Procès De Louis Xvi

considèrent qu’il commence au 19eme siècle, parce que c’est le commence de sources solides, constitués sur l’écrit. 1789 481 752 987 FIN ANCIEN DROIT 1328 1583 1792 1550: premier journal. 1660: Louis XIV La France de l’ancien régime est une France partagée. Elle est découpée en clases sociaux, puis qu’il existe trois ordres : nobles, clergé et le tiers état, mais aussi géographiquement il y a une distinction entre nord et sud, et ce partage

 dit Voltaire, né le 21 novembre 1694 à Paris où il est mort le 30 mai 1778, est un écrivain et philosophe qui a marqué le XVIIIe siècle et qui occupe une place particulière dans la mémoire collective française et internationale. Buffon : Georges-Louis Leclerc, comte de Buffon, né à Montbard le 7 septembre 1707 et mort à Paris, à 0 h 40, le 16 avril 17881, est un naturaliste, mathématicien, biologiste, cosmologiste, philosophe et écrivain français. Tous ces philosophes et scientifiques furent aidés

l’ensemble des règles, des institutions et des pratiques relatives au pouvoir politique. 3/Le droit pénal, qui a pour objet de sanctionner les infractions pénales, ne peut être classé ni dans le droit privé ni dans le droit public car bien que lors d'un procès pénal, l'une des partie soit l'Etat, il s'agit avant tout d'observer et sanctionner les rapports entre les individus. II/Prépondérence du droit civil au sein du droit privé. A/ Les différentes branches du droit civil Questions: -Le droit

Quelle est l’étendue du pouvoir ? Quel est le mode de transmission du pouvoir ? ( Longtemps hérédité, mais après 1789, le mode de l’élection est retenu (mais suffrage restreint : pauvres, non instruits, jeunes et femmes sont exclus. Le monarque (Louis XVIII revient au XIX siècle (1814). En 1848, la monarchie est chassée. ( Pourquoi seules les révolutions violentes ont amenés le plus de modifications, ruptures, réformes. La réforme est difficile. Le chemin est long jusqu'à la synthèse républicaine

peuvent comprendre et expliquer le droit : les pontifes (prêtres de l'aristocratie). Rapidement, ils vont former un collège. Ils sont les seuls à maîtriser ce Fas (le droit des origines). Le Fas est un droit formaliste, qui se développe à l'occasion de procès. C'est à l'occasion de contentieux, de conflits que se développe le Fas. Les pontifes répondent aux sollicitations des justiciables, formulent des réponses. Mais le droit n'existe pas comme on le connaît aujourd'hui. Il faut revendiquer quelque chose

France passe pour être capable de guérir une maladie (les écrouelles). Le 20 octobre 1610, Louis XIII a touché 870 malades. Louis XIV en a touché près de 3000. Si le roi est capable guérir cela veut dire que Dieu est avec lui et donc infaillible. C. Un roi de droit Divin C’est au 17ème siècle qu’elle est développée. Bossuet a soutenu la politique de Louis XIV concernant la politique religieuse. Un passage du nouveau testament, «  il n’ya aucun

documents et qu’ils les considèrent comme leur propriété privée. Ex : le fond de la famille d’Ormesson est l’un des plus beau de France : documents familiaux, domaniaux, mais aussi politiques (famille au service de l’État depuis François Ier, archives du procès Fouquet). Inconvénient atténué partiellement car ces fonctions sont souvent héréditaires. La notion d’intérêt public vient progressivement se substituer à la notion de propriété privée. Ex : Mazarin a légué ses archives à Colbert qui les a léguées

politique. Epoux de Gruchy Marie Louise Sophie Il combat la peine de mort et l'esclavage et lutte en faveur de l'égalité des droits. Député à l'assemblée législative et à la Convention, il propose un projet de réforme de l'instruction publique en 1792. Il prévoit cinq niveaux d'instruction : les écoles primaires, les écoles secondaires, les instituts, les lycées et la Société Nationale des Sciences et des Arts. Proche des Girondins, il ne vote pas la mort de Louis XVI, ce qui l’oblige à se cacher

provinciaux → surtout pendant la Fronde entre Mazarin et les secrétaires d’Etat. → a pour but de bien fixer l’attitude à adopter avec les parlements, les états provinciaux, les villes et tous les corps et communautés. 2.La fixation du modèle par Louis XIV. x autour du roi, il y a 3 conseils de gouvernements. x présidé par le chancelier, conseils de gestion. x conseil de commerce → 1602-1604 → 1664-1676 →1700-1715 → échanges et industries → 6 conseillers, 12 députés des plus grandes

politiques. Ouverture vers Candide de Voltaire chapitre sur l’esclave Texte complémentaires   Diderot Autorité politique Le texte est extrait de l’Encyclopédie (tome 10). Diderot s’interroge sur le fondement de l’autorité. Il fait le procès de la monarchie et donne les bases de la démocratie en affirmant l’égalité des hommes. Chacun doit pouvoir en jouir aussitôt qu’il jouit de la raison. La seule autorité justifiable est l’autorité parentale (ici paternelle vu que ce sont des machos)