Place des Vosges

l’arrière”[2]. c. Il s’agit donc de montrer comment la première Guerre mondiale a pu entraîner, à l’échelle de l’Europe, et, avec elle, d’une grande partie de la planète, une mobilisation des hommes, des ressources et des esprits. 2) Place de l’activité dans le plan général du cours. |Plan de la leçon |Idées essentielles et vocabulaire |Documents et activités | |Introduction: Une Europe qui domine le

LA FRANCE D'AVANT PREMIÈRE GUERRE MONDIALE : L'AFFIRMATION DE LA RÉPUBLIQUE Introduction : C'est la mise en place d'un régime républicain durable qui s'impose peu à peu lors de la 2ème moitié du 19ème siècle (1850) jusqu'à 1914. Le régime républicain est né en France pendant la révolution Française : 1792 – 1799 : c'est la 1ère république. Ce régime ne va pas savoir se stabiliser : terreur de Robespierre. Certains ont peur du régime républicain qui est associé à la violence. 1848 – 1851

grands fleuves : Volga, Danube, Rhin. • Les États de l'Europe. • Les États de l'Union européenne et leur capitale. La France : • Les fleuves : Garonne, Loire, Rhône, Rhin, Seine. • Les montagnes : Alpes, Jura, Massif central, Pyrénées, Vosges. • Les grandes agglomérations : Bordeaux, Clermont-Ferrand, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Nantes, Nancy, Nice, Paris, Strasbourg, Rennes, Rouen, Toulouse. • Les régions administratives, les DOM-TOM. FRANCAIS Règles d'orthographe

centenaire de sa naissance fut célébré avec éclat ; il comporta entre autres cérémonies l'inauguration du monument élevé à sa gloire et l'inauguration du Musée Victor Hugo installé dans la maison de la place des Vosges où le poète avait écrit d'immortels chefs-d'œuvre, alors qu'elle s'appelait Place Royale. Il légua à la Bibliothèque nationale ses manuscrits et ses dessins. Frise historique : CONSULAT |EMPIRE |LOUIS XVIII |CHARLES X |LOUIS PHILIPPE |IIème REPUBLIQUE |2d EMPIRE |IIIème REPUBLIQUE

administratif : la présence d’une clause exorbitante de droit commun bénéficiant à la personne privée contractante Pour rappel, la notion de clause exorbitante de droit commun tire son origine dans la jurisprudence Société des granits Porphyroïdes des Vosges de 1912. La clause exorbitante figure comme l’un des critères essentiels à la qualification d’un contrat administratif car un contrat comportant une clause exorbitante du droit commun est administratif et relève dans ce cas de la compétence du

du mandat : la personne publique délègue à un mandataire le soin de signer le contrat à sa place (C.E., sect., 2/06/1961, Leduc). Dans cette hypothèse, le contrat est matériellement signé par une autre personne, mais juridiquement c’est la personne publique qui est considérée comme partie au contrat. C’est exactement la même chose que lorsqu’une personne donne mandat à une autre pour aller voter à sa place en cas d’empêchement. Cette hypothèse de l’action « au nom de » doit, cependant, être bien

situent en divers espaces à commencer par les massifs montagneux qui représentent en France métropolitaine 167 000km2, soit 30% du territoire métropolitain, ce sont des espaces parfois dur d’accès et donc délaisser. Il y a par exemple, les Alpes, les Vosges, les Ardennes avec le massif Ardennais mais également le Jura ou encore le Massif Central. Par ailleurs ces territoires en marges sont également situés dans les campagnes éloignés des aires urbaines, mais également les espaces éloignés des littoraux

soumission au code des marché publics est qualifié de contrat de droit privé, le privé va se mêler à l’administratif qui va créer un dualisme de droit. En effet, le contrat, renvoie en premier lieu au droit privé et, est fondé sur un commun accord. Où ce place alors le contrat administratif, du côté du privé ou administratif ? Avec le développement du recours au procédé contractuel tout au long du XXème siècle, le contrat est devenu l'un des instruments privilégié de l'action des personnes publiques. Ainsi

exorbitante du droit commun, ces clauses que l’on ne peut pas rencontrer dans les contrats de droit privés clause qui accorde a l’administration un fort pouvoir de contrôle, par exemple conseil d’état 31 Juillet 1912 Société des Granit porphyroïdes des Vosges. Il y a une exceptions à l’exception puisque les contrats conclu par un SPIC avec ses usagers sera toujours un contrat de droit privé même avec une clause exorbitante, conseil d’état 13 Octobre 1961 Etablissement Campanon-Rey. 3) Les

|42 | |Massif Central |26 | |Jura |38 | |Vosges |30 | |Corse |3 | La concurrence est très importante, en effet les 5 premières stations