Procédures Analytiques

Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière Direction générale de l’offre de soins AVERTISSEMENT Le présent guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière, applicable à partir du 1er janvier 2012, annule et remplace le tome 1 des BOS diffusés depuis 1997. Il s’agit des éditions suivantes : • BOS N° 97/2 bis • BOS N° 2004/4 bis • BOS N° 2007/6 bis Les tomes 2 et 3 feront l’objet de publications ultérieures. Direction générale de l’offre de soins 2 Avis

Typologie des analytique coûts en comptabilité R. Launois(1-2) In : Ateliers de la Transparence « Comparaison des coûts des thérapeutiques dans le dossier de la transparence » Document discuté durant les Travaux de l’Atelier n° 6, 1995- Modérateurs F. Fagnani (CEMKA) & B. Genesté (Rhône-Poulenc Rorer) (1) UNIVERSITE Paris XIII – Faculté de médecine Léonard de Vinci – 74, rue Marcel Cachin - 93017 Bobigny (France) (2) REES France - 28, rue d’Assas - 75 006 Paris (France) – Email : reesfrance@wanadoo

; * développer les outils de justification « au premier euro » et de programmation des activités. 3. Organiser et animer la fonction de contrôle de gestion * structurer la fonction, définir et documenter l’organisation, les outils et les procédures de contrôle de gestion ; * assurer la maîtrise d’ouvrage des systèmes d’information nécessaires au contrôle de gestion (collecte de données élémentaires, consolidation, analyse) ; * mutualiser les bonnes pratiques (réunions, séminaires.

éléments d’interprétation Doit pouvoir être comparé dans l’espace et le temps Indicateur de pilotage : n’est pertinent que s’il peut susciter une action Un libellé, une définition Un champ : période de référence, établissement ou service Une formule ou procédure de calcul Les référentiels qu’il emploie Une documentation (guide de lecture) Corte - Ecole d'été - Juillet 2009 8 • Il se caractérise par : Tableau de bord • Outil destiné à un responsable pour lui permettre, grâce à des indicateurs, présentés

opérationnelle , c’est une fonction de support dont le rôle est plus l’aide au management , à la mise en place de la stratégie que l’action quotidienne à l’activité de l’entreprise. Il contribue de façon très forte à l’organisation de l’entreprise, de la procédure de fixation des objectifs ; c’est un des fournisseurs principaux d’information pour la stratégie. Le contrôle de gestion aide le dirigeant à tous les niveaux pour conduire l’organisation ; on parle des pilotage de l’information et d’évaluation de

conditions semblables doivent être jugées par la même juridiction. On trouve ce principe dans le code de procédure pénale (article préliminaire). Il est considéré par le Conseil d’Etat comme principe général de droit. Les principes généraux du droit ont une valeur supra décrétale et infra législative = > aux décrets mais < aux lois. Conséquences : chacun jugé par même tribunaux selon même procédure et même règle de fond. Mais ne fait pas obstacle à la diversité des juridictions. Le conseil cnsnt

l’entreprise et à son environnement 5 2. Pilotage d’une entreprise Stratégie L.T. Rétroviseur Plan d’actions M.T. (Business Plan) TABLEAU DE BORD GENERAL Comptabilité générale Budget (M.T.) Rétroviseur Contrôle budgétaire Comptabilité analytique Manager Poste de pilotage Leviers d’actions 6 3. Maîtrise de l’environnement LE MARCHE LES BESOINS DES CLIENTS LA CONJONCTURE LA CONCURRENCE ENTREPRISE LES TECHNOLOGIES LES CAPACITES DES FOURNISSEURS LA LEGISLATION Fiscale Sociale 7

sens, on présentera dans un premier temps les principes importants des deux disciplines avant d’analyser les similitudes, les différences et les complémentarités. I- Le contrôle de gestion « Le contrôle de gestion… c’est l’ensemble des actions, procédures et documents visant à aider les responsables opérationnels à maîtriser leur gestion pour atteindre les objectifs. » ARDOUIN, MICHEL & SCHMIDT En d’autres termes, le contrôle de gestion est le processus par lequel les dirigeants s’assurent

nature, l’étendue et le calendrier des procédures d’audit complémentaires à mettre en œuvre, et qui répondent aux risques identifiés. 315 1. RISQUES INHERENTS Question Ass. () OUI NON N/A Si NON : Commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. La valorisation des stocks et des en-cours est-elle correctement appréhendée par l’entité (comptabilité analytique, procédures de valorisation…) ? A V Le

comptabilité analytique de l ’entreprise, pour isoler parmi l ’ensemble de ses charges, celles qui concernent le développement et plus encore parmi ces dernières, celles concernant des projets individualisés ayant de sérieuses chances de réussite. Les immobilisations produites par l ’entreprise pour elle même A la différence des trois paragraphes précédents, lorsque l ’entreprise fabrique elle même une immobilisation qu ’elle va utiliser par la suite, elle doit utiliser la procédure décrite dans