Loi N 39 05

répartition de la loi normale • la fonction de répartition de la loi logistique 13 Cas n° 1 : modèle Probit (.) correspond à la la fonction de répartition de la loi normale On suppose ici que Yi = ( + Xi) + i avec :  Xi  (   X i )     z2  1 exp    dz 2  2 Cette hypothèse de travail donne naissance au modèle PROBIT. Notez le caractère non linéaire de la relation X  Y 14 Cas n° 2 : modèle LOGIT (.) correspond à la la fonction de répartition de la loi logistique On suppose

Marne CHATEAU THIERRY Seine et Marne CCI de l'Aisne - Mars 2004 SOISSONS Au sommaire : ELABORATION DES SDC 1 1 1 2 2 2 2 3 3 3 3 4 4 4 4 5 5 6 6 6 7 7 8 9 9 9 10 11 12 ELABORATION DES SDC TEXTES DE REFERENCE La loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 dite « loi Raffarin » relative au développement et à la promotion du commerce et de l’artisanat proposait la mise en place de SDC. Elle prévoyait : • que ces schémas seraient élaborés et rendus publics selon les conditions fixées par décret

Dahir n° 1-97-49 (5 chaoual 1417) portant promulgation de la loi n° 5-96 sur la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en commandite par actions, la société à responsabilité limitée et la société en participation (B.O. 1er mai 1997).  Vu la Constitution, notamment son article 26, Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n° 5-96 sur la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en commandite

dans un but autre que de partager des bénéfices". Les associations à but non lucratif peuvent se former librement, sans autorisation ni déclaration préalable. Mais la déclaration doit se faire après la tenue de l’assemblée générale constitutive. La Loi de référence est le Dahir de 1958 (complété par la 00-75) et son décret d'application expliquant la façon de procéder pour créer une association. b. Caractéristiques d’une association : o L’association est une convention, un contrat de droit privé

ENSEMBLE DES VENTES RÉGIONALES DU RÉSEAU GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE ACKERET - MANO 7 avenue Jean Perrin ZI de l'Hippodrome 33700 MERIGNAC Tél : 05 57 92 32 32 Fax : 05 57 92 32 33 merignac@ackeretmano.fr RESIA INDEPENDANT M. Philippe ACKERET PDG M. MARTIN DC/RA San/Ch M. LACAZE Agen (DE LATOUR Tél : 05 57 88 71 98 DC/DA MIDEL) (47) Fax : 05 56 88 35 74 Expo 100 m²,2 Techn. SAV INDEPENDANT 340-345 33 : 100% San/Ch Tonneins millions € HT 1 camion (COBATRI) (47) BE San/Ch 100 % M. AGUILAR

: 31/05/2010 Version : 20 CESI BORDEAUX-MERIGNAC – FORMATION ARE 03 11, avenue Neil Armestrong 33700 Merignac CESI B O R D E A U X ADMINISTRATEUR RESEAUX D’ENTREPRISE HISTORIQUE DES REVISIONS Version Date 1 15/04/2009 Auteur FEDULLO 2 3 4 25/03/2010 07/04/2010 14/04/2010 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 16/04/2010 17/04/2010 18/04/2010 19/04/2010 20/04/2010 25/04/2010 27/04/2010 04/05/2010 05/05/2010 05/05/2010 05/05/2010 09/05/2010 13/05/2010 18 18/05/2010

4D Livraisons d’électricité, de gaz naturel, de chaleur ou de froid non imposables en France 0029 Base hors taxe ................................................................................. Taxe due – réalisées en France métropolitaine 05 Taux normal 19,6 %. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06 Taux réduit 5,5 % . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6B Taux réduit

INVENTAIRES : B- PILOTAGE DE L’ACTIVITE : Ø les types d’inventaire inventaire général inventaire « produits frais » Ø la démarque : démarque connue démarque inconnue 35 36 Ø les marges : mécanisme de marge marge « produits frais » 38 39 II- SUIVI ET REPORTING 2004/2005 6 ENCG-Agadir HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION Ø le suivi et le contrôle Chiffre d’affaire & marges Frais 46 47 47 48 Ø le reporting : mécanisme de reporting le reporting à Marjane

| | | |L'année 2005 a été aussi marquée par : | | | |•  La promulgation de la loi n° 2005-86 du 15 août 2005 portant insertion d'un cinquième titre au code | | | |des assurances concernant l'assurance automobile. | | | |•  L'élaboration des projets des principaux textes

SOMMAIRE : Titre N° Page RAPPORT DE MISSION I- CONTEXTE GENERAL 04 II- METHODOLOGIE 04 III- RESULTATS 05 IV- RECOMMANDATIONS 06 LES FICHES DE POSTES DE LA PAIERIE GENERALE DU TRESOR FICHE DE POSTE N : 1- Payeur Général du Trésor 07 Fiche de poste N° 2 – Secrétaire du Payeur Général du Trésor 12 Fiche de poste N° 3 - Service des dépenses de matériel 14 Fiche de poste N° 4 - Division chargée des dépenses de matériel 21 Fiche de poste N° 5 - Bureau I chargé de contrôle et