Mutualisation Des Services

contrat administratif |Caractéristiques du contrat administratif : qualité des parties et clause exorbitante de droit commun, ou|*Contrat administratif, clause exorbitante de droit commun, service | | | |contrat lié à l’exécution du service public |public | | | |

hauteur du montant de leurs apports.2.1 le cycle des entreprises Une entreprise est une organisation dont l’activité est la production de bien et de service qui sont destinées à être vendu. On va parler de cycle de vie car l’entreprise va traverser une séries d’étapesQuand cette entreprise va disparaitre on va parler de disparitionDoc 1 p236 1. Le service existe pas en France donc les investisseurs veulent bien investir 2. OkDoc 2 p236 1. Entreprise Croissance interne

réduire, récupérer, recycler, réparer au lieu de produire Economie de la fonctionnalité : payer pour un service ou pour l'usage d'un bien au lieu du bien lui-même. Ex : auto-partage, habitat collectif, location de pneu aux kilomètres parcourus, vente de l'usage des photocopieurs et de leurs services… Consommation collaborative ou économie du partage, dont le principe repose sur la mutualisation des ressources (compétences, temps, argent, biens) à travers de nouvelles formes d’échanges entre particuliers

sur le web) auprès des librairies traditionnelles, pour éviter une fuite de la clientèle vers les géants du web, faute d’offre alternative sur Internet. Renforcer la politique de formation au métier de libraire avec l’appui du CNL. 3 Soutenir la mutualisation des librairies qui souhaitent commercialiser, à des conditions avantageuses, des œuvres du patrimoine numérisé par la BNF, en particulier les ouvrages indisponibles. Engager les Directions régionales d’action culturelle et les Centres régionaux

Resume ses idées : Solidarité de fait : unit tout les hommes mais pas justice Société fonctionne : liberté des individus + concourrent vers un but commun Seul but commun qui peut etre poursuivi : la justice Justice : rapport d'équivalence entre des services échangés --> Obligations sociales : pas de consentement préalable contrairement aux contrats privés Quasi contrat : intervient après coup, ce consentement préside au maintien des sociétés Nécessité d'equivalence aussi Justice =/= Disparition des

Elle va puiser des informations commerciales en interne et en externe : En interne grâce aux : * Vendeurs : qui sont en contact avec les clients * Acheteurs : qui sont en contact avec les fournisseurs * Le service marketing et tous les autres services représentant l'entreprise dans ses échanges avec l'extérieur.(comptabilité, SAV, approvisionnement …) En externe : * Sur les clients : enquête sur les besoins, attentes, motivations, freins * Les concurrents : actions

accès. Impacts - Modernisation et mutualisation des applications de gestion traditionnelles - Dématérialiser les demandes de dossiers (suppression du fax et du papier) via l’outil informatique ‘guichet unique’ et améliorer la traçabilité du dossier du patient -Simplification des tâches effectuées par le personnel -Urbanisation et centralisation de l’information sur le patient -Les applications développées en interne dialoguent via des services Web offres plus de souplesse. -Disponibilité

ou d’un service, le degré de maîtrise des opérations, et, le cas échéant, apporter à cette organisation ou à ce service des conseils en vue d’améliorer l’efficacité de ses processus de contrôle. L’audit tel que pratiqué dans les collectivités locales est le plus souvent ponctuel et peut porter sur un de ses services, sur un aspect de sa politique ou sur un de ses projets, comme sur un de ses partenaires, comme une société d’économie mixte. Il peut être conduit par un agent ou un service, comme par

contrat administratif Caractéristiques du contrat administratif : qualité des parties et clause exorbitante de droit commun, ou contrat lié à l’exécution du service public Formation du contrat : négociation et marché public, procédures de passation. *Contrat administratif, clause exorbitante de droit commun, service public *pouvoirs adjudicateurs, opérateurs économiques, marchés publics, appel d’offres (ouvert – restreint), mieux-disant, marchés à procédure adaptées, principe

une stagnation dans leur croissance et les perspectives de croissance restent moroses. Conséquence, les banques se sont tournées vers des produits eet services à fort potentiel en terme de PNB : L’assurance-vie et l’assurance dommages dit IARD (Incendies Accidents et Risques Divers). La bancassurance est donc née progressivement via des services financiers telle l’assurance des moyens de paiements et autres liés à la détention d’un compte. Dans un second temps la collaboration entre les banques