Rapport De Stage Sur La Contribution Economique Territoriale

Rapport de stage DE FIN D’ETUDESPrésenté Pour l’obtention du diplôme :Le diplôme universitaire de technologie Par : EL BOUAZZAOUI FATIMA EZZAHRASous le Thème :«LA FRAUDE FISCALE AU MAROC : LES MESURES ET LES MECANISMES DE LUTTE MISES EN PLACE PAR LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS »Effectué au sein de la Direction Provinciale des Impôts MEKNES Du 01/04/2023 » au 31/05/2023Encadré par : Mme ASMAE JAOUHARI Année universitaire

A)Sur la matière du droit fiscal 3 B)Sur la manière du droit fiscal 3 A)La définition du droit fiscal 4 C)L’évolution du droit fiscal 4 Chapitre 1er : La définition de l’impôt 6 A)Classification administrative de l’impôt 6 B)Classification économique 7 D)Classification technique 7 A)Identification des impositions de toute nature 10 A)Impôt et prélèvement obligatoire 12 B)Impôt et prélèvement non obligatoire 13 Chapitre 2nd : Les acteurs de l’impôt 15 A)L’administration fiscale stricto

personnes avec qui j’ai été en relation pendant la durée de ce stage et qui se sont montrées très sympathiques avec moi. Sommaire. Introduction. 3 I – Présentation de la société. 4 A) Bretagne Courtage. 4 B) Le concept ISIFRET. 4 II – Le projet navettes polyvalentes. 8 A) Le transport combiné 8 a) Le mode de fonctionnement du transport combiné. 8 b) Les enjeux économiques et environnementaux. 8 B) Le projet .

Nelly KERSCAVEN Cabinet MAV Consulting Maître d’apprentissage : M. Malquin Numéro d’inscription : Rapport de Stage Diplôme de Comptabilité et de Gestion Les aides à la création d’entreprise Session Juin 2009 Contrat d’apprentissage Rapport de Stage – Session Juin 2009 2 Sommaire Général PRESENTATION DE L’ENTREPRISE I) PRESENTATION DU CABINET MAV CONSULTING................................................ 9 1) 2) 3) 4) 5) 6) FICHE TECHNIQUE ..............

Communication exerce son activité dans différents types d'organisation : - Les annonceurs (organisations à l'origine d'une opération de communication) : entreprises industrielles, commerciales, de services, administrations, collectivités territoriales, associations… - les régies et médias ; - les agences de communication (généralistes ou spécialisées) et les agences médias II.2.2. Emplois concernés Les emplois concernés sont diversifiés. À titre indicatif, les appellations

fonctionnaire de l’Etat : services déconcentrés - fonction publique territoriale qui concerne les régions, les communes : services décentralisés - fonction publique hospitalière : hôpitaux, crèches. Le statut général date de 1983, on a donné un dénominateur commun aux 3 fonctions publiques. En 1984, une loi vient compléter la spécificité de la fonction publique de l’Etat. Et une autre en 1984 pour la fonction publique territoriale. Et en 1986, pour la fonction publique hospitalière. Chiffres :

RAPPORT DE STAGE TRIBUNAL DU 16 AU 20 Décembre 2013 Correcteur : Maître de stage : SOMMAIRE 1- Définition 2- Déroulement de la semaine de stage 3- Développement des services 4- Plans 5- Coordonnées 6- Conclusion 7- Photos 1- Définition : Le tribunal ou cour est un lieu où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et celles

LA COMMUNICATION PUBLIQUE TERRITORIALE AU SERVICE DE LA GOUVERNANCE LOCALE : Diagnostic et préconisations appliqués à la ville de Pont de l’Arche. Présenté par Aliou BA Année universitaire 2009/2010 Directrice : Nicole Spodek Maître de stage : Christophe Hardy SOMMAIRE INTRODUCTION 1. METHODOLOGIE………………………………………………………….……..10-12 Chapitre I 2. CONTEXTE SOCIOPOLITIQUE DE LA COMMUNE DE PONT DE L’ARCHE 2.1 Contexte et objectif du stage : Diagnostic et recommandations…………

deux dimensions de l’universalité ? L’universalité a deux dimensions : * Spatiale * Temporelle Peut-être que dans les premières sociétés, il n’y avait pas d’impôt. Dès que les sociétés ont été organisées, elles ont eu besoin d’impôt. La contribution de tous pour permettre la vie collective, soit pour acquérir les moyens de défenses du groupe et il semblerait qu’il y ait un lien très fort entre impôt et armée. En poursuivant, dans la société égyptienne, l’impôt était connu, il était moins payé

1 Çu:mmmm Rapport de stage d’initiation Du 01/07/2022 AU 31/07/2022 Elaboré par : Superviseur académique : BENMOUSSA Fatine M. BOUASABAH Mohammed Année universitaire : 2021/20222 REMERCIEMENT Je profite par le biais de ce rapport pour exprimer mes vifs remerciements à toute personne contribuant de près ou de loin à l'élaboration de cet humble travail. D’abord