Loi Salique Clovis

la république romaine ? Avant les Romains, le Droit existe mais c'est un droit venu des dieux. Avant les Romains, les Droits des sociétés indo-européennes sont des Droits qui procèdent de la révélation. Le Droit est une création des Dieux. La Loi à cette époque est la manifestation terrestre de principe supérieur dont le respect s'impose du fait des croyances et des traditions avec des traits communs, avec des traits caractéristiques. C'étaient des sociétés des hiérarchisées, des monarchies

(instructions administratives). Des consultations juridiques (rescrits : répond sur la lettre, répond aux gens). B) L’administration On a des Magistrats (fonctionnaires de nos jours). Les Assemblées sont des Comices dont le rôle est de voter la loi. Il y a le Sénat qui est un corps aristocratique. Ces institutions sont vidés de leur pouvoirs progressivement. On va au fur et à mesure supprimer le pouvoir du sénat, des assemblées. Le Conseil impérial est un groupe informel de personne qui entourent

Les préteurs ont des magistrats judiciaires, ils sont 2 pendant 1 an. Ils forment la magistrature collégiale. L’ « Auctoritas » : le Sénat donne une valeur juridique aux décisions du peuple et des magistrats. La « Promulgatio » : c’est le projet de loi. Droit Casuistique : droit qu’on répète toujours et qui est formé par les précédents cas. L’Edit du Préteur : liste des cas qu’il accepte de traiter/de recevoir. La Jurisprudence : ensemble des décisions prises par la Cour de Cassation. C’est la connaissance

(Arniaristes). Ils choisissent donc les Francs pour faciliter la diffusion de la religion chrétienne. Cette Eglise a le souhait de devenir universelle et cherche certains chefs qui représenteraient le mieux l'Eglise Chrétienne. Le chef des Francs, Clovis va se convertir. Paragraphe 2 : Le peuple Franc. Les Francs sont d'origine germanique et sont installés au départ entre le Rhin et la mer du Nord. Ils se subdivisent en deux branches : les Francs Ripuaires qui sont plutôt situés sur les

règne de Clovis) A) La Gaule mérovingienne. Le rôle moteur de l’expansion de ce peuple est l’impulsion d’un chef de guerre au sens militaire aussi avisé que son sens et son habileté politique. Porté déjà par la réputation du courage de son grand-père Mérovée (plus ou moins mythique) dans la défense contre les Huns (défaite d’Attila aux Champs catalauniques – 451 – grâce à l’union des derniers romains – le général Flavius Aetius – et des peuples « colons » germains déjà installés en Gaule), Clovis, chef

puissance au sens politique du terme10. Peine de mort antique[modifier] Dès les civilisations de Mésopotamie des textes sur la peine de mort sont rédigés. Le Code d'Hammurabi, texte le plus célèbre de la période applique la peine de mort selon la loi du Talion. Ainsi, un architecte qui a réalisé une maison, laquelle s'est effondrée sur ses occupants, causant ainsi la mort du propriétaire, est puni de mort. Si c'est le fils du propriétaire qui est tué, c'est le fils de l'artisan qui est exécuté.

facteurs très divers : facteurs matériels, sources du droit… Aujourd’hui le juriste distingue quatre sources formelles : la loi, la coutume, la jurisprudence, la doctrine. Les systèmes juridiques actuels sont divers, on distingue les systèmes romano-germaniques, les sytèmes de Common-law, les systèmes de droit musulman, hébraïque avec une influence des textes sacrés. En France c’est la loi qui va faire évoluer le droit (facteur principal). Ce sont ensuite des éléments plus matériels qui vont influencer ses

féodal. Les XIV et XVèmes siècles constituent la période du Bas Moyen-âge. A/ Le Haut Moyen-âge. Le Haut Moyen-âge se divise lui-même en deux périodes : De 476 à 750, c’est la période mérovingienne ; c’est la première dynastie ; celle de Clovis. De 750 à 987, c’est la période carolingienne ; c’est la deuxième dynastie franque. Le premier roi est Pépin mais le plus connu est Charlemagne. Son nom vient du latin ; carolus (Charles) magnus (le grand). B/ Le Moyen-âge classique. En

féodal. Les XIV et XVèmes siècles constituent la période du Bas Moyen-âge. A/ Le Haut Moyen-âge. Le Haut Moyen-âge se divise lui-même en deux périodes : De 476 à 750, c’est la période mérovingienne ; c’est la première dynastie ; celle de Clovis. De 750 à 987, c’est la période carolingienne ; c’est la deuxième dynastie franque. Le premier roi est Pépin mais le plus connu est Charlemagne. Son nom vient du latin ; carolus (Charles) magnus (le grand). B/ Le Moyen-âge classique. En

droits humains et aux droits divins: s'il ne répond ni à l'un ni à l'autre, il devient néfaste pour toute la communauté. L'union selon Rome à la fin de l'Empire L'Eglise tentait d'ajuster le vieux droit du mariage romain aux exigences de la loi chrétienne. Dans la tradition, le sexe était tu, le rite seul comptait et le père de famille en était le régulateur (# pour les esclaves où le sexe n'avait pour règle que le plaisir du maître). Dans cette tradition, il y avait 2 plans, matrimonium et