Loi N 44 03 Modifiant La Loi 9 88 Marocaine

LES PLACEMENTS ET LES REVENUS FINANCIERS__________________________________79 Quatrième partie : LE FONDS DE GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ET LE BUREAU CENTRAL MAROCAIN _______________________________________________85 LE FONDS DE GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ____________________87 LE BUREAU CENTRAL MAROCAIN _______________________________________________91 ANNEXE ____________________________________________________________________________97 LISTE DES COMPTES ET TABLEAUX _________________________________________________99

Remarques sur l’information disponible 1.8 Aides à la navigation 1.9 Télécommunications 1.9.1 Echanges avec les centres de contrôle 1.9.2 Coordination entre les centres de contrôle 1.10 Renseignements sur l’aérodrome 1.11 Enregistreurs de bord 1 5 9 11 13 13 14 14 14 14 14 17 19 19 20 20 20 21 21 23 24 25 28 28 28 29 33 33 34 35 37 37 3 F-GZCP - 1er juin 2009 1.12 Renseignements sur l’épave et sur l’impact 1.12.1 Localisation des corps et des éléments de l’avion 1.12.2 Identification

d’accueil parents-enfants 5 – Accès à l’emploi 6 – Actions particulières auprès des femmes issues de l’immigration III.3 – Les groupes de parole IV – L’intervention auprès des auteurs de violences conjugales au sein du couple IV.1 – Le rapport à la loi et l’intervention psychologique 1 – Les réponses pénales comportant une intervention auprès des auteurs 2 – Les expériences d’interventions socio-éducatives Deuxième partie : les bonnes pratiques I – Le partenariat I .1 – Conventions et protocoles

libre………………………………………………………………. 30 1-1-4 Application de la méthode du prix comparable, dans le contexte marocain..30 1-2 La méthode du prix de revente……………………………………………………….. 31 4 1-2-1 Le principe…………………………………………………………………. 31 1-2-2 Exemples d’application…………………………………………………….. 32 1-2-3 Les avantages et les inconvénients de la méthode du prix de revente……... 34 1-2-4 Application de la méthode du prix de revente dans le contexte marocain….34 1-3 La méthode du prix de revient majoré……………………………………………….. 35 1-3-1 Le principe…………………………………………………………………

bancaire des PME……………………………………………………………………….41 Chapitre 1 : La mise en application de l’accord Bâle II dans les banques marocaines…………………………………………………………………………………...44 Section 1 : Le passage de Bâle I à Bâle II…………………………………………………….44 Section 2 : Le cadre théorique et technique du ratio Bâle II………………………………….51 Section 3 : L’impact de l’accord Bâle II sur le système bancaire marocain……………….…68 Chapitre 2 : L’impact du nouveau ratio de solvabilité sur le financement bancaire des PME…………………………………………………………………………………………

Séquence n°I. : L’ENTRPRISE I.1. Définir l’entreprise I.2. Les différentes fonctions d’une entreprise I.3. Classification des entreprises I.4. Les objectifs de l’entreprise I.5. Les principaux documents circulant dans l’entreprise I.6. Notion de flux 9 10 10 Séquence n° II : La comptabilité générale II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable 11

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE SUPERIEUR DE GESTION Promotion 2005/2007 Les contraintes environnementales du monopole postal marocain: éléments d’une régulation MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR M. Mohamed EL ACHHAB JURY: Président: M. Bouzid AZZOUZI Directeur de la recherche Professeur à l’ISCAE Suffragants: M.Lhassen HANNAOUI Professeur à l’ISCAE M.Zakaria ABOUDDAHAB Professeur à l’Université Mohammed

sont à la base de l’émergence d’une nouvelle société de la communication, dont les composantes se mettent en place presque quotidiennement, entraînant dans leur sillage des bouleversements sans précédent de notre perception du temps et de l’espace, modifiant nos systèmes d’enseignement, nos relations de travail et jusqu’à notre façon de nous soigner et de nous distraire. Les années 90 inaugurent donc l’avènement de la « Société de l’Information » et figurent déjà dans l’histoire de la communication

de la tomate fraîche Section 2 : L’Accord de l’OMC relatif à l’agriculture Section 3 : L’Accord d’Association Maroc-Union Européenne Conclusion CHAPITRE II : LE SECTEUR DE LA TOMATE AU MAROC Section 1 : Importance des primeurs dans l’agriculture marocaine Section 2 : Présentation du secteur de la tomate fraîche au Maroc Section 3 : Atouts et contraintes du secteur de la tomate au Maroc Conclusion CHAPITRE III : ETUDE DOCUMENTAIRE DU MARCHE DES ETATS-UNIS Section 1 : Généralités sur le pays Section

......... 43 3.1 3.2 3.2.1 3.2.2 3.2.3 3.2.4 Les opposants au droit de vote des étrangers......................................................43 Les arguments contre le droit de vote des étrangers ............................................44 Les arguments de fond............................................................................................... 45 L’impossibilité politique ou le caractère non prioritaire ................................................ 47 L’argument constitutionnel