Mac Mahon Décembre 1877

exécutif ............................................................................................... 79 Section 2 Le Césarisme (Consulat et Empire) ................................................................ 79 § 1 La Constitution du 15 décembre 1799 (22 frimaire An VIII)............................................ 79 A - Les assemblées ....................................................................................................... 79 5 a) Le Tribunat ..........................

de tous les opposants ou personnes déviantes. C. La légitimation du gouvernement révolutionnaire Trois textes : - décret du 10 octobre 1793 : texte inspiré en grande partie par Saint Just - décret du 4 décembre 1793 (14 frimaire an 2) - rapport de Robespierre du 25 décembre 1793 (5 nivôse an 2) Le gouvernement révolutionnaire n'est qu'un gouvernement provisoire qui doit durer jusqu'à la paix : c'est donc un gouvernement de guerre justifié par les "circonstances extraordinaires" (Robespierre)

la disparition du mécanisme de double confiance (le gouvernement est le seul responsable devant le parlement). Le chef de l’Etat devient alors un simple spectateur de la vie politique, il règne mais ne gouverne pas (exemple : en France le maréchal Mac mao et en Angleterre la reine). Le poids du parlement est donc renforcer sur le gouvernement. 2) Le régime présidentiel. Un régime est présidentiel quand il y a séparation rigide du pouvoir, c'est-à-dire que les pouvoirs exécutif

détiendra le pvr exécutif. 11 septembre → veto suspensif du Roi. Il peut opposer son veto sur une loi mais cela n'est que suspensif car l'Ass peut lever ce veto. 1er octobre → adoption de décrets, organisation d'une stricte séparation des pvrs. Décembre 1789 → création du Département. La F est découpée en petites cases. À la tête de chaque département, il y a un représentant du pouvoir 1790 → Rupture. Soulèvements. Fête de la Fédération le 14 juillet sur le Champ de Mars. 1791 → aucun membre

consuls qui sont désignés : Bonaparte, Sièyes et Ducou. La volonté est celle de restaurer la République. (Bonaparte affirmera toujours républicain, même quand il instaurera l'empire.) Une nouvelle Constitution est rédigée : 22 Frimaire, An 7 (13 décembre 1799). Elle établit un pouvoir autoritaire au profit de l'exécutif selon Sièyes : "l'autorité doit venir d'en-haut, le peuple est à la base de l'édifice". Les institutions mises en place, démocratiques dans leur présentation, permettent au peuple

mort puis exécuter. Cromwell prendra le pouvoir en 1649, il décède en 1658 et cʼest le général Monk qui rétablit la monarchie en Grande Bretagne. Les rois qui vont se succéder Charles 2 et Jacques 2 vont « ne pas éviter » le conflit à nouveau. En décembre 1688, une nouvelle révolution éclate, cʼest la glorieuse révolution et elle aboutit à chasser Jacques 2. La monarchie va être conservée, le parlement britannique va chercher une tête à mettre sur le trône, ce sera Guillaume dʼorange. Le parlement

institutionnalisée c'est à dire que rien n'est prévu après lui. Adolphe Thiers va être éliminé par la chambre des députés car il s'est rallié à la République et il était devenu gênant et remplacé par le général Mac-Mahon en 1873. La loi du septennat du 20 novembre 1873 confie à Mac Mahon le pouvoir exécutif pour 7 ans pour consolider le provisoire et plus précisément attendre la mort du Comte de Chambord qui représentait un obstacle à la restauration monarchique. Cette fonction présidentielle a

→ tensions. Par ailleurs, les pvrs st séparés : pvr législatif, pvr exécutif et pvr judiciaire. Les tensions continuent : les femmes vont à Versailles pr dder du pain au roi qui est ramené à Paris. AN vote que roi est inséparable de l’ANC. - Décembre, nvelle institution : le département. Le critère de découpage est que l’on devait pouvoir rallier le chef-lieu du département à cheval en une journée. Loi Chapelier → Les anciens parlements sont supprimés. 1790 : - avril: séparation absolue entre

du Septennat du 20 novembre 1873 : Thiers et l'Assemblée nationale ne s'entendent plus du tout , et renvoi Adolphe Thiers en étant contraint à la démission le 18 mai. Le lendemain l'assemblée constituante élit le successeur : le maréchal de Mac Mahon . Alors que le duc de Chambord réitère le drapeau blanc , ils votent alors la loi sur le septennat et la loi a pour objet : attribuer la présidence de la république pendant 7 ans. On se dit que le duc de Chambord sera mort dans 7ans et puis

Charte et est resté au pouvoir jusqu’en 1848. Nouvelle Révolution. La Constitution de 1848 de la 2nd République : On est rentré dans un autre cycle. A duré 3 ans et demi S’est terminée par un coup d’Etat de Louis Napoléon Bonaparte le 2 décembre en 1851 : Il était élu pour 4 ans Quand il a vu qu’il ne pouvait pas réviser la Constitution pour changer le temps du mandat, il a envoyé l’armée pour mettre en prison les Parlementaires et s’est couronné empereur. Dès lors, il rédige une nouvelle