Loi N 34 03 Relative Aux établissements De Crédit Et Organismes Assimilés

qu'au niveau économique (comptabilité nationale) et financier (contrôle du crédit). Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille (des petites et moyennes aux plus grandes entreprises), leur secteur (public ou privé), leur objet (agricole, industriel, commercial ...) et leur forme juridique (Etat, établissement public, entreprise individuelle, société, association ...). Cette très grande

Relations avec les prestataires de services I- La prestation de services 1) 1) Principe 2) 2) Le plan de compte II- TVA sur prestation de services 3) Principe 4) Applications Chapitre 8 : Les relations avec le personnel et les organismes sociaux I- La rémunération du personnel de l’entreprise 1) Les éléments du salaire 2) Les cotisations à la charge de l’employeur 3) Les retenues sur salaires 4) La comptabilisation des salaires 5) Applications II- Le personnel

applications Chapitre 7 : Relations avec les prestataires de services I- La prestation de services 1) 1) Principe 2) 2) Le plan de compte II- TVA sur prestation de services 3) Principe 4) Applications Chapitre 8 : Les relations avec le personnel et les organismes sociaux I- La rémunération du personnel de l’entreprise 1) Les éléments du salaire 2) Les cotisations à la charge de l’employeur 3) Les retenues sur salaires 4) La comptabilisation des salaires 5) Applications II- Le personnel extérieur à l’entreprise

une comptabilité ? 2- Une comptabilité générale ou analytique ? 3- Une comptabilité maison, comptable ou commissaire aux comptes ? 4- Les pièces justificatives. 5- Pour une tenue de comptabilité efficace. a)- Les livres de disponibilité et livres de crédit b)- Les états de synthèse c)- Techniques d’analyse financière D- La gestion budgétaire 1- Le budget prévisionnel 2- Les outils et supports de la gestion budgétaire. 3- Pour une gestion budgétaire efficace E- La gestion sociale F- La fiscalité des

ORACLE • l'analyse des comptes comptables (état de rapprochement) • le suivi quotidien de la situation de trésorerie • la régularisation des charges (achats des locaux) • la tenue de la comptabilisation maritime ainsi que les établissements sociaux; 1. Le contrôle de la conformité des pièces comptables: Ce contrôle doit être effectué conformément aux dispositions légales et aux règlements internes de l'OCP, ainsi les mentions fiscales ou d'ordres commerciaux qui doivent figurer

SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE « MOULOUD MAMMERI » DE TIZI –OUZOU Faculté des sciences économiques, de gestion et de sciences commerciales     MEMOIRE EN VUE D’OBTENTION DU DIPLOME DE MAGISTER         PRATIQUE DU CREDIT-BAIL, ANALYSE DE LA SITUATION ALGERIENNE                                                                                                                                                       Présenté par :                              

UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE FACULTE DE DROIT LE TRAITEMENT DU CONTENTIEUX BANCAIRE Thèse pour le doctorat en droit privé de l’université de Saint-Etienne (loi du 26 janvier 1984 – arrêté du 7 août 2006) tel-00700056, version 1 - 22 May 2012 Présentée et soutenue publiquement le 24 mars 2011 Par ERIC NEMADEU DJUITCHOKO Sous la direction de M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Étienne Jury : M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Etienne M. Hervé CAUSSE Professeur

...........................31 TITRE I. L'AFFIRMATION GÉNÉRALE D'UN PRINCIPE D' IRRESPONSABILITÉ DU BANQUIER .............................................................................................................................................34 CHAPITRE 1. LES FONDEMENTS JURIDIQUES DU PRINCIPE D'IRRESPONSABILITÉ......35 CHAPITRE 2. LE CHAMP D'APPLICATION DU PRINCIPE D'IRRESPONSABILITÉ..............76 TITRE II. LES EXCEPTIONS AU PRINCIPE D'IRRESPONSABILITÉ DU BANQUIER......125 CHAPITRE 1. LES

cibles de clientèle peu servies par le système bancaire • un acteur régional de référence 6 8 10 13 18 21 Des réalisations performantes confirmant la nouvelle dimension du Groupe • 1er collecteur de l’épargne au Maroc • 1er distributeur de crédits au Maroc • 1ère position dans la banque d’investissement et les activités de marché au Maroc • leadership confirmé dans l’assurance 29 un Groupe engagé et responsable Rapport de gestion Contacts 45 55 212 Le Mot du Président l’année

Introduction……………………………………………………………………………….22 CHAPITRE 01 : LES PRODUITS BANCAIRES ISLAMIQUE EN THEORIE. SECTION 01 : les produits de financement par participation………..……….23 SECTION 02 : les produits de financement du commerce…………..……….38 SECTION 03 : les produits de financement par location………………..……50 CHAPITRE 02 : LE PRODUIT DE FINANCEMENT «SALAM ». SECTION 01 : présentation du mode de financement Salam………………... 65 SECTION 02 : l’expérience des banques Soudanaises dans le financement de