Note Structurée De Droit Sur Le Commerce Electronique

des normes socialement et historiquement différenciées, et à des modèles de comportement propres à un groupe social donné. Selon Burnett Taylor (1871), la culture est cet ensemble complexe incluant les savoirs, les croyances, l’art, les mœurs, le droit, les coutumes, ainsi que toute disposition ou usage acquis par l’homme vivant en société ». . Les identités culturelles ou nationales sont sources de sécurité pour les êtres humains auxquels elles procurent un système de normes et de valeurs partagées

Contraintes 2-3 Choix 2-4 Type de canaux 3- Stratégie de distribution 3-1 Distribution intensive 3-2 Distribution sélective 3-3 Distribution exclusive IILes structures de la distribution 1- Le commerce indépendant 2- Le commerce associé 2-1 Groupement d’achat 2-2 Chaîne de distribution 2-3 Franchise 3- Le commerce intégré 3-1 Les grands magasins 3-2 Les magasins populaires 3-3 Les grande surfaces 3-4 Les coopératives 3-5 Les entreprises de ventes par correspondance et à distance IIILes modes de pénétrations

notariat. 2.2 Contexte professionnel 2.2.1 L’Office notarial L’Office notarial est dirigé par un ou plusieurs notaires. Ces derniers sont des officiers publics qui exercent leur activité sous le contrôle du ministère de la Justice. Professionnel du droit, le notaire intervient dans différents domaines que l’on peut regrouper en trois catégories que sont : - les personnes et la famille, - l’immobilier, - l’entreprise. Brevet de technicien supérieur Notariat 5 Le notaire exerce une mission de

Club Méditerranée. Après deux saisons en tant qu’assistant des ressources humaines, il devenait responsable des ressources humaines en France, en Suisse, en Espagne, au Portugal, en République Dominicaine et aux États-Unis. Véritable spécialiste des droits du travail quel que soit le pays où il a eu la chance de travailler, il était responsable de la gestion RH de personnels regroupant entre 150 à 350 employés, des syndiqués ou non, des locaux, des permanents, des saisonniers provenant d’une trentaine

importants. • Les comptes épargnes : L’épargne représente des dépôts de fonds soumis à des conditions particulières (notamment en matière de liquidité et de disponibilité) en échange d’une rémunération spécifique ou d’avantages particuliers (droit de prêts, réduction de la fiscalité…). Les ressources d’épargne coûtent généralement plus chers aux établissements de crédit que le dépôt à vue, mais en contrepartie, la durée de conservation des fonds est plus longue. En effet, si les fonds épargnés

universitaire et leur forte implication auprès des étudiants. Le tuteur vous apportant essentiellement un appui méthodologique, il est souhaitable de programmer une rencontre individuelle avec un intervenant expert (professeur de marketing, de gestion, de droit…) qui pourra vous apporter un éclairage utile sur le fond de votre travail. Le rôle du tuteur Ce qu’il n’est pas : le correcteur, l’auteur. En effet, il n’a pas vocation à se substituer au jury final ni à écrire à votre place le document. Ce

notariat. 2.2 Contexte professionnel 2.2.1 L’Office notarial L’Office notarial est dirigé par un ou plusieurs notaires. Ces derniers sont des officiers publics qui exercent leur activité sous le contrôle du ministère de la Justice. Professionnel du droit, le notaire intervient dans différents domaines que l’on peut regrouper en trois catégories que sont : - les personnes et la famille, - l’immobilier, - l’entreprise. Brevet de technicien supérieur Notariat 5 Le notaire exerce une mission de service

METHODOLOGIE 7 I- Diagnostic 8 A- Les e-touristes, d’abord consommateurs puis "consommacteurs". 9 1- Les français rattrapent leur retard en matière d’équipement informatique et de population connectée… 9 2- …Ainsi, le e-commerce se développe rapidement et les ventes en ligne connaissent une forte croissance. 10 3- Le tourisme est le premier secteur économique présent sur le Web. 11 4- Mais qui sont les e-touristes ? 13 5- Et que leur apporte l’outil

véritablement en une nouvelle philosophie de l'approche financière des entreprises. L'application des normes IFRS diffère de ce que nous connaissons avec le Plan Comptable Général (PCG) français sur de nombreux aspects : - Le PCG régissait le droit comptable des sociétés et commerçants, alors que les normes IFRS s'adjugent le domaine de l'information financière en général. C'est pourquoi le PCG ne s'appliquait pas à l'ensemble du monde économique produisant des états financiers alors que les

promet de «faire passer ses effectifs directs de 41.000 en 2005, à plus de 65.000 en 2015». Il est axé sur le développement des cartes à puce, secteur sur lequel la France est pionnière. Mais il travaillera également sur les solutions d'étiquettes électroniques (RFID) pour l'identification numérique et la traçabilité. AEI Licence 2 T I C Support de cours partie 1 J. BIJAOUI version 7.1 15/12/2008 7 2. Le projet "System@tic" Implanté en Île-de-France, porté par le groupe français