Loi N 44 03 Modifiant La Loi 9 88 Marocaine

Tourisme 2030 Quelles ambitions pour le Maroc ? TABLE DES MATIÈRES 5 Préambule 9 Introduction 11 11 14 19 19 23 27 29 31 CHAPITRE 1 : DIAGNOSTIC : UNE DYNAMIQUE DE PROGRÈS 1. Le tourisme au Maroc : un rappel historique jusqu’en 2000 2. Le tourisme au Maroc : une vision, un contrat-programme 3. Le tourisme au Maroc : une évaluation globale 3.1. Offre et demande touristique 3.2. Dimensions économique et sociale du tourisme au Maroc 3.3. Patrimoine naturel et culturel et tourisme 3.4. Compétitivité

Législation des Etudes et de la Coopération Internationale Dahir des Obligations et Contrats Groupement d’Intérêt Economique Identifiant fiscal Impôt sur le Revenu Impôt général sur le revenu Impôt sur les Sociétés Livre d’Assiette et de Recouvrement Loi de Finances Livre des Procédures Fiscales Note Circulaire Office National Interprofessionnel des Céréales et Légumineuses Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières Organisme de Placement en Capital Risque Petites et Moyennes Entreprises

Tourisme 2030 Quelles ambitions pour le Maroc ? TABLE DES MATIÈRES 5 9 11 11 14 19 19 23 27 29 31 33 33 34 35 37 37 38 39 41 41 44 44 44 47 49 50 51 51 51 52 52 Préambule Introduction CHAPITRE 1 : DIAGNOSTIC : UNE DYNAMIQUE DE PROGRÈS 1. Le tourisme au Maroc : un rappel historique jusqu’en 2000 2. Le tourisme au Maroc : une vision, un contrat-programme 3. Le tourisme au Maroc : une évaluation globale 3.1. Offre et demande touristique 3.2. Dimensions économique et sociale du tourisme

Comptabilité publique (Etat) : Catégories de comptabilité publique Organisation de la comptabilité en deniers de l'Etat. Acteurs de l’exécution des opérations financières publiques L’ordonnateur : Le comptable public Le comptable de fait 5 5 7 9 9 9 9 9 10 10 11 13 13 15 16 16 18 26 V. 1. A. B. C. D. E. 2. 3. A. RAPPEL DES PRINCIPES GENERAUX DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE 28 Les principes du droit budgétaire Le principe de l'autorisation Le principe de l'unité Le principe de l'annualité Le

ahmed Boh 9/02/12 14:38 Page 1 BOUHARROU AHMED LE DROIT PENAL DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE Les infractions à la législation sociale et leurs sanctions 2012 ahmed Boh 9/02/12 14:38 Page 2 : Le Droit Pénal du Travail et de la Sécurité Sociale Les infractions à la législation sociale et leurs sanctions L’auteur : BOUHARROU Ahmed Dépôt légal : 2012 MO 0205 ISBN : 978-9954-30-739-7 © Tous droits réservés à l’auteur Impression : Imp. El Maarif Al Jadida/Rabat

Contrats G.I.E. : Groupement d’Intérêt Economique I.F. : Identifiant fiscal I.R. : Impôt sur le Revenu I.G.R : I.S. : Impôt sur les Sociétés L.A.R. : Livre d’Assiette et de Recouvrement L.F. : Loi de Finances L.P.F. : Livre des Procédures Fiscales N.C. : Note Circulaire O.N.I.C.L. : Office National Interprofessionnel des Céréales et Légumineuses O.P.C.V.M. : Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières

7-Taxe sur la valeur ajoutée III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs de production Réglementation du travail Régime des investissements étrangers au MAROC Régime des règlements entre le Maroc et l’étranger Loi-cadre N°18-95 FORMANT CHARTE DE L'INVESTISSEMENT Dispositions légales sur la SARL 3 4 4 8 13 24 24 26 28 29 30 30 31 32 47 47 48 49 51 53 60 78 78 79 81 V- Adresses Réseau des CCIS Réseau des CRI Adresses utiles de Casablanca CCIS de Casablanca

date du 26 octobre 2011 LOI N° 65.99 FORMANT CODE DU TRAVAIL1 Comme il a été modifié : - Dahir 1.11.170 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) bulletin officiel en arabe n°5989 bis du 28 kaada 1432 (26 octobre 2011), page 5228 portant promulgation de la loi n°58.11 relative à la cour de cassation et modifiant le dahir n°1.57.223 du 2 Rabii I 1377 (27 septembre 1957) relatif à la cour suprême. - Dahir n°1.06.233 du 28 rabii I 1428 (17 avril 2007) portant promulgation de la loi n°48.06 portant suppression

crises économique et financière....................................................... 41 II. Recensement des normes et meilleures pratiques des pays pionniers en matière d’accès à l’information publique........................................... 44 1. Le droit d’accès ...................................................................................... 46 a. La garantie constitutionnelle ................................................................. 46 b. Le principe de divulgation maximale

principalement financiers ( contrôle, influence, participation), organisationnels (dirigeants, stratégies, etc.) et économiques (mise en commun de ressources). 3 CH I : Présentation de la consolidation 1.2. Exemples de quelques groupes marocains - Groupe Benjelloun: BMCE, Saida Star Auto, Maghrebail, Salafin, Maroc Soir,etc. - Groupe Chaâbi: Holding Ynna: Dimatit, Aswak Assalam , Super Cérame, Plastumar, Snep, Hôtellerie, Textile, Bâtiment, etc. - Groupe Akhannouch: Afriquia, Akwa