Redaction Des Coutumes

mettant par écrit leurs coutumes ancestrale qui à l’origine n’étaient qu’orales. La coutume est le fait qu’il existe des précédents dans le passé, il faut également une adhésion du corps social, que les gens soient d’accord avec cette règle. Ces coutumes ont pour caractéristiques normalement de ne pas être écrites, elles sont donc très souples et s’adaptent à la réalité. Dans l’ancien temps, les barbares ont des coutumes orales et en se mélangeant avec les gallo-romains, les coutumes vont donc perdre leur

paragraphe 1 : Un droit empiriques La tablette :texte législatif , rassembler dans des codes , et ordonné dans des édit royaux , texte législatif ordonnée dans les cunéiformes la doctrine ne joue aucun rôle , principale source c'est la coutume oral ,accumulation de cas particulier ,d'ou se dégage avec le temps les principes directeur qui vont s'affermir avec le temps mais sans jamais être consacré comme une règle absolu . pas d'abstraction , cas par cas . jamais n'est définit le vole.

que la rédaction d'un code civil est à l'ordre du jour. Dans la Constitution de 1791, il est dit qu'il faut rédiger un code civil. Trois projets de code civil vont accoucher 1793, 1794 et 1796 qui vont échouer pour deux raisons : les circonstances politiques : pendant de nombreuses années, cela n'a jamais été le moment de rédiger le code civil soit parce que d'autres réformes étaient plus urgentes comme la justice, la fiscalité. La guerre n'est pas propice à un climat pour la rédaction d'un

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

en Orient (qui va durer jusqu'en 1453, fin du Moyen- Age, Guttemberg imprimerie.) 1ère phase : présence de la coutume Rome est une royauté de -753 à -509 av notre ère puis une République de -509 a -27 av notre ère puis un empire de -27 av notre ère jusqu'à la fin de son histoire. (l'histoire pol ne correspond pas à l'histoire des sources). L'histoire de Rome montre que la coutume a régné à Rome jusqu'au milieu du 2ème siècle avant notre ère. 2ème phase : 2 nouvelles sources vont s'affirmer :

transformations sociales. Bien mieux, il peut précéder les mouvements historiques, les orienter et les canaliser… en vue d’instaurer un ordre nouveau… » La coutume, issue d’un usage spontané, général et prolongé, est probablement la meilleure manifestation du rôle créateur de droit que l’on peut reconnaître au temps. Comme le disait Carbonnier, la coutume est « du droit constitué par l’habitude ». C’est un phénomène de création continue de la norme. Née d’un consensus matérialisé par des actes d’application

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La coutume : (consensus utentium : norme de Droit objectif fondée sur une tradition populaire) ; usage répéter qui sont accepter par tous ; aujourd’hui cette coutume tient une place très petite en droit mais elle était au par avant la source de droit par excellence. Aujourd’hui les coutumes apparaissent en droit du commerce international et les banques. -------------------------------------------------

applicable à tout le royaume ne soit l'expression de la volonté d'un despote et il se demandait s'il était souhaitable de doter des populations différentes, aux besoins différents d'une même loi car avant le nord était considéré comme un "pays" de coutume tandis que le sud (Midi) était considéré comme un "pays" de droit écrit. Le Code civil était alors une sorte de compromis entre ces deux "pays". - Explications sur les motivations et les objectifs: A l’étranger: - Dans les Etats héréditaires

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

César Consul, puis en 44 assassiné 27 av. J.-C. : Octave consul, reçoit le surnom d’Auguste 449 : Loi des douze Tables Après J.C. : 27av. J. C. – 565 : Empire 27av. J.C. – 284 : Haut Empire 284 – 565 : Bas Empire 130 ap. J.C. : rédaction de l’édit du Préteur 212 : édit de Caracalla – attribution de la citoyenneté romaine aux habitants de l’Empire 284 Dioclétien empereur, instaure le système de la tétrarchie 312 : Constantin empereur 313 : édit de Milan, reconnaissance du