Memoire Sous Traitance

[pic] MEMOIRE DE FIN D’ETUDES 60ème promotion (Années 2004 – 2007) Les implications financières d’une politique de pré-production pour une usine fabriquant des produits à forte saisonnalité. Par : Sylvain MASSET Directeur de Mémoire : M. Jérôme VERNY RESUME : J’ai commencé ma carrière professionnelle en tant que planificateur et approvisionneur chez Syngenta en juillet 2006. La problématique que pose les pré-productions m’a rapidement intéressé : Bien que le sujet

d'activités afin de concentrer toutes ses ressources au développement des compétences distinctives, il s'agit en fait purement de recentrage. Mais si l'entreprise décide de sous-traiter des services servant d'appui au processus de production ou même des parties du processus, cela relève du concept de "l'outsourcing" (sous-traitance) ou de "Make or Buy" (produire ou acheter), nous sommes au cœur de l’Externalisation. (...) Le degré d'exigence de l'entreprise est généralement beaucoup plus fort, plus

partie :…………………………………………………37 Chapitre 1 : le licenciement abusif sous la lumière de la jurisprudence marocaine et française :…………………………………………………………………………39 Section 1 : la jurisprudence marocaine et le licenciement abusif :……………39 I/ notion civiliste de l’abus de droit :………………………………………39 II/ Une procédure peu convaincante quant’ l’atténuation de l’abus de droit :41 Section 2 : Le licenciement abusif sous la lumière de la jurisprudence française…...42

. . . . . . . . . l’ATTM-EVB équipé de l’écran LCD . . . . . . . . . . . . . . 4 VAIARELLO Yannick Stage technicien - ETE 2008 TABLE DES FIGURES 3.19 3.20 3.21 3.22 3.23 Outillage LCD pour téléphone Les modules Clavier/Rotary . Branchement sous le module . Le module accéléromètre . . . Le branchement du module . portable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . TABLE DES FIGURES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

différentes fonctions de l’entreprise et sur l’identification des fonctions accessoires de l’entreprise. On distingue deux catégories d'activités externalisables : • Des sous-ensembles du produit final, qui induit une collaboration où la frontière entre un fournisseur ordinaire et un sous-traitant reste parfois très floue (ex: les équipementiers du secteur automobile). • Des services généraux : nettoyage, sécurité, accueil, téléphonie, parc véhicules, gardiennage

produits asiatiques avec l’ouverture des quotas à la Chine sur le marché européen au 1er janvier 2005, notamment, et avec la faiblesse du dollar. De plus, la mise en place d’une chaîne de fabrication très réactive et flexible largement basée sur une sous-traitance locale, ainsi que l’élaboration d’une distribution logistique très efficace centrée sur de gigantesques entrepôts d’éclatements, proche des grands centres d’achat, constituent les aspects les plus originaux de sa chaîne logistique. Par ailleurs

reçoit un slogan : « Just do it » et de nombreux sportifs sont sous contrat de fourniture. En 1994 Nike fait de Bauer une filiale du groupe. En 2006 Nike et Bauer deviennent la marque commune « Nike Bauer », devenant au passage l'un des géants de l'industrie des équipements de hockey sur glace, notamment dans la Ligue nationale de hockey. En 1997, c'est l'année noire de Nike, qui est accusé de faire fabriquer ses produits par des sous-traitants employant des enfants. Nike parvient à devenir le fournisseur

fonctionnement et décennale). D'où l’importance de disposé d’un procès-verbal établissant date sans conteste. - transfère au maître d’ouvrage la garde de l’ouvrage (article 1788 de code Civil). L'article 8 des contrats types professionnels de sous-traitance dispose que la réception de leurs travaux «coïncide avec la réception prononcée par le maître de l'ouvrage à l'égard de l'entrepreneur principal». RESPONSABILITES / GARANTIES DES CONSTRUCTEURS GENERALITES Chacun, de par la loi, est responsable

intervenants extérieurs (autres entreprises, cabinets spécialisés, etc…) des travaux ou des ouvrages qui font partie des activités secondaires, selon des normes et des spécifications qu’elle a choisies, et dont la bonne conduite des opérations est sous la responsabilité de ces intervenants, moyennant une rémunération. II. Qui sont les différents acteurs ? Dans les gros ouvrages industriels ou de BTP, ils sont généralement au nombre de trois. 1. Le maître d’ouvrage Tout d’abord, on retrouve

ne vois aucun conflit qui ne puisse être résolu de façon alternative”, explique Christine Guerrier, directeur juridique / contentieux du Groupe Thales. “Notre expérience le prouve : fusions et acquisitions, propriété industrielle, contrats de sous-traitance, etc., nous avons traité toutes sortes de litiges par la médiation ou l’arbitrage.” Il n’est pas étonnant que le groupe d’électronique et de défense figure parmi les 45 premiers signataires de la Charte de la médiation inter-entreprises pour la