Loi N 44 03 Modifiant La Loi 9 88 Marocaine

........................................... 5 Introduction ................................................................................................. 7 Évolution des droits culturels au niveau international .................................. 9 Observation des contrastes. Méthodologie d’une recherche ................... 21 Études : Algérie Égypte Libye : Abdelhafid Hamdi-Chérif et Mourad Kahloula avec la contribution de Dalila Zennaki..................... 37 : Omelez Ali Saad El-Farsi.....

225 2 ans et 9 mois 5,5% Au nominal soit 100 DH/titre Du 11 novembre au 14 décembre 2010 Souscription réservée aux actionnaires actuels et aux détenteurs de droits préférentiels de souscription Conseiller exclusif Organisme centralisateur de l’opération CFG Group CFG Marchés VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°04/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212

exportations marocaines--------------- 13 2.2 La structure des échanges commerciaux -----------------------------------------14 2.2.1 Les structures géographiques-----------------------------------------------14 2.2.2 Les structures sectorielles --------------------------------------------------14 2.3 La Balance Commerciale Marocaine -----------------------------------------------15 3. Les indicateurs de la compétitivité du commerce extérieur marocain---- 15

REGIME DE SECURITE SOCIALE RECUEIL DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES 1 SOMMAIRE DISPOSITIONS LEGISLATIVES • Dahir portant loi n° 1-72-184 du 15 joumada II 1392 ( 27-07-1972 ) relatif au régime de sécurité sociale, tel quʼil a été modifié et complété par le dahir n° 1-04-127 du 21 ramadan 1425 (4 novembre 2004) potrant promulgation de la loi n° 17-02 • Dahir du 25 Kaada 1365 ( 22 octobre 1946 ) tendant à accorder au chef de famille salarié, fonctionnaire ou agent des services publics

(dont 14 milliards de DH provenant du secteur énergétique) ; Au niveau des exportations : le secteur minier représente plus de 22% en valeur de l’ensemble des exportations nationales. Les investissements réalisés : 12,4 milliards de DH en 2007 (dont 9 milliards de DH dans le secteur énergétique) ; Les effectifs employés : environ 64 000 (dont près de 34 000 dans le secteur minier) ; L’impact du secteur sur le transport et le trafic portuaire et également sur le développement régional, sachant que

l’argent  Chapitre I : les moyens normatifs internationaux de lutte contre le blanchiment d’argent Section 1 : les dispositifs internationaux et régionaux sur le plan international Section 2: les dispositifs nationaux : exemple du droit Marocain Chapitre II : les moyens structurels de lutte contre le blanchiment : Section1 : le rôle de cellule de traitement de renseignement financier  Section2 : l’importance de la coopération dans la lutte anti-blanchiment

apportées par la loi de finances n° 40-08 pour l’année budgétaire 2009, promulguée par le dahir n° 1-08-147 du 30 décembre 2008. La nouvelle édition du C.G.I de 2010 a actualisé l’édition de 2009, en introduisant les modifications apportées par la loi de finances n° 48-09 pour l’année budgétaire 2010, promulguée par le dahir 1-09-243 du 30décembre 2009. Code Général des Impôts Le 01-02-2011 3 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances

VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne tel que modifié et complété, et de l’article 36 de la loi n°26-03 relative aux offres publiques sur le marché boursier telle que modifiée et complétée par la loi n° 46-06, l'original de la présente note d'information a été visé par le CDVM

Avant Propos ................................................................................................................................ 2 Présentation et analyse ● Les grandes lignes de la Loi de Finances 2015 ● La Loi de Finances 2015 en chiffres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 ● Investissement Public, un levier de la croissance ● Revue

prestations ……..65 Séquence 8 66 8-1 Définir un comportement professionnel………………………………………………………67 8-2 Identifier les causes et les conditions de la para commercialisation………………………70 Séquence 9 72 9-1 Visiter des entreprises et des salariés sur leur lieu de travail et recueillir l’information…73 9-2 Réaliser une grille d’évaluation d’un comportement professionnel………………………..78 Séquence 10 79 10-1 Caractériser les éléments d’une éthique professionnelle et d’une déontologie………...80 10-2 Adapter