Maleville

décide de convoquer en tent que consule en 1800, convoque des conseillers éminent en droit président du tribunal de cassation Tronchet, félix jean, bigaut de préamneux et commissaire au gouvernement près ou au près de la cours de cassation, jack de Maleville juge à la cours de cassation, jean étienne marie Portalis conseillé d'état au conseil d'état. Portalis est en quelque soit l'intellectuel de la bande. Son discours priliminaire au code civil reste célèbre. Le vote des textes fuent réalisé par des

l'arrivée de Napoléon Bonaparte au pouvoir pour la réaliser. I. La création du Code civil Bonaparte devient consul après son coup d'Etat et il confit immédiatement la codification d'un droit romain à Portalis (ancien avocat du parlement d’Aix) et Maleville (ancien avocat du parlement de Bordeaux) , et d'un droit coutumier à Tronchet(président du tribunal de cassation) et Félix Bigot de Préameneu (ancien avocat du parlement de Paris). En 4 mois ces hommes élaborent un projet de code civil qui est soumis

le code Il s’agit de 4 juristes praticiens : Tronchet (président du tribunal de cassation et ancien avocat du tribunal de Paris), Bigot de Préameneu (commissaire du gouvernement au tribunal de cassation et ancien avocat au tribunal de Paris), Maleville (juge au tribunal de cassation et ancien avocat au parlement de Toulouse) et Portalis (ancien avocat au parlement d’Aix en Provence). Ces personnes viennent d’horizon juridique différent du fait de leur position nord/ sud. Portalis à signé le discours

existantes et également un compromis politique entre les idées de l’ancien droit et les idées de la Révolution (travail fait en 2 ans par quatre personnes et Napoléon). La commission de quatre membres est composée de 2 juristes de droit écrit qui sont MALEVILLE (avocat parlement de Bordeaux) et d’autre part PORTALIS (avocat parlement d’AIX), et de deux juristes de pays de Coutume (nord) il s’agit de TRONCHET et BIGOT DE PRAMENEU tous les deux avocats de Paris mais l’un de l’Est et l’autre de l’Ouest. Sur

un seul territoire.                 Napoléon, Consul de la République, ordonne une nouvelle codification. Les quatre rédacteurs qu’il convie proviennent de lieux très différents; deux sont de pays de droit écrit (Sud) Portalis (1746 - 1807) et Maleville (1741 - 1824), deux de pays de coutumes (Nord) Bigot de Préameneu (1747 - 1825) et Tronchet (1726 – 1806). Ce travail commencé en 1800, est terminé en 1804, et le nouvel Empereur des français promulgue le Code Civil, appelé Code Napoléon. Certains

Napoléon prend un arrêté nommant une commission composé de 4 hauts magistrats. 2 étaient issus du pays de coutume (François Tronchet et Félix Bigot de Préameneu) et 2 étaient issus du pays du droit écrit (Jean-Etienne-Marie Portalis et Jacques de Maleville). François Tronchet était l’avocat de Louis XVI. Les auteurs sont des praticiens qui vivent le droit et politiquement modérés même s’ils sont réformateur. En 4 mois ils achèvent un premier projet de code civil : le projet de l’an VIII, précédé d’un

irréparables ; une discussion solennelle, une discussion éclairée, les corrigera ; et la nation française, qui a su conquérir la liberté par les armes, saura la conserver et l’affermir par les lois. Signé Portalis, Tronchet, Bigot-Préameneu, Maleville. MOTIFS, RAPPORTS, OPINIONS des orateurs qui ont coopéré à la rédaction du Code Civil et discussion de ce code au Conseil d’État. Retour à la table des matières Exposé des motifs du titre préliminaire du code civil, de la

le droit romain. Il a permis l’unification du droit. Préparé avec beaucoup de méthode pour tenir compte des échecs passés. C’est Bonaparte qui a réuni un groupe de personnes qui sont à l’origine du code : Tronchet, Bigot de Preameneu, Portalis, Maleville. Après 4 mois de travail intensif, il a rédigé un projet présenté au gouvernement. Avant cette présentation, il y a eu un discours préliminaire qui permet de comprendre les options qu’ils ont choisis pour la réalisation du projet. Style concis et

Tribunal de cassation. Il venait d’un pays de droit écrit (Sud-ouest). BIGOT de PREAMENEU : commissaire du gouvernement près le Tribunal de cassation. Originaire d’une région de droit coutumier (spécialiste de coutumes rurales dans les pays d’Oyle). MALEVILLE : juge près le Tribunal de cassation. Spécialiste de la coutume de Paris (coutume urbaine). PORTALIS : commissaire du gouvernement près le Tribunal des prises (qui appréciait la valeur des prises des bateaux en temps de guerre ; n’existe plus aujourd’hui)

réfléchie. En dépit des idées communes et de l’héritage commun : grandes différences. Droit privé comparé – Cours de Mme Robin-Olivier 44 Adopté en 1804, le Code Napoléon donne à la France un droit unifié. 4 auteurs : Portalis, Tronchet, Maleville, Bigot de Préameneu. Dans la forme, le Code civil paraît très proche des institute de Justinien : des personnes, des biens, des différentes manières dont on acquiert la propriété. Mais sur le fond il s’en distingue car ces dispositions incorporent