Manuel De Procédure Marchés Publics

MANUEL QUALITE MQ B Page: 2/21 Sommaire 0 - INTRODUCTION 0.1 GENERALITES 0.2 GESTION DU MANUEL QUALITE 0.3 APPROCHE PROCESSUS 1 - DOMAINE D'APPLICATION 1.1 GENERALITES 1.2 PERIMETRE D'APPLICATION 1.3 REGLEMENTATION 2 - REFERENCES NORMATIVES 3 - TERMES ET DEFINITION 4 - SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4.1 EXIGENCES GENERALES 4.2 EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION 4.2.1 Généralités 4.2.2 Manuel qualité 4.2.3 Maîtrise des documents 4.2.4 Maîtrise des enregistrements relatifs

l’Administration Territoriale Projet de Gouvernance Locale au Maroc Activités d’appui aux organes exécutifs d’audit et aux opérations d’inspection Manuel d’audit pour les Inspecteurs de l’Administration Territoriale 2007 Projet de Gouvernance Locale au Maroc Manuel d’audit pour les Inspecteurs de l’Administration Territoriale Ce Manuel a été produit pour les Inspecteurs de l’Administration Territoriale (IGAT) dans le cadre du Projet de Gouvernance Locale (PGL) soutenu par l’Agence Américaine

contraintes actuelles du secteur 2. Les orientations de la nouvelle politique 2.1 La mise à niveau du secteur 2.2 Les grands chantiers de réformes Chapitre II : Présentation d’Al Omrane Marrakech 1. Historique de création d’al Omrane 1.1 Les opérateurs publics de l’habitat 1.2 La refonte des OPH 1.3 Objectifs de la refonte 2. Présentation d’Al Omrane Marrakech 2.1 fiche de présentation de la société 2.2 Les missions d’al Omrane 2.3 Les produits d’al Omrane Chapitre III : Activité d’Al Omrane Marrakech 1

gestion actif passif: mise en place d'un dispositif d'adossement notionnel: Cas de la société Générale Maroc YESSARI Ilham 2008 L'analyse du processus théorique et pratique de consolidation TRAORE Issa 2008 Valeurs du secteur de l'immobilier sur le marché boursier marocain TAZI SAOUD Salma 2008 Proposition d'un tableau de bord prospectif pour le pilotage de l'activité de Wana TAZI HNYNE Ilham 2008 L'impact de la juste valeur en Banque: cas ATTIJARI WAFABANK MALHOUNI Bouchra, TAMOUI Leila 2008 Elaboration

CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ANNEXE AU CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE SOMMAIRE Préambule .................................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ..........................

INTRODUCTION GENERALE Ces dernières années, la vie économique a évolué très rapidement. Toutes les entreprises sont actuellement confrontées aux nouvelles donnes du marché, aux nouvelles technologies, aux nouvelles réglementations et exigences de la clientèle toute différente. La satisfaction des attentes du client étant devenue le pivot central, une démarche qualité s’impose à toute entreprise. Toutefois, la réussite de la démarche qualité nécessite la mise en place de mécanismes de régulation

Etats et les Ordres professionnels des praticiens comptables libéraux ont vu ainsi leur crédibilité mise en cause en matière de contrôle des comptes. Aussi, afin de restaurer la confiance du public, le législateur a dû mettre en place de nouvelles mesures de nature à montrer que l’Etat veille à la bonne marche de l’économie. De même, les normes d’audit ont dû être également rapidement adaptées pour tenir d’avantage compte du risque de fraude dans les misions de contrôles des comptes, afin que les

doctrine. Introduction L’économie de marché, fondée sur la libre confrontation de l’offre et la demande ainsi que sur la mondialisation, a démontré sa supériorité par rapport aux autres systèmes d’organisation économique. Ceci ne signifie pas pour autant l’absence de règles de droit. En effet, la liberté des marchés ne peut être . Afin d’éviter que la fraude puisse porter atteinte au libre jeu de la concurrence, l’efficacité de l’économie de marché doit nécessairement avoir pour corollaire

étudiants des facultés de droit, ils sont souvent déçus de ne pas trouver dans leurs cours de finances publiques les éléments qui leur permettraient de comprendre les crises du système financier et ils sont peu intéressés par l’étude des règles de procédure budgétaire qu’ils jugent excessivement techniques et d’un faible intérêt théorique et pratique. Cette situation vient du fait que le projet de constitution d’une « science des finances » pluridisciplinaire a échoué : les économistes, les juristes

GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Formulaire obligatoire en vertu de l’article 281e de l’annexe iii au Code général des impôts * Date de réception : Enregistrer sous... Cachet du service des impôts des entreprises Déclaration de don manuel (artiCle 635 a Du CoDe géNéral Des impôts) (à déposer en double exemplaire au service des impôts des entreprises-pôle enregistrement du domicile du donataire) I moDalités De DéClaratioN (1) précisez la date : ...............................