Ordre National Des Expert Comptables Des Commissaires Aux Comptes Et Des Comptables Agrees

LES NORMES IAS/IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES: ETUDES ET RETRAITEMENTS 09/2008 Mme BAYA Souad Sommaire INDEX DES SIGLES ET ABREVIATIONS ......................................................................................... 1 INTRODUCTION ................................................................................................................................... 2 PARTIE 1 : LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS .................................. 4 CHAPITRE 1 : CADRE

Section I Section II Section III Section IV Section V Propriétés imposables Personnes imposables Liquidation de la taxe Exemption Recouvrement de la taxe 305 306 307 308 309 Chapitre IV Contribution pour la reconstruction nationale Section I Section II Base d’imposition et taux Obligations déclaratives 310 311 TITRE DEUXIEME– DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX IMPOTS DIRECTS Chapitre I Recouvrement des impôts et prorogation de délai Section I Section

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Président du jury Directeur de recherche Suffragants DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute

|toutes les factures et tous les avoirs reçus sont | | |comptabilisé dans le journal d’achat et aux comptes | | |individuels des fournisseurs. | | |-Les avoirs sont comptabilisés

Dispositions générales................................................................................................................................................................................ 78 Chapitre II : Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques.........................................................................................78 Chapitre III : Dispositions communautaires.......................................................................

Cour des comptes ont débattu avec de très brillants intervenants des problèmes que soulève cette grande réforme et en particulier : Quelle peut être la contribution de l’audit interne et des corps de contrôle dans sa mise en œuvre ? Quelle synergie entre les grands corps de contrôle et l’audit interne est-il souhaitable de voir se développer ? Que peuton tirer de l’expérience des pays étrangers et de la Commission européenne ? Comment la Cour des comptes pourra-t-elle certifier les comptes de l’Etat

BILATERAL CONCLUE ENTRE LES PAYS DE L'UNION DU MAGHREB ARABE. ............................................................. 35 Article 8.- Règlements entre le Maroc et les pays de l’UMA. ............................................... 35 Article 9.- comptes étrangers en dirhams convertibles au nom des banques des pays de l'UMA. ............................................................................................................................................ 35 Article 10.- Libellés des paiements

agriculteurs. L'élevage est largement dominé par les ovins, suivis des caprins et des bovins. En 2007, le taux de couverture moyen des besoins par la production nationale variait de 18 pour cent pour les huiles à 100 pour cent pour les œufs et les viandes (tableau IV.1). Tableau IV.1 Taux de couverture par la production nationale des principaux produits agricoles, 2002-2007 (%) 2002 2003 2004 2005 2006 2007 Céréales 56 67 68 47 72 .. Huiles 11 22 14 20 19 18 Sucre 47 49 48 44 37 38

................................................... 45 3. L’intérêt pour les utilisateurs du manuel .................................. 45 3-1 : L’entreprise ..................................................................... 45 3-2 : L’expert comptable ........................................................... 45 3-3 : L’administration fiscale .................................................... 46 Section 2 : Démarche d’élaboration d’un manuel de procédures ........... 46 I. La phase de préparation

commerçant Livre II: le fonds de commerce Titre premier : Les éléments du fonds de commerce Titre II : Les contrats portant sur le fonds de commerce Livre III : Les effets de commerce Titre premier : la lettre de change Titre II : le billet à ordre Titre III : le chèque Titre IV : Autres moyens de paiement Livre IV : Les contrats commerciaux, dispositions générales Titre premier : le nantissement Titre II : l' agence commerciale Titre III : Le courtage Titre IV : la commission Titre V : Le