Loi Salique Clovis

écrits, un barbare pouvait arracher une tête avec sa main. Chapitre II : Le royaume des Francs. Rappel : Les mérovingiens  Les Carolingiens Les Capétiens La dynastie mérovingienne s’arrête en 985. Puis début la dynastie carolingienne. Clovis est le chef des francs et serait le petit fils de Mérovée (légende). Le père de Mérovée s’appellerait Claudion (légende) et son épouse Frégée . D’après la légende une fois enceinte, elle se baignait dans l’océan dans lequel elle rencontra le quinotor

succède, Clovis. B) Les temps mérovingiens (476-751) : Période de la dynastie merovingienne (nom d’un roi Mérovée grand père de Clovis). Lorsque Clovis devient roi des francs la gaule est divisée en plusieurs royaumes, gouvernement et il va réussir à réaliser l’unité par la ruse et par le meurtre. Il meurt en 511. Et en 511 il est maitre d’unebonnepartie de la gaule. Quelques régions qui échappe aux francs est le royaume burgonde et le littoral méditerranéen seulement les fils de Clovis vont poursuivre

normes obligatoires car elles sont assorties d’une sanction. Dans l’ancien droit : il y a des coutumes, des règles non écrites fondé sur la croyance d’un groupe et d’un caractère certain. En 1789 la loi est considérer comme la source unique & principale du droit. Article 6 de la DDHC : la loi est l’expression de la volonté générale du peuple. Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain Section 1 : De la royauté à la fin de la République En 753 av. JC, Rome est régie par une royauté

alentour de 2100 avt J.C ce code là est le code Ur Nammu, l’origine de ce droit est bien divine. Celui qui a donné le droit au roi Ur est le Dieu nana le droit vient donc du Dieu, de plus le Dieu est aussi a l’origine du pouvoir royale. Le roi reçoit la loi du Dieu et va ensuite la transmettre a son peuple. Le plus connu des anciens code est le code d’ Hammourabi il était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18es avt J.C. Hammourabi est un conquérant ayant conquis bcp de ville et

rarement des textes législatifs …) C’est ce que l’on a appelé le droit cunéiforme (car écrit à l’aide de coin). > Le code d’Hammourabi est un document découvert en 1902 date d’environ 1750 avant notre ère. Il est remarquable car c’est un texte de loi, un recueil de lois babyloniennes réalisées sous l’autorité d’Hammourabi, empereur de Babylone. > Le droit égyptien est avéré sur de nombreux papyrus sur des actes de la pratique. > Le droit hébreu était lui énoncé dans la Bible. > La Grèce

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT Objectif de la matière: permettre de répondre à des questions fondamentales, Qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il? Dans toutes les sociétés il y a du droit.il Ne se résume pas à la loi, le droit est une matière multiforme. La matière va nous montrer les racines historiques du droit. Le droit: c’est le produit d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils

481, Clovis, fils de Childéric 1er (lui-même fils de Mérovée) devient à 15 ans (la moyenne d’age est alors de 27 ans pour les hommes et de 22 pour les femmes !!) roi du petit Royaume des Francs, situé autour de Tournai en Belgique, et va conquérir la presque totalité de la France actuelle, (après s’être converti au christianisme, religion de son épouse) jusqu’à Toulouse (à l’exception de l’Armorique, du Pays basque et du pays burgonde) : en 507, le roi wisigoth Alaric II fut vaincu par Clovis et

La mission d’un gouvernement selon la tradition grecquo-romaine est de sauvegardé le bien commun, l’intérêt général. Il y avait une prééminence du Sénat, de l’Empereur qui était encore plus évidente, il y avait une forte passivité du peuple. « La loi est ce que veut le peuple ». B) Les pouvoirs exorbitants de droit commun Le droit public confère des avantages, un pouvoir d’action unilatéral. Impérium : un pouvoir de commandement Il n’y a pas d’Etat sans souveraineté. Cette souveraineté

métaphores : La loi La coutume La jurisprudence (dans le vocabulaire d’aujourd'hui) La doctrine. Paragraphe 1 : la loi La loi est un terme fondamental car par loi spontanément on entend un commandement. Il y a un accent religieux de la loi, notamment dans les religions monothéistes. La loi c’est le verbe, l’ordre → dieu dicte à Moïse les tables de la loi. La loi est un terme intéressant car il renvoi à une verticalité, il y a un haut et un bas. En religion c’est la transcendance : la loi est un mouvement

séparation consommé en 1905 avec la loi sur la séparation entre l’Eglise et l’Etat. Il y a 2 grandes conséquences : les ecclésiastiques ne sont plus payés par l’Etat et les lois votées par le parlement n’ont plus à respecter les préceptes religieux. Désormais l’ordre religieux et l’ordre politique sont distincts. L’article 1 de la constitution de 1958 : « La France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale, elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction