Nom Prenom Attribution

commerce au greffe duquel le registre est tenu) représentée par M...................... (nom, prénoms, fonction technique au sein de la société) agissant en qualité de mandataire spécial. La société ........................................................................................................ et/ou lorsqu’une partie au contrat constitutif est une personne physique : 3. M......................... (nom, prénoms et domicile personnel ........................... (date et lieu de naissance) .....

plusieurs fois sans préciser de nombre. Ce nombre ne peut être égal à 0. 5 2.2.2 Modèle conceptuel de données concernant l’application : Client IDclient Nom Adresse Telephone 1,n Projet IDp Libelle IDclient 1,1 Categorie_emp 1,n IDcat Libelle Taux_horaire 1,n Composer Adhérer Appartenir 1,1 Etape Employer IDemp Nom Prenom Telephone Adresse 1,n Travailler Nb_heure 1,n 0,n IDe Libelle Budget Date_debut Date_fin 1,n Utiliser Qte_consommée Exploiter Nombre_h_machine MatiereComposé

demande N° de référence individuel : N° de dossier : Note : Afin d’alléger le texte, les termes et expressions utilisés englobent les deux genres grammaticaux. 1. Renseignements sur l’identité Prénom Nom de famille à la naissance Nom de famille après le mariage (s’il y a lieu) Sexe Féminin Autre nom que vous utilisez ou sous lequel vous êtes connu Date de naissance année mois jour Lieu de naissance Ville Masculin N° de passeport ou de carte d’identité Province / Région Pays Citoyenneté

| | |la mère pour les 2 enfants. | |Cour d’Appel |Le mari (appelant) |L’ex épouse (intimé) |Attribution conjointe de | | | | |l’autorité parentale, mais le | | |

Commerciales Session 2015 Épreuve d’Analyse et de Conduite de la Relation Commerciale Fiche d’activités professionnelles n°5 RECHERCHER ET EXPLOITER L’INFORMATION NECESSAIRE A L’ACTIVITE COMMERCIALE Forme ponctuelle CANDIDAT(E) Nom : DORAI Prénom(s) : Ketty UNITE COMMERCIALE Raison sociale : GIFI Adresse : Rue Fresnel 14 100 Lisieux Compétences déclarées (cocher les cases correspondantes) Compétence 6 Rechercher et exploiter l’information nécessaire

l’administration N° de référence individuel : N° de dossier : Note : Afin d’alléger le texte, les termes et expressions utilisés englobent les deux genres grammaticaux. 1. Renseignements sur l’identité Nom de famille à la naissance Prénom Nom de famille après le mariage (s’il y a lieu) Sexe Féminin Masculin Autre nom que vous utilisez ou sous lequel vous êtes connu N° de passeport ou de carte d’identité Date de naissance année mois jour Lieu de naissance Ville Province / Région Pays Citoyenneté / Nationalité

envisagés……………………………………………………………. Partie II : Présentation de l’ONEP Historique ………………………………………………………………………………..… Fiche signalétique de l’ONEP…………………………………………………………….... I. Mission et attributions de la DR……………………………………………………… 1. Mission……………………………………………………………………………….. 2. Attribution………………………………………………………………………….…. II. Les grands projets de l’ONEP…………………………………………………….….. 1. Projets actuel : Projet système d’information ONEP (SIONEP)…………………….. 2. Projet gestion

du code de commerce s'il s'agit d'un mineur ou d'un tuteur testamentaire ou datif exploitant les biens du mineur dans le commerce ; 3) le certificat négatif prévu à l'article 42 (9) du code de commerce dans le cas du choix d'une enseigne ou d'un nom commercial ; 4) une photocopie de l'autorisation, du diplôme ou du titre nécessaire à l'exercice de l'activité entreprise, le cas échéant ; 5) une photocopie de la pièce d'identité prévue au (1) du présent article pour le fondé de pouvoir de l'assujetti

d'éléments sociaux (le nom, prénom, les différents mariages ou pacs conclus au cours de son existence, les divorces ou dissolution de pacs, la filiation de cette personne, sa nationalité). A/ L'ETABLISSEMENT DU NOM DE FAMILLE. Avant la loi du 4 mars 2002, le nom de famille était celui du père. Désormais, dans un soucis d'égalité, la loi a modifié les règles de dévolution. Par ailleurs, la loi sur le mariage des personnes du même sexe (17 mai 2013) a également légiféré sur le nom de famille de la personne

Électronique Numérique | Spécialité de Bac Pro : Telecom et Réseaux | Nom : Riaudel | Dossier à rendre au plus tard le : 06/05/2013 | Prénom : Kévin | Date de remise du dossier : | Prévention Santé Environnement en Baccalauréat professionnel.CCF SITUATION D’EVALUATION N° 2 : Production personnelle écrite 1ère partie : l’entreprise et sa politique de prévention L’entreprise Nom de l’entreprise : | Arobace | Effectif : | Hommes | Femmes