Provisions d'Oxford

Lorsqu'on a un fonds de commerce qui peut perdre de la valeur à un moment car il est mal exploité, ce n'est pas irréversible et le fonds de commerce pourra redémarrer s’il est mieux exploité. On ne peut donc pas amortir mais seulement pratiquer une provision pour dépréciation. 2 L'entreprise propriétaire du bien doit l'avoir inscrit à l'actif immobilisé du bilan. Quand une entreprise est simplement usufruitière d’un élément d'actif quelconque, elle peut utiliser le bien mais pas l’amortir car elle

comptables en vigueur. 2. S’assurer que la valorisation au ….. est correcte (prise en considération de l’amortissement ou de la provision). Travail à faire : 1. Etablir une feuille maîtresse, rapprocher les soldes à : • La balance générale au …….. • Au grand livre • Aux états financiers 2. Obtenir le tableau des mouvements (brut, amortissement et provision) des immobilisations incorporelles. 3. Examiner les montants inscrits dans les comptes en vérifiant les pièces justificatives, la

respecter le principe de prudence. Pour leur établissement, le commerçant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre ses activités. » La constatation de la dépréciation de certaines immobilisations (amortissement) ou la constitution de provision découle de ce principe de prudence. Selon ce principe, tout événement qui risque de diminuer la valeur du patrimoine de l'entreprise doit être pris en compte. Toujours selon ce principe, tout évènement pouvant augmenter la valeur du patrimoine

prudence: Dépréciation et provisions pour risques, Les entreprises sont contraintes a la fin de leur exercices de prendre en compte les risques éventuels . Pour cela , elle doit constituer des provisions . En quoi consiste ce principe comptable ? Dans un premier temps nous verrons les risques qu'une entreprise doit couvrir puis quels inconvénients cela va apporter . Le plan comptable générale oblige les entreprises à faire des provisions en cas de litige . Cette provision est un passif dont l'échéance

Il faut donc doter une provision pour perte de change de 120,98 €, correspondant à la perte de valeur du franc suisse et du dollar par rapport à l’euro. Il faut également passer les écritures constatant les écarts de conversion actif de façon détaillée sur les comptes clients (ou globale pour l’ensemble des clients : soit écart de conversion actif pour 120,98 €. Ce sont les écritures pour chaque client qui ont été passées dans le logiciel comptable. c et d) La provision pour perte de change génère

balance avant inventaire contient toutes les opérations courantes réalisées. Les opérations d’inventaire sont : * Les stocks : avec la méthode de l’inventaire intermittent. * Les amortissements : C° des avantages éco. * Les dépréciations/provisions : * Les pertes de valeur d’éléments actifs (créances douteuses) * Les risques & charges. * La régularisation des comptes de gestion * Les régularisations diverses. 1) Le matériel de bureau & le matériel de transport :

de la provision pour dépréciation de 500€ constaté en N+2. Donc soit RC : W RC : W-150 (650-500) -Reprise prov. Dépréciation car NI : -500 +partie perte déjà déduite : 500 (car ds les 650, déjà 500 déduit fisc. les années précédentes) =Res. Fiscal= W-150 Remarque sur Provisions : La règle est que lorsqu’une provision est déductible alors la reprise correspondante sera elle normalement imposable. De même si la provision n’est pas déductible alors la reprise de provision correspondante

l’entreprise (i.e. les valeurs des éléments du patrimoine) afin d’établir les comptes annuels. Les principales écritures d’inventaire sont : - Les variations de stocks (Chap.3) - Les amortissements (Chap.4) - Les dépréciations (Chap.4 et 5) - Les provisions (Chap.6) - Les (autres) régularisations de charges et produits (Chap.7) Ces écritures, qui sont généralement saisies en fin d’exercice (31/12), sont déduites de l’inventaire extra-comptable (ramener les valeurs comptables aux valeurs d’inventaire)

au 31 décembre 2002. 3. Titres de participation Dumercq 3.1. Régulariser la cession de titres intervenue le 14 novembre 2002. 3.2. Calculer le montant de la provision pour dépréciation nécessaire au 31 décembre 2002. 3.3. Présenter les enregistrements comptables nécessaires au 31 décembre 2002 pour l’ajustement de cette provision. 3.4. Calculer les plus ou moins-values qui découlent de ces opérations. Préciser leur régime fiscal. 4. Créances clients Présenter les enregistrements comptables

L’ETUDES LES PRINCIPES COMPTABLES Il y’a 5 principes comptable : - le principe de prudence - le principe du cout historique - le principe de non compensation - le principe de l’indépendance de l’exercice - le principe de continuité de l’exploitation Mon choix c’est porté sur le principe de l’indépendance de l’exercice Problématique : Principe d'indépendance des exercices : Article L123-21 du Code du Commerce (extrait) « Seuls les annuels ». Ce principe a pour