Manuel De Procédures Opcvm

marchés financiers 229 Fiche 44 La cotation et le fonctionnement des marchés 233 Fiche 45 Les ordres de bourse 237 Fiche 46 Les actions et opérations sur actions 244 Fiche 47 Les obligations 248 Fiche 48 Les OPCVM 253 Fiche 49 Le plan d’épargne en actions 261 Fiche 50 La vente d’un PEA 263 PARTIE VII Les produits d’assurance Fiche 51 Les produits d’assurances 271 Fiche 52 La vente de produits d’assurance 276 Index

sous gestion de près de DH 23 milliards, en forte croissance de 34,5%, la plaçant ainsi au troisième rang des sociétés de gestion avec un gain de part de marché de 1,62 p%, soit 12,6%. Cette dynamique résulte de l’augmentation +50,7% de l’encours des OPCVM OMLT à DH 15,65 milliards et de +320% de l’actif diversifié grâce au démarrage du fonds dédié Moustaqbal CRP pour un total actif de 570 MDH. 59 rapport annuel 2009 La Banque d’Investissement En termes de performances commerciales, BMCE Capital

Exchange Automated Quotation System) pour l’informatique. Comme les anglo-saxons, les pays européens se lancèrent dans la réforme de leur organisation, toujours selon le même principe : généralisation de l’accès au marché, simplification des procédures et mise en place d’une nouvelle technologie. Cela va concourir à l’amélioration des modes de fonctionnement en terme de liquidités, de participants et de dépositaires, ainsi l’Espagne qui dématérialise ses titres, l’Italie qui unifie sa cotation

sur la valeur ajoutée Mesures spécifiques aux droits d’enregistrement La réforme de la réglementation sur la passation des marchés de l'Etat Transfert des fonds Simplification des procédures administratives liées à l’investissement • Le manuel des procédures liées à l’investissement • Simplification des procédures du commerce extérieur Déclarations statistiques aux fins d'élaboration des données des échanges extérieurs, de la balance des paiements et de la position financière extérieure globale

documents utilisés pour le transfert d'information ou d'instruction; La liaison avec d'autres circuits et les interconnexions. Par sa représentation symbolique, le diagramme permet mieux qu'une description rédigée, d'appréhender la complexité des procédures, de mettre en évidence les sécurités et éventuellement les carences ou les redondances.  Les questionnaires d'audit Pour mener à bien la collecte des informations, l'auditeur utilise une batterie de questions. La forme du questionnaire dépendra

documents utilisés pour le transfert d'information ou d'instruction; La liaison avec d'autres circuits et les interconnexions. Par sa représentation symbolique, le diagramme permet mieux qu'unedescription rédigée, d'appréhender la complexité des procédures, de mettre enévidence les sécurités et éventuellement les carences ou les redondances. Les questionnaires d'audit Pour mener à bien la collecte des informations, l'auditeur utilise une batterie de questions. La forme du questionnaire dépendra

FOPROLOS); Section 3- Constatation de la paie; Section 4- La liquidation de la paie. Chapitre 8 : les opérations financières ; Section 1- L'espèce; Section 2- Le chèque; 28 Section3- Les effets de commerces. Section 4- les effets impayés. Manuels de base 1. Initiation à la nouvelle comptabilité financière: Tome 1 Les éditions Raouf Yaich: 1999 et 2002 2. Comptabilité financière de l’entreprise. Fayçal Derbal 3. Comptabilité financière : Exercices et corrigés Mohamed Choyakh 4. Comptabilité

du secteur, même si des différences demeuraient encore à l’époque. L’idée était de rendre le secteur plus homogène. Parallèlement, un profond mouvement de désintermédiation est mis en place avec les réformes de 1985. La concurrence des non-banques (OPCVM et compagnies d’assurance) a profité de la dérégulation progressive des marchés. Cette évolution a permis à certains acteurs économiques d’émettre des titres de créances négociables, offrant ainsi de nouvelles formes de financement sur les marchés

D’AMELIORATION DU CADRE JURIDIQUE DE LA TITRISATION …………..………….……………….……….... 46 1- Elargissement du gisement des créances titrisables …………….. 47 2- Rechargement, émission en cours de vie du FPCT et compartimentation …………………………………………………… 48 3- Abandon des procédures de pré notation et inscription …………. 48 4- Séparation des fonctions gestionnaire et dépositaire ……………. 49 5- Renforcement du rôle et prérogatives du CDVM …………………. 49 6- Souscription des parts par des personnes physiques ……………. 49 7- Possibilité

l’effort de normalisation des missions d’audit et de commissariat aux comptes des sociétés de bourse. Le Commissariat aux Comptes en Milieu Financier : Cas des Sociétés de Bourse 2 LISTE DES ABREVIATIONS AOE APSB BAM CDVM ISB LCP MRL OPCVM PONA RCQ REQ R/L RMQ SA SBI SICAV TMB TCN Avis d’Opéré Exécuté Association Professionnelle des Sociétés de Bourse Bank Al Maghrib Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Inter Société de Bourse Livraison Contre Paiement Matrice de Règlement