Rapport De Stage Sur La Contribution Economique Territoriale

Rapport de Fin de Stage Thème : Le Service Des Règles d’Origine ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES IMPÔTS INDIRECTS Réalisé le : 2011-2012 LE PLAN : 1ère PARTIE : L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Section 1 : Présentation et rôle de l’ADII I- Présentation de l’ADII 1- Promotion des investissements  2- Protection du consommateur  3- Protection de l’Economie Nationale  4- Equité fiscale  II- Rôle de l’ADII 1- Rôle à base juridique

 à  remercier  le  trésorier  régional  Monsieur  EL  HACHIMI  Bassidi  et  le   trésorier  préfectoral  Monsieur  ABOUHASSANI  EL  Mostapha  qui  m’ont  accueilli  et   qui  m'ont  accordé  ce  stage  au  sein  de  la  Trésorerie  Préfectorale  de  Meknès.   Je  tiens  également  à  remercier  Monsieur  NACIRI  Ismail,  le  chef  de  service  de   l’activité  bancaire.   Je  tiens  également

Rapport de stage : Thème : Sponsoring & Evénementiel cas de MEDITEL [pic] Réalisé par : Tarik JABRANY Encadré(e)s par : Mme SANAA ZAAMOUN Mlle Ghita EL METRAJI Mme Atika BAGHDAD M.MEHDI BOUYALITENE Sommaire Introduction Partie 1 : Présentation du secteur d’activité 1. L’histoire et les techniques de la Télécommunication 2. Le secteur des télécommunications au Maroc Partie 2 : Présentation de l’entreprise 1- MEDITELECOM

X. LE CDD Le CDD –contrat de travail à durée déterminé- est un contrat d’exception définit souvent comme précaire et atypique. Cependant, d’après un recensement effectué le 28 janvier 2009, environs 2 150 000 salariés sont en CDD. La crise économique a, en effet, modifié l'attitude des entreprises en matière d'embauche. Pourquoi ce contrat de travail attire tant les employeurs ? Quelles sont ses caractéristiques ? Les employeurs ont recours au CDD pour divers raisons : le remplacement

légales Plan du site Régie publicitaire Jeu concours 10 ans Fonction Publique 23.03.2009 | Mise à jour le 15.06.2011 L'administration comprend les services de l'Etat (Education nationale, Finances, Police), les collectivités territoriales (régions, départements, communes, groupements de communes), les établissements publics sanitaires et sociaux (hôpitaux, maisons de retraite...). A elles trois, elles regroupent près de 5 millions d'agents publics. Les fonctionnaires ne relèvent

fiscus, panier dans lequel on mettait l’argent, Impôts et taxes, contributions prélevée par l’ensemble des collectivités publiques. Le terme de fiscalité prend en compte certaines cotisations sociales et redevances pour service rendu. Donc l’objet du droit fiscal est l’impôt, qui est une catégorie de prélèvement obligatoire. L’adjectif du mot impôt est fiscal…. Signification juridique du terme impôt, alors que notion économique du prélèvement obligatoire. Prélèvements obligatoires : impôts et

STAGIAIRE : Classe : Responsable du stage :Cabinet d’avocat : Découverte du monde judiciaire à travers la profession d’avocat Rapport de stage [pic] Entrée de l’entreprise Durée du stage : 3 jours (du 16/12/09 au 18/12/09) 1. Sommaire 2. Introduction...................................................................................4 3. Présentation de l’entreprise.......................................5 3.1 Son historique.................................................

sous-amendement précise que l’offre de service assortie d’une durée minimum d’exécution du contrat n’excédant pas 12 mois doit être proposée par le fournisseur d’un service de communications électronique selon des modalités commerciales non disqualifiantes par rapport à un contrat de 24 mois. * Les numéros gratuits : Cet amendement va permettre au consommateur d’accéder sans frais de communication aux numéros présentés comme numéros gratuits (numéros verts ou numéros libre appel) depuis l’ensemble des réseaux

www.ifec.fr SOMMAIRE Page Index Signataires Préambule 5 11 12 13 13 13 13 13 13 13 13 14 14 14 14 15 15 15 15 15 16 16 16 17 17 17 17 17 17 18 18 18 18 18 I. DISPOSITIONS GENERALES 1.0. Objet 1.1. Champ d'application professionnel et territorial 1.2. Durée et date d'effet 1.3. Dénonciation et révision II - RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL 2.1. Règles de fonctionnement de la négociation de la convention collective nationale 2.1.1. Rémunération des salariés participant aux réunions des

L’organisation administrative : notions générales Présentation générale de la politique sociale Les élections municipales de mars 2001 Corrigés des tests de connaissance 236 8 OCTOBRE 2001 • LA GAZETTE SOMMAIRE Je m’inscris au concours d’attaché territorial… Quelles sont les conditions pour s’inscrire au concours ? ..........................................................................................239 Tableau des programmes résumés ..........................................................