Nomenclature Budgétaire Au Maroc

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006) Code Général des Impôts Le 1.1.2007 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre des procédures

Ministère de l’H bit t d l’U b i Mi i tè d l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Aménagement d l’Espace t d l’A é t de l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat D Document « Nous nous sommes don attaché à ce que le Maroc soit nc doté des équipements de base nécessaires à son rospérité, et à mettre en chantier développement et à sa pr de grands projets structura ants. Aussi, avons-Nous veill

2633 Mi i tè de Ministère d l’Habitat, l’H bit t de d l’Urbanis l’U b i me ett de d l’Aménagement l’A é t de d l’Espace l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat Document D « Nous nous sommes don nc attaché à ce que le Maroc soit doté des équipements de base nécessaires à son développement et à sa prrospérité, et à mettre en chantier de grands projets structura ants. Aussi, avons-Nous veilllé

interventions, la Caisse de Dépôt et de Gestion s’est transformée au fil du temps en un groupe de premier plan, acteur majeur de l’économie nationale, devenue une institution financière publique au service du développement économique et social du Maroc. Son positionnement stratégique axée sur diversification maîtrisée et sur la consolidation de ses acquis, assurent le pilotage de son développement On le voit dans plusieurs secteurs d’activités, tel que la Banque, la Finance, l’Assurance

emploi ou en occupent effectivement un. Elle comprend la population active occupée et celle en chômage : - Population active occupée : - Regroupe toutes les personnes en âge de travail et qui occupent réellement un emploi. - Population en chômage - Au Maroc, un chômeur est toute personnes âgée de 15 et + qui ne travaille pas au moment du recensement ou de l’enquête - Pour le bureau international de travail(BIT) est chômeur toute personne : - Disponible pour travailler - Sans emploi - Recherche effectivement

ROYAUME DU MAROC Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique Pour un nouveau souffle de la réforme de l’EducationFormation Présentation du Programme NAJAH Rapport détaillé - Version projet Juin 2008 Programme NAJAH Rapport détaillé SOMMAIRE PREAMBULE .............................................................................................................................................

commercialisation d’un pays à un autre. Au Maroc, un nombre croissant d’entreprises se mettent à l’heure du e-commerce, notamment la Conservation foncière, la Caisse Nationale de Sécurité Sociale, Royal Air Maroc… Le Maroc offre de sérieux atouts en matière d’exportations de services, tels que le secteur de l’aérien, le tourisme et l’artisanat. Ainsi, en analysant de près les acteurs qui opèrent dans des activités liées au commerce électronique, l’exemple de Royal Air Maroc est très significatif puisque la

personnel font l’objet d’une « Négociation annuelle obligatoire » entre les partenaires sociaux. Celle du 3 décembre 2007 avait abouti à une revalorisation générale des rémunérations de 2% au 1er juillet 2008, en raison de l’entrée en vigueur de la nomenclature « Métiers Repères ». Elle s’était traduite par une réévaluation des coefficients et une augmentation des coûts salariaux. Suite à une nouvelle revalorisation des coefficients le 1er décembre 2008, le SNES (Syndicat national des entreprises de sécurité)

CONCLUSION…………………………………………………………………………….…….59 BIBLIOGRAPHIE…………………………………………………………………………...…..61 INTRODUCTION INTRODUCTION Dans le cadre du management de l’entreprise et de sa performance, les outils comptables et budgétaires laissent apparaître des insuffisances, dûes à la fois aux conditions concrètes de leurs mises en œuvre, mais aussi aux limites inhérentes à ces outils : informations uniquement financières, trop agrégées, souvent tardives et ne donnant

ANALYTIQUE DES ENTREPRISES) 67 COMPTE DE RECLASSEMENT (COMPTABILITE ANALYTIQUE DES ENTREPRISES) 67 COMPTES DEROGATOIRES 67 COMPTES REFLECHIS (COMPTABILITE ANALYTIQUE DES ENTREPRISES) 67 CONSOLIDATION 67 CONSOMMATION DE L' EXERCICE 67 CONTROLE BUDGETAIRE 67 COURANT / NON COURANT 67 COUT 67 COUT AJOUTE (COMPTABILITE ANALYTIQUE DES ENTREPRISES) 67 COUT APPROCHE (COMPTABILITE ANALYTIQUE DES ENTREPRISES) 67 COUT DE CESSION (COMPTABILITE ANALYTIQUE DES ENTREPRISES) 68 COUT COMPLET (C.A.E. )