Processus 3 Analyse Des Tva Collectées Et Déductibles

LA DECLARATION DE LA TVA SOMMAIRE Table des matières THEME DE L'ETUDE : 2 Table des matières 3 Introduction 4 Présentation de l'entreprise 4 Fiche d'identité de la société 4 Historique de la société 4 Activités de l'entreprise 5 Partenaires de l'entreprise 5 Secteur Géographique 5 La déclaration de la TVA 5 Origine et principe de la TVA 5 Différentes étapes de réalisation 6 Outils de réalisation 7 Calcul de la TVA collectée 7 Les démarches 7

Cannier N°Matricule : Mélanie M280100080 Épreuve E2 La déclaration de TVA Baccalauréat professionnel comptabilité Lycée Clément Ader Session 2012/2013 Sommaire | Pages I) Introduction 1 II) Société Servicinfo 2 * Fiche signalétique * Organigramme (annexe) III) Présentation du service 3 et des tâches effectuées. IV) Processus d’une déclaration de TVA. 4 V) Analyse 7 VI) Conclusion 8 VII) Annexes 9 Introduction |

des comptes est nécessaire, mon tuteur, Alain CABRIT m'avait confié dans l'ordre les tâches suivantes : 1) Classement des pièces justificatives 2) Passation des écritures comptables 3) Vérification des comptes (Vérification de mon tuteur) 4) Saisie des écritures comptables 5) Lettrage et Analyse des comptes 1ERE Partie : Préparation à la saisie Pour la réalisation de cette partie, mes interlocuteurs m'ont fourni différents documents en guise de support : Un plan comptable propre

Comment analyser le processus achat/vente de biens et de services ? I. Les documents liés au cycle d’exploitation 1. Le cycle d’exploitation Le cycle d’exploitation représente l’ensemble des opérations de l’activité productive de l’entreprise depuis la détection du besoin du client jusqu’à sa satisfaction. Il regroupe toutes les opérations d’achat et de vente nécessaires à son activité économique. Pour vendre, l’entreprise doit au préalable acheter. Exemples. 1) Une entreprise qui commercialise

année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération 1 1,5 point • la perceuse : cession soumise à TVA comme cession de bien mobilier immobilisé avec déduction de TVA à l’achat : (560 x 19,6 %) • l’aléseuse : même analyse (1 450 x 19,6 %) • le camion : même analyse (12 600 X

première année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération 1 Analyse fiscale (règles à mettre en œuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens et services Cessions d’immobilisations : 1,5 point • la perceuse : cession soumise à TVA comme cession

  -­‐ facultative  (outil  de  gestion)   -­‐ destinataires  en  interne  ou  en  externe   -­‐ modalités  de  traitement  adaptées  à  l’entité   -­‐ classification  par  fonction  ou  processus,  charge  directe  ou  indirecte   o charge  indirecte  :  exemple  les  loyers   o charge  directe  :  liée  directement  au  produit  ou  au  service   -­‐ informations  en  euros

Déclaration de TVA SOMMAIRE I. Introduction page 4 II. Présentation d'A.I.D Expertise Conseil page 5 III. Déclaration de TVA page 7 IV. Analyse de la déclaration de TVA page 8 V. Conclusion générale page 10 VI. Annexes page 11 Annexe 1 : le logiciel de sage coala Annexe 2 : ouverture du dossier du client Annexe 3 : le dossier du client Annexe 4 : ouverture

| |Objectif(s) de l'activité : | |Etablir une déclaration de TVA | |Contexte de l'activité :

alors le montant de TVA et les Ventes TTC BUDGET DES VENTES |   | Période 1 | Période 2 | Période 3 | Ventes HT |   |   |   | TVA collectée |   |   |   | Ventes TTC |   |   |   | Programme de production Si l'entreprise est industrielle, elle calcule en fonction des ventes prévues et des quantités stockées la quantité de biens qu'elle doit fabriquer. Voir budget des ventes Voir budget des ventes PROGRAMME DE PRODUCTION |   | Période 1 | Période 2 | Période 3 | Ventes prévues |