Processus 3 Analyse Des Tva Collectées Et Déductibles

DAF Table des matières I. Le métier de l’expertise comptable : 4 A. Qu'est-ce qu'un expert-comptable ? 4 B. Les activités principales d’un cabinet comptable : 4 1. Les missions traditionnelles de l'expert-comptable : 4 2. Les Missions Sociales : 4 3. L’activité de conseil : 5 C. Qu’est-ce que la loi PACTE change pour l’expert-comptable ? 5 D. La répartition du chiffre d’affaires des cabinets : 6 1. La mission comptable : 6 E. Conclusion : 8 II. Eléments contexte : 9 A. Quelques chiffres sur le digital

trésorerie enregistre non seulement les flux de trésorerie existants, mais aussi toutes les recettes et toutes les dépenses dont l’entreprise prévoie la perception ou l’engagement. Il peut s’agir de dépenses et recettes liées au processus d’investissement, d’exploitation ou de financement. Il donne une prévision des excédents et des déficits de trésorerie, en montant et en durée dans une double perspective : • Vérifier que les lignes de crédits initialement négociés suffiront

Gouvernementales OV : Ordre de Virement P. : Page PG : Paierie Générale PTF : Programme de Transition Fiscale § : Paragraphe SES : Services des exonérations et des Subventions SGDF : Système de Gestion des Dépôts de fonds TTC : Toutes Taxes Comprises TVA : Taxes sur la Valeur Ajoutée UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine INTRODUCTION GENERALE Dans le cadre de notre formation de troisième cycle, en D.E.S.S. Droit des Affaires à l’UFR/SJP, nous avons effectué un stage pratique du

pressé(e) par votre situation personnelle, il est conseillé de prendre votre temps car l’important n’est pas de créer mais de durer, de conduire un projet réaliste et réalisable. Ce support a été réalisé dans le but de vous aider à mieux gérer le processus de création de votre entreprise. Il reprend les principaux éléments d’analyse de votre projet et permet d’approcher sa faisabilité. Les acteurs locaux, membres du réseau A.V.E.C. en Corse, sont à vos côtés pour vous aider dans cette démarche, et

de gestion, le critère « d'efficacité » fût récemment mis en évidence. * 1 H. Vlaminick, Histoires de la Comptabilité, Edition Pragmos 1979, p17 * 2 J. Raffegeau, F. Dubois et D. de Menoville, L'audit opérationnel, Coll. Que sais-je ? PUF 1984 , p7 * 3 Martial Chadefaux, Audit fiscal, Edition LITEC 1987, p10 * 4 Stéphanie Thiery-Dubuisson, L'Audit, édition la Découverte, p3 * 5 J.P. Ravalec, Audit Social et Juridique, Edition les guides Montchrestien 1986, p3 * 6 Définition de l'Institut Français des

comptable. La comptabilité permet de rendre comptes aux partenaires de l’entreprise : actionnaires, prêteurs, clients, fournisseurs, salariés… Ces 2 définitions décrivent la comptabilité actuelle. Mais cette comptabilité est l’aboutissement d’un long processus historique. II) Histoire de la comptabilité 1) Préhistoire et Haute Antiquité La préhistoire : existe des os entaillés de 20 à 30 000 ans, qui étaient le support d’une comptabilité du gibier abattu en période de chasse. Haute antiquité Egypte

régime fiscal avant le protectorat 2. Le régime fiscal pendant le protectorat 3. Le régime fiscal au lendemain de l’indépendance 4. Le système fiscal moderne 5. Conclusion II.  49 49 52 53 54 57 Architecture générale du système fiscal marocain 59 1. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc 2. Structure des recettes fiscales au Maroc 3. Conclusion 59 61 66 III. Dépenses fiscales et subventions budgétaires

l’exploitation ................................................................................................... 14 2.9 Le principe de préémincence du fond sur la forme....................................................................................... 14 3. DÉFINITION DES CLASSES DE COMPTES ET RÈGLES D’ÉVALUATION .................................................................................... 15 3.1 Classe 1 : Comptes de capitaux, de provisions et de dettes financières ..........................

a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses fiscales 3.1. Le Secteur Agricole 3.2. Le secteur Immobilier 4. Le potentiel fiscal : les dépenses fiscales vs les recettes fiscales 5. Nature des dépenses fiscales dans les pays du benchmark 6. Efficacité

des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses fiscales 3.1. Le Secteur Agricole 3.2. Le secteur Immobilier 4. Le potentiel fiscal : les dépenses fiscales vs les recettes fiscales 5. Nature des dépenses fiscales dans les pays du benchmark 6.