Plan Du Marché Hypothécaire Marocain

minimales en matière de fonds propres ……………… 51 Pilier II : processus de surveillance prudentielle …………………………………. 61 Abdelkrim AKHRAZ 3 2007/2008 L’Analyse des risques bancaires à l’heure des Accords de Bale II Pilier III : Discipline du marché ……………………………………………………….. 63 Les obligations liées aux Accords de Bale II ……………………………………….. 63 Classifications des expositions ………………………………………………… 63 Conformité aux exigences minimales ………………………………………. 64 Conception d’un système de notation interne

PORTEFEUILLE Module : BOURSE ET MARCHES FINANCIERS SOMMAIRE DU PROGRAMME GENERALITES SUR LA BOURSE ET LES VALEURS MOBILIERES • le concept de bourse et celui de valeur mobilière • le rôle de la bourse • les principaux opérateurs dune bourse • les critères d’évaluation d’une bourse • les conditions prévalant au développement d’une bourse LES MARCHES BOURSIERS ET LEURS INSTRUMENTS • les marchés au comptant • les marchés à terme fermes ou futures • les marchés d'options LA BOURSE DANS LE MONDE

UNIVERSITÉ PARIS I- PANTHÉON SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT PRIVÉ LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE MAROCAINE APPLICABLE AUX NON RÉSIDENTS Thèse de doctorat en Droit Présentée et soutenue publiquement le 19 Janvier 2012 par Mohammed SETTI Sous la direction de Daniel GUTMANN Professeur à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Jury : Monsieur Michel BOUVIER Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Monsieur Jean Claude MARTINEZ Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Monsieur

Importance des corridors III.4 44 Les opérateurs de téléphonie mobile (OTM) Partie II 32 Caractéristiques du marché des pays considérés par l’étude II.1 32 Les pays de la zone franc II.2 36 Le Maghreb Central II.3 36 Traits communs des marchés III.5 44 Les acteurs des marchés financiers et boursiers  Partie IV 48 Les cadres réglementaires et juridiques des marchés IV.1 49 Établissements de monnaie électronique (EME) et établissements financiers de paiement IV.2 52 Intermédiaires

rarement observées à l’économie réelle, conduisant ainsi à un ralentissement de la croissance mondiale, revenue en un an de 5,1% à 3,2%. Contenue initialement au compartiment financier du crédit immobilier américain, la crise s’est diffusée sur les marchés financiers au travers d’un système complexe de conception, de distribution et de valorisation des produits financiers. Largement circonscrite au départ aux pays développés, elle s’est ensuite propagée vers les pays émergents, avec une intensité qui

annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A). L’ensemble des dispositions fiscales précitées constitue le couronnement des efforts entrepris par la D.G.I depuis plusieurs années pour la modernisation du système fiscal marocain. En effet, depuis l’année 2000, le système fiscal marocain a connu une évolution importante s’appuyant sur une démarche d’amélioration progressive ayant abouti en 2007 à l’édition du Code général des Impôts (C.G.I.). Ainsi, de 2000 à 2010, les lois de finances successives ont

Sociétés de Financement Attijariwafa bank Bank Al-Maghrib Banque de détail à l’international Banque Commerciale du Maroc Banque Centrale Populaire Banque Marocaine pour l’Afrique et l’Orient Banque Marocaine du Commerce Extérieur Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie Banque Nationale pour le Développement Economique Banque des Marocains sans Frontière Bénéfice Net Réel Bénéfice Net Simplifié Boîte Postale Banque des Particuliers et des Professionnels Banque Sénégalo-Tunisienne Bâtiments

souffrance des banques s'est élevé à 5%. En dépit de la hausse du coût du risque de 49%, absorbant 28% du résultat brut d’exploitation, du resserrement de la marge globale d’intermédiation à 3,21% et d’une contraction des revenus des activités de marché, les banques ont pu préserver un niveau de profitabilité satisfaisant. Leur produit net bancaire s’est, en effet, accru de 7,5% et leur bénéfice net cumulé s’est maintenu au même niveau que celui de 2011, dégageant ainsi une rentabilité des actifs

assurer un développement socio-économique et une cohésion sociale durables. La gouvernance se définit comme l’exercice de l’autorité politique, administrative, sociale et économique visant à assurer un développement participatif et durable sur le plan économique, social, éducatif, culturel et environnemental, et ce afin de répondre aux besoins des populations en services de base (emploi, logement, santé, éducation, culture,…), sans distinction de genre, d’origine ou autres. Elle suggère le respect

L’entreprise est alors considérée comme un agent économique qui intervient sur un marché et entretient des échanges avec d’autres entreprises ou avec des consommateurs. -En second lieu, l’entreprise est considérée comme une organisation humaine, un système social. Ainsi, l’entreprise est présentée comme « une organisation unitaire où se combinent divers facteurs humains et matériels en vue de produire et de vendre sur un marché, des biens ou des services en réalisant du profit ». L’entreprise se trouve