Maleville

A plusieurs période notre code civil c’est appelé code Napoléoniens. Tronchet (président du tribunal de cassation), juriste du nord de la France Bigot de Préameneu (commissaire du gouvernement auprès du tribunal de cassation), juriste du nord Maleville (juge au tribunal de cassation), du Sud Portalis (conseiller d’Etat, commissaire du gouvernement près le tribunal des prises), d’Aix en Provence ; il est le plus connu. Le code civil est compté de (+ de 2000 articles) 1er livre : Droit des

Bonaparte que son œuvre juridique est aussi importante que sa réalisation politique A) La codification Napoléonienne 1° Le code civile C’est un arrêté consulaire du 12aout 1800 chargeant 4 juriste de préparer un nouveau projet de code civile Portalis Maleville ils rpz les pays de droit écrit aussi Tronchet et le dernier Bigot De Préameneu ils rpz les pays de droit coutumier a) L’élaboration du code Premier projet élaboré en 4 mois et soumis au trib de cassation et juridiction d’appel au début de 1801

C'est Bonaparte en 1800 qui a chargé une commission de 4 membres qui les as chargé de proposer un code civil. Il y avait : -De Tronchet qui était un ancien avocat au parlement de paris -De Bigot qui était un ancien avocat de paris -De Maleville qui est un ancien avocat au parlement de bordeaux -Portalis qui était un juriste de droit écrit. Ancien avocat à Aix-en-Provence. Le nom de Portalis est reste lié au code civil en raison de son célèbre discours intermédiaire. Le code civil

Napoléon. La particularité du code civil, c’est qu’on va écrire un ensemble de règle. On modifie Tout le droit existant et on l’adopte. Pour le rédiger, Napoléon fait appel à quatre grands juristes : * PORTALIS qui était le plus philosophe * MALEVILLE * BIGOT DE PREAMENEU * TRONCHET Les deux premiers sont issus du Sud de la France et où le droit y est écrit, tandis que les deux autres sont issus du Droit oral (Nord). Il leur a fallu cinq mois de classement, systématisation puis rédaction

vont se fonder les codificateurs : Portalis, Tronchet, Bigot de Praémeneu, Maleville. Ces hommes sont d’abord des juristes aguerris, expérimentés, puis ils sont à eux quatre représentatifs de toute la tradition juridique française car ils viennent d’horizons différents. Ils vont être complémentaires (Nord de la France comme Tronchet, Ouest de la France avec Bigot de Praémeneu, Sud de la France pour Portalis et Maleville). Ils ont donc une vision générale du droit. De plus, ils connaissent aussi

12 février, le Code pénal est promulgué. Œuvre législative Bonaparte opère dès les débuts du Consulat de nombreuses réformes dans l’éducation, la justice, la finance et le système administratif. Son ensemble de lois civiles, rédigé par Portalis,Maleville, Bigot de Préameneu et Tronchet et connu sous le nom de Code Napoléon de 1804, a encore une forte influence dans de nombreux pays de nos jours. Le Code civil français est toutefois très largement inspiré d’un éventail de lois et coutumes diverses

commission de 4 membres chargés d’élaborer un avant-projet. Sa composition est subtilement dosée, 4 grands juristes, tous formés à l’ancien, tous anciens avocats, tous anciens députés. 2 d’entre eux représentent les pays de droit écrit, PORTALIS et MALEVILLE, 2 d’entre eux représentent les pays de droit coutumier TRONCHET et BIGOT DE PREANMENEU. Politiquement, il s’agit de modérer, à l’exception de Portalis, qui était royaliste. Les 2 rédacteurs les plus importants sont TRONCHET qui est président du

2 collections (le Locré et le recueil Fenet). Au cours de ces travaux, on a vu émergé quelques personnes, sous l'initiative de Napoléon, une commission a été désignée pour élaborer un cinquième projet constitué de 4 juristes: Portalis, Tronchet; Maleville et Bigot de Préameneu. Ils étaient modérés, c'est pourquoi cela a marché! Ils ont en effet réussi à rédiger un projet complet en 4 mois. Il a été débattu, discuté au conseil d'état, présenté au gouvernement, soumis au corps législatif. Et au terme

d’AGUESSEAU. Un arrêté consulaire du 13 Aout 1800 confia la rédaction d’un premier projet à une commission de 4 membres désigné par Cambacérès (François Denis TRONCHET, Jean Etienne Marie PORTALIS, Felix Julien Jean BIGOT DE PREMENEU, et Jacques de MALEVILLE). Ralliés a Bonaparte, ils recevront de lui de hautes charges. Ici se traduit la volonté de renouer avec l’ancien droit, dont la commission reflétait la diversité avec deux représentants du droit coutumiers et deux représentant de droit écrit.

rédiger un projet de CC. Ce projet tient à cœur à Bonaparte, pour quatre raisons : Plusieurs étapes ont lieu dans cette procédure de codification. Bonaparte nomme une commission formée de 4 juristes : Portalis, Tronchet, Bigot de Préameneu et Maleville. Ces 4 juristes représentent les traditions de l’Ancien Droit, de son origine méridionale (influence du Droit écrit) à son origine nordique (Droit coutumier). Le but est de réaliser une synthèse afin de former une unité juridique. {text:soft-page-break}