Nomenclature Budgétaire Au Maroc

Groupe Stratégie de leadership dans les métiers de l’immobilier au Maroc Rapport 1 Mohammed Benmoussa, Décembre 2005 Confidentiel. Tous droits réservés Confidentiel. Tous droits réservés Groupe BMCE Bank-Stratégie de leadership dans les métiers de l’immobilier au Maroc Mohammed Benmoussa, Décembre 2005 Sommaire 1ère Partie - Le secteur de l’immobilier au Maroc………………………………………....3 Ch 1 - Les indicateurs économiques et sociaux du secteur

² Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 716 RELATIVE AU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES D.G.I. Livre des Procédures Fiscales 1/112 ABREVIATIONS B.O. : Bulletin officiel C.G.N.C. : Code Général de Normalisation Comptable C.L.C. : Commission Locale Communale C.L.T. : Commission Locale de Taxation C.N.C. : Conseil National de la Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal D.E. : Droits d’enregistrement D.O.C. : Dahir formant code des Obligations et Contrats

information en amont des résultats …), la compréhension des causes à travers le pouvoir explicatif de l’information, ainsi que l’orientation vers l’action. C’est dans ce contexte que s’inscrit le Tableau de Bord, venant en complément du contrôle budgétaire et du suivi du reporting purement financier. Le tableau de bord est un outil de suivi, dont les caractéristiques sont précisément une approche souple, capable d’évoluer et de s’adapter, une information obtenue dans des délais rapides et

de la propriété Intellectuelle) 12 Chocolat (fabrication) – Septembre 2010 1.1. Cadre de l’étude NAF 10.82Z Champ statistique du secteur L’INSEE répertorie la fabrication de cacao, chocolat et confiserie sous le code 10.82Z de la Nomenclature d’Activités Française (NAF rév.2, 2008). Celui-ci regroupe la fabrication de : - cacao, beurre, graisse, huile et poudre de cacao, - chocolat et confiseries au chocolat, - confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc, etc

données (NSDD). La Banque d’Algérie (B.A) est désignée comme coordonnateur national. L’élaboration des métadonnées a été transmise au FMI pour figurer dans le tableau d’affichage et de diffusion des données du FMI. Le rapprochement entre la nomenclature budgétaire dans le cadre du MSB et la classification des dépenses selon le MSFP 2001 a été opéré. Réforme financière : Dans le secteur bancaire, il a été procédé à la mise en place d’une ligne de crédit à moyen et long termes au profit des banques

Classement par chiffre d’affaires Classement par taux de valeur ajoutée Classement par taux de résultat net 68 68 70 72 5. ANNEXES 74 5.1. Champ statistique du secteur______________________________________________________ 75 Nomenclature NAF 75 5.2. Eléments techniques du secteur ___________________________________________________ 76 Processus de fabrication 76 5.3. Réglementation ________________________________________________________________ 77 Panorama de la réglementation

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2007) Code Général des Impôts Le 1.1.2007 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre

ROYAUME DU MAROC GROUPE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire présenté en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expert Comptable PROPOSITION D’UN GUIDE PRATIQUE POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES OPERATIONS DE LEVERAGE BUY OUT (LBO) Préparé par : M. BESRI Hatim Président : M. HDID Mohamed Expert-comptable DPLE, Président du Conseil National de l’Ordre des Experts Comptables du Maroc Directeur de Recherche : M. DINARI Mohammed Faouzi Expert-comptable DPLE

Sommaire Le maroc L’infrastructure L’investissement Les coûts des facteurs Le financement L’économie La création d’entreprise Les bonnes adresses 7 25 33 47 87 95 113 145 Préface Répondre à la bonne question c’est en partie réussir son projet. Voilà entre vos mains un des outils d’information sur l’environnement de l’investissement au Maroc. En effet, les 101 questions de l’investisseur peuvent contribuer à la réussite de vos projets et vous aider à mieux cerner l’environnement économique

projets 11-5- Autres précautions à prendre A- lors du déroulement des procédures d'appel à la concurrence B- une fois les travaux de la commission terminés Deuxième partie : Contrôle de la régularité budgétaire de la proposition d’engagement relative aux marchés 1- Contenu des dossiers des propositions d'engagements des marchés A- Pièces justificatives communes à tous les marchés B- Pièces complémentaires selon le mode de passation