Recettes Fiscales Maroc

Plan: L’écotaxe Définition Utilité de l’écotaxe Exemple de pays Le suède L’Allemagne La France Exemple d’écotaxes Taxe pique nique Écopastille Taxe carbone Le Maroc : une écotaxe en projet Fais par : Mourid Souad Moutaouakil Rania Bounafaa Nezha

(DGI)……………………………………..7 2- organigramme de la direction régionale de Marrakech…………………………...9 Chapitre 2: Missions : …………………...................................................................10 -Assiette de l’impôt, recouvrement, contrôle fiscal, législation fiscale, stratégie Chapitre 3: Organisation des services d’impôts…………………………………...12 -Organisation des services centraux …………………………………………………12 -Organisation territoriale (Direction Régionale de Marrakech)………………………13 2ème Partie : L’impôt sur le

en place d’un régime fiscal en harmonie avec les grandes orientations et les exigences de la décentralisation. C’est pour répondre à ce souci, et en exécution des instructions royales contenues dans le discours de Sa Majesté Le Roi à l’occasion de la rencontre nationale des collectivités locales à Agadir les 12 et 13 décembre 2006, dans lequel le Souverain soulignait que l’opérationnalisation des attributions des collectivités «requiert une réforme de leur système fiscal, financier et comptable

extérieurs tel que :  ·L'administration fiscale pour des raisons fiscales et d'imposition.  ·Les banques en cas de crédit.  ·Les investisseurs éventuels pour les acquisitions d'actions de l'entreprise.  -Les associés qui peuvent ainsi contrôler l'usage fait de leurs capitaux.  -Les dirigeants afin de mieux prévoir et gérer l'entreprise et ce, de manière rationnelle et sur la base d'informations précises.  DEVELOPPEMENT DE LA COMPTABILITÉ GENERALE AU MAROC.  Dans le processus d'évolution de

gouvernance et élargissent le champ du progrès de l’efficience et de la redevabilité démocratique. La troisième partie du Rapport a contextualisé le Projet de Loi de Finances 2015, en abordant ses priorités, sa substance, ses équilibres et ses mesures. Le Maroc dans son environnement mondial et régional : quels défis et quelles opportunités ? La crise mondiale a engendré une mutation fondamentale portant de nouveaux modes de régulation et d’organisation de l’économie, impliquant de nouvelles industries motrices

calculer non programmable est autorisée et les calculs justificatifs doivent figurer sur la copie. DOSSIER I : Marchés et conjoncture économique (8,5 points) DOCUMENT 1 : Jus de fruits, le secteur a du punch [...] «La consommation des jus au Maroc reste impactée par la saisonnalité. On remarque que la période estivale et le Ramadan représentent une part non négligeable dans la consommation des jus de fruits emballés. Pour Ramadan, elle représente près de 25% des ventes annuelles», affirme

Royaume du Maroc Direction de la Politique Economique Générale Diagnostic de l'attractivité du Maroc pour les Investissements Directs Etrangers Adil Hidane Fatima Bernoussi Mouna Tourkmani Document de travail n°82 Novembre 2002 Constituant une sélection mensuelle des travaux menés par les cadres de la Direction de la Politique Economique Générale, les documents de travail engagent cependant la responsabilité des auteurs les ayant initiés. Ils sont diffusés par la Direction pour approfondir

L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS (A.D.I.I) (Le rôle la douane au Maroc). Introduction : L'Administration des Douanes et Impôts Indirects (A.D.I.I.) est une administration fiscale. Jusqu'à un passé récent, elle a vu ses activités essentiellement cantonnées dans ce rôle de collecteur de fonds pour le Trésor Public. Cependant, le champ d'action de cette Administration a connu une évolution importante. De simple pourvoyeur de fonds elle a été appelée à jouer un rôle de plus en

Chapitre I : EVOLUTIONS RECENTES DE La POLITIQUE AU MAROC………………….3 Section 1 : politique de la régulation macroéconomie……………………………………………5  Section 2 : politique budgétaire et évolution des finances publiques au Maroc ……………….6 Section3 : tendances actuelles de la politique monétaire au marc : enjeux, efficacité et limités………………………………………………………………………………………………….7  Section4 : la politique de change au Maroc………………………………………………………..8 Section 5 : système fiscale marocain……………………………………………………………….9 Section 6 :

2005 Mémoire d’Expertise Comptable Transformation des Associations Sportives en Sociétés… INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : ANALYSE CRITIQUE DES CADRES JURIDIQUE INSTITUTIONNEL, FISCAL ET COMPTABLE, ET INTERET DE LA REFORME CHAPITRE 1 : Présentation des cadres juridique, institutionnel, fiscal et comptable actuels des associations sportives Limites liées au cadre actuel Intérêt de la réforme et les différents scénarii possibles CHAPITRE 2 : CHAPITRE 3 : DEUXIEME PARTIE : ESQUISSE