Provisions d'Oxford

l’entreprise sans tenir compte des aspects financiers. Son calcul : Excédent brut d’exploitation et transfert de charges + reprises sur charges d’exploitation et transfert de charges + autres produits * Dotations aux amortissements et aux provisions * Autres charges Le résultat courant avant impôts Le résultat net calculé sans tenir compte des produits et charges exceptionnels. Son calcul Résultat d’exploitation + ou – quote-part de résultat sur opérations faites en + produits financiers

tient compte des Etablissement de la balance avant inventaire soldes des comptes issus des opérations courantes : achats, ventes, paiement de salaires, de loyers, ….. Ecritures de régularisation Des comptes du bilan · · Amortissements Provisions · · Des comptes de CPC Régularisation des stocks Régularisation des charges et produits Elle est établie après intégration des Balance après inventaire écritures de régularisations dans la balance avant inventaire. Détermination des

d’actualisation de 8 %. Coûts de démantèlement : Ce coût propre au nucléaire est estimé, à partir de diverses opérations déjà effectuées dans plusieurs pays, à 15 % du coût d’investissement initial. Cette valeur est prise en référence dans le calcul de la provision comptable pour démantèlement. Dans les études économiques, la dépense est supposés se concentrer 10 ans après l’arrêt définitif de la centrale. Sa valeur actualisée à la date de mise en service, faible du fait de l’éloignement de la dépense dans

d’une opération intercalaire. S’agissant de la provision fiscale sur titres de participation : Le régime fiscal des plus-values s'applique également aux dotations et aux reprises de provisions pour dépréciation des titres entrant dans le champ d'application des plus ou moins-values. -Les dotations sont considérées comme des moins-values à long terme. -Les reprises sont considérées comme des plus-values à long terme. Le comptable a enregistré une provision de 26 300 calculée par rapport à la valeur historique

de clôture. 1-5 Comptabilisation des primes et décotes. - 4 - Mémoire de fin d'études 1-6 Comptabilisation des titres en devises. 2- Prêts et créances clients. 2-1 Enregistrement initial 2-2 Détermination d'une provision pour dépréciation C-Passifs financiers : 1- Nouvelles catégories de passifs financiers 2- Evaluation initiale à la juste valeur 3- Comptabilisation des passifs financiers en devises 4- Autres divergences relatives au cas général

1 Analyse fiscale des opérations Opérations Provision risque d’inondation de l’entrepôt Dépréciation des stocks A réintégrer A déduire         Observations C'est une charge d'exploitation non déductible qui doit faire l'objet d'une réintégration fiscale. En France, la provision de propre assureur est interdite, la SARL ARTHUR devra adhérer à une police d'assurance. C'est une charge d'exploitation qui est déductible fiscalement. La provision pour dépréciation de stocks est une obligation

paiement de la lettre de change Il existe plusieurs formes de garantie : * La provision * L’acceptation * La solidarité * L’aval 1. La provision C’est une créance que le tireur a sur le tiré, créance qui autorise l’émission de la traite par le tireur. Toutefois la provision peut ne pas exister lors de l’émission du titre pourvue qu’elle existe à l’échéance. Les traites créées dont aucune provision n’existe à l’échéance sont appelé effet de complaisances et entrainent des sanctions

l’intérêt du régime spécial. Impôts sur les sociétés Les sociétés absorbées (ou scindées ou réalisant un apport partiel) sont immédiatement imposées à l’IS. Sont ainsi imposés, non seulement, les bénéfices non encore taxés, mais aussi : * Les provisions figurant au bilan. * Les PV de cession résultant de la différence entre l’évaluation des éléments apportés et la VNC. La société absorbante est imposée pour la PV (boni de fusion) éventuellement dégage lors de l’annulation des titres de participation

TVA) X Créance irrécouvrable TTC Créance HT = b- Annulation de la dépréciation sur le client insolvable Compte 491 Dépréciation des comptes de clients Reprises sur dépréciations des créances Sens Débit Crédit X Montant Provision existant insolvable X Provision existant insolvable sur le client 78174 sur le client http://mister.compta.free.fr/ Page 3 de 4 MM-95880 Comptabilité : le suivi des créances douteuses ou litigieuses 3- CAS PARTICULIER D'UNE CREANCE INSOLVABLE

dépréciation de la valeur de ces immobilisations. Deux techniques comptables existent pour constater cette perte de valeur : =>l’amortissement =>la provision Comment distinguer le mode choisi de dépréciation ? Tout dépend le caractère définitif (amortissement) ou réversible (provision) de cette dépréciation. Mémo-technique : on provisionne quelque chose pour une perte provisoire de valeur, alors qu’on amorti quelque chose lorsque l’on veut constater une perte définitive de valeur. 2.LES