Nomenclature des unités territoriales statistiques

................ 2.1 La base de données SITRAM ................................................................ 2.2 La Nomenclature des statistiques de transport (NST) ..................... 2.3 Les unités de mesure utilisées et leur mise en question ................ 2.3.1 Pertinence et limites des unités ....................................................... 2.3.2 Statistiques disponibles et saisie des chaînes de transport ............ 2.4 Autres enquêtes .......................................

et image animée Civil Collectivités territoriales Commerce Communes Communes de la nouvelle-calédonie Consommation Construction et habitation Défense Déontologie des architectes Déontologie des professionnels de l'expertise comptable Déontologie des agents de police municipale Déontologie de la police nationale Disciplinaire et pénal de la marine marchande Domaine de l'etat Domaine de l'etat et collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial et

ÉCONOMIQUE, SOCIALE ET TERRITORIALE 1.1 Stratégie de contribution du programme opérationnel à la stratégie de l’Union en matière de croissance intelligente, durable et inclusive et à la réalisation de la cohésion économique, sociale et territoriale 1.1.1 Description de la stratégie du programme en vue de contribuer à la réalisation de la stratégie de l’Union en matière de croissance intelligente, durable et inclusive et à la réalisation de la cohésion économique, sociale et territoriale. Une économie dynamique

5.2. Qu’est ce qu’un indicateur ? 5.3. Les limites des indicateurs 34 34 34 36 II LA LOLF ET LES COLLECTIVITES TERRRITORIALES 39 1. Les pratiques des collectivités locales 39 2. Adapter la LOLF aux collectivités territoriales 42 3. Quels enjeux pour les collectivités ? 44 III PROBLEMATIQUES DE RECHERCHE 46 2EME PARTIE – ETUDE DE CAS - 48 LA PERFORMANCE A LA VILLE DE PARIS, UN OUTIL DE GESTION MAL IDENTIFIE 48 I LA DEMARCHE DE PERFORMANCE

DU QUÉBEC À CHICOUTIMI COMME EXIGENCE PARTIELLE DU PROGRAMME DE DOCTORAT EN DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL PROGRAMME OFFERT CONJOINTEMENT PAR L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI ET L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI PAR KAKOZI CHARLES KATEMBO IMPACTS TERRITORIAUX DIFFÉRENCIÉS DE L’OUVERTURE NATIONALE AUX MARCHÉS MONDIAUX: LE CAS DE L’ALENA AU QUÉBEC AUTOMNE 2012 2 REMERCIEMENTS Je désire tout d’abord remercier mon directeur et mon codirecteur de recherche Marc-Urbain Proulx et Serge Côté pour leurs

fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Article 2 Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « métiers de l’esthétique cosmétique parfumerie » sont définis en annexe I au présent arrêté. Les unités communes au brevet de technicien supérieur «métiers de l’esthétique cosmétique parfumerie » et à d’autres spécialités de brevet de technicien supérieur

l’interopérabilité des offres – Integration Statements________________ 16 Plate forme IHE de vérification de conformité et enregistrement________________ 17 Profils et Acteurs pour l’interopérabilité intra établissement ___________________ 18 Applications des unités de soins, dont Dossier Patient Informatisé ______________________ Solutions diagnostiques de biologie ______________________________________________ Solutions diagnostiques utilisant l’imagerie ________________________________________ Partage des

différents centres de coûts auxquels elle se rapporte, par le biais de calculs intermédiaires, qui comportent en réalité une part plus ou moins grande d’arbitraire. Les charges indirectes sont le plus souvent imputées aux produits en utilisant des unités d’œuvre. Les calculs intermédiaires concernent des centres de calcul appelés centres d’analyse. Un centre d’analyse se définit comme une division de l’entreprise, où sont accumulés et analysés des éléments de charges indirectes préalablement à

prestations sociales ne s’adaptent pas en temps réel à la situation du demandeur 22 2.1.4. L’impact limité des aides au logement 22 2.1.5. Les aides sociales facultatives apportent plus de souplesse mais mériteraient une meilleure coordination territoriale 24 2.1.6. L’ampleur des aides distribuées par les associations illustre l’insuffisance des politiques sociales 25 2.2. ÉLÉMENTS POUR APPRÉHENDER LA QUESTION DES DÉPENSES 26 2.2.1. Composition des dépenses des ménages 26 2.2.2. Le poids

évoluer l’enseignement 81 Développer l’appui à la recherche et le dynamisme en termes d’innovation 83Sommaire  Fiches-propositions 87 Pertinence des recours à l’hôpital 89 Hôpital et fonctions sociales et médico-sociales 92 Organisation territoriale 95 Hospitalisation privée à statut commercial 98 Pilotage des communautés hospitalières de territoire et des centres hospitaliers régionaux 100 Attractivité des établissements publics de santé et des établissements participant au service