce cas, la personne privée exécute elle même le SP. En revanche, la commune peut choisir de gérer ce SP en régie, càd avec ses propres agents. Pour l'exploitation de la cantine, elle devra contracter avec des fournisseurs pour obtenir des denrées alimentaires. Ces contrats ne confient pas une mission de SP aux fournisseurs qui ne font que fournir à celui-ci les

meubles sont des objets mobiles, déplaçables qui concourent à l’aménagement ou à la décoration des locaux. On distingue en effet : · Les meubles corporels  : Ce sont des biens matériels, tangibles qui peuvent se transporter d'un lieu un autre, soient par eux-mêmes, soit par le fait de l’homme… Les biens corporels sont des objets matériels qui servent à l’usage de l’homme et ont pour lui une valeur appréciable en argent : voiture, machine, maison, par exemple. Mais

(Drapeau de la France) (Armoiries de la France) Devise nationale : Liberté, Égalité, Fraternité Langue officielle Français Capitale Paris 48°52′N 2°19.59′E / 48.867, 2.3265 Plus grandes villes, classées par aire urbaine Paris, Lyon, Marseille, Toulouse, Lille, Bordeaux, Nice, Nantes, Strasbourg. Forme de l’État République - Président de la République - Premier ministre - Président du Sénat - Président de l'Assemblée nationale Nicolas Sarkozy François Fillon Jean-Pierre Bel

importance, il a permit la libération de toute la Provence, puis cette première armée va remonter la vallée du Rhône. C’est une armée composée des alliés, ainsi et surtout des forces coloniales (africains du nord, du Sénégal…) Quelques dates : Marseille le 24 août Paris le 25 Poitiers le 5 septembre   II/ La libération de Paris L’objectif était d’avancé le plus vite possible, détruire le gros de l’ennemi, en laissant les villes de côté. Notamment, le général Eisenhower décide soit de contourner

- droit constitutionnel - droit international public Les sources du principe de légalité : 1- La fin de l’absolutisme royal, et la création de la Constitution (1791), c’est LE texte fondamental qui régie les différents pouvoirs séparés : - l’exécutif : qui dirige le pays - le législatif : qui fait les lois - le judiciaire : qui en contrôle l’application 2-La loi : doit tjrs être conforme à la constitution Le décret, les ordonnances

différents P.C.E.A. proposés par le C.P.A. Malouet au restaurant Titan Introduction Au sein de ce qu’il est aujourd’hui convenu d’appeler la « Restauration Hors Foyer » (R.H.F.), la « restauration collective », qu’elle soit assurée en régie ou déléguée, se distingue de la restauration commerciale par sa fonction sociale. Elle peut être destinée à des bien-portants ou à des malades. La restauration collective recouvre toutes les activités consistant à préparer et à fournir des repas

un pays extérieur. Cela explique largement la prospérité des Pays-Bas. En ce qui concerne la France, J. Marseille décrit l’opération coloniale comme un gouffre financier (il aurait mieux valu investir en France). En comparant avec l’Allemagne, on voit qu’elle a eu très peu de colonies (retirées après 1918) et que son économie est plus solide que l’économie française. Marseille constate que la colonisation passe forcément par des dépenses : troupes, routes, fonctionnaires, … (des « contraintes

n’y a service public que si une personne publique intervient directement ou indirectement dans la gestion de l’activité. L’intervention est directe lorsque l’activité est exploitée directement par la personne publique. C’est le cas des services en régie. La prise en charge est indirecte lorsque la personne publique se décharge sur une personne privée de la gestion courante et quotidienne de l’activité et se borne à exercer sur elle un contrôle. Ce contrôle doit cependant dépasser la simple réglementation

l’intérêt général, l’administration intervient également dans certains domaines qui aux yeux de l’opinion publique ne doivent pas être laissées à l’initiative privée uniquement régie par la rentabilité. Il y a coexistence de deux secteurs dans ces domaines, secteur privé et secteur public (médecine, enseignement, logement, transports …). - Cette notion d’intérêt général est malgré tout fondamentalement relative et contingente. C’est une notion qui est en perpétuelle évolution, tributaire des circonstances