Ordre Du Jour Chsct

surveillé par des appareils de mesure qui commandent le déclenchement d’une alarme en cas de défaillance. Schéma des trois types de PSM [pic] Recommandations d’utilisation des PSM : -Préparer la manipulation -Pas d’encombrement -Disposer dans un ordre logique -Allumer la hotte 15 minutes avant l’utilisation et l’éteindre 15 minutes après -Le manipulateur doit se laver les mains avec du germicide -Gants en latex -Le passage derrière l’opérateur doit être réduit -Le bec Bunsen ne doit pas être

.................................................................................................... 24 2.7 La crise économique, les années 1970 à 1980 ................................................................... 25 2.8 Les années 1990 à ce jour .................................................................................................. 26 CHAPITRE 3 : Les acteurs des conflits sociaux ................................................................. 28 3.1 Genèse du syndicalisme français

le quota est de 6% au moins du personnel handicapé. C’est de la discrimination positive. Si le quota n’est pas respecté, les entreprises sont redevables d’une amende. Le travailleur de nuit bénéficie d’une priorité d’embauche sur le même poste de jour. B) Incitations par les contrats aidés Les noms changent au grée des gouvernements. C’est une relation triangulaire (Etat, entreprise et candidat). L’Etat va financièrement aider l’entreprise pour que cette dernière recrute tel candidat. Chaque

Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs conseils et des sociétés de conseil du 15 décembre 1987 (IDCC 1486) (Etendue par arrêté du 13 avril 1988) Vol. 1 par ordre chronologique (du 15/12/1987 au 31/12/2011) MAJ novembre 2012 SOMMAIRE GENERAL Convention Collective Nationale………………………………………….……………. P.8 Avis d’Interprétation …………………………………………………………………….. P.56 ANNEXES ANNEXE I du 15 décembre 1987 Classification des employés

numérique Stockage des données numérique Serveur de fichiers Serveur de domaines Normes (CEM) qui s'applique au produit Mise en œuvre des mesures de CEM Mesure de rayonnement émis par une antenne Mesure du champ reçu Protocole IP, RNIS, ADSL… (mise à jour de driver) Conception en assembleur Outil de conception logicielle Niveau d'exigence 1 2 3 4 X X X X X Maintenance, installation, configuration des systèmes informatiques • • • • • • • • X X X X X X X X X X X X X X X X X X X Utilisation

Identification des besoins, prise en compte des différentes composantes de la situation Proposition et élaboration de réponses adaptées en accord avec les dispositifs locaux Respect des règles d’éthique professionnelle Tâche 1 – Constitution, mise à jour de dossiers, contrôle des dossiers (conformité, complétude) Tâche 2 – Application des procédures et des dispositifs de protection d’accès aux dossiers Tâche 3 – Mise en place des procédures d’enregistrement, d’archivage, de traçabilité des dossiers

transactions commerciales (sous-traitance d’achat). On a alors assisté à la naissance des catalogues électroniques avec des actes d’achat en amont de la passation d’une commande ou d’un marché, l’acheteur disposant d’un catalogue de produits mis à jour en termes de définition de produits et de prix. Les produits sont bien 16 © Groupe Eyrolles INTRODUCTION évidemment standards et il existe une relation contractuelle entre l’acheteur et le vendeur (c’est le réseau dédié). La troisième étape

Les apports peuvent être de nature différente car on peut apporter de l‘argent, des biens meubles ou immeubles ou des services. La seule question est « est-ce que l‘apport est translative de propriété ? » : si c‘est le cas, le transfert se fait au jour de l‘immatriculation, et l‘apport sera donc assimilé à une vente, ou, alors, l‘apport n‘est pas translatif, et dans ce bail, il ne s‘agit plus d‘une vente mais d‘un bail. Pour réaliser l‘apport, il faudra se poser la question des régles de régimes

à 40h. après la 2nd GM, nouvel essor du droit du travail. La constitution de 1946 traite pour la 1ère fois des droits sociaux cad du droit syndical, de grève, de la sécurité sociale etc. 1945-1946 : la loi créée les CE. La sécurité sociale voit le jour. 1950 : SMIG. 1959 : intéressement facultatif puis obligatoire en 1967. 1968 : secousse sociale provoquée par mécontentement et qui se terminera par les accords de Grenelle marquée par la majoration du SMIC, du traitement et des salaires et des promesses

D’EXERCICE 11 REFERENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES FONCTION 2 - FONCTION DE GESTION DE LA DEMANDE ET DU BESOIN DE L’USAGER ACTIVITE 2 – 2 Gestion de dossiers des patients, des usagers, des familles TÂCHES Tâche 1 – Constitution, mise à jour de dossiers , contrôle des dossiers (conformité, complétude) Tâche 2 – Application des procédures et des dispositifs de protection d’accès aux dossiers Tâche 3 – Mise en place des procédures d’enregistrement, d’archivage, de traçabilité des dossiers