Loi Et Réglement Maroc

Pyramide de Maslow ……………………………………15 Matrice de décision d’achat ……………………..….16-17 Influence sur le comportement du consommateur…. 18 III- Recommandations et plan d’action……………….……….20 IV- Annexe ………………………………………………………….21 Introduction Au Maroc, le e-commerce connaît une progression importante ces dernières années avec un chiffre d’affaires de plus de 500 millions de dirhams. Il le doit en partie à l’apparition de sites marchands marocains et à la sécurisation et à la fiabilité du paiement

Naissance d’une société…… ….…………………………………………… 2 .les métiers et le savoir faire de GRAS SAVOYE Maroc…………………. 3. Organigramme du groupe…………………………………………………… 4. clients du groupe……………………………………………………………… 5. Implantation de GRAS SAVOYE……………………………………………. 6.Chiffres clés de GRAS SAVOYE……………………………………………….. 7.les différents services du GRAS SAVOY Maroc…………………………….. CHAPITRE 2 : Activité de l’assurance 1. Présentation…………………………………………………………………………

rôle de la volonté l’expression de la volonté de la d’analyse scientifique. étatique. nation.  Imposable pour assurer la Sa critique : cohésion sociale. - Excès d’admiration de l’Etat, qui n est rien sans la société. Sa critique : - La primauté de la loi au détriment - Assigne à la coutume un rôle démesurer dans la création de la coutume. des réglés juridiques - Proche de l’immobilisme, a cautionné même les ordres les plus injustes. › La théorie marxiste (idée marxiste du droit) : le droit est le

e-commerce au Maroc Quelques difficultés de mesure du commerce électronique au Maroc L’idée de ce sujet remonte à l’été dernier au moment où un membre de la famille, étudiant en France, était avec moi et voulait repartir à cause de la rentrée universitaire. [pic] Une fois qu’il a décidé de partir, c’est évident qu’il avait besoins du billet d’avion. Je lui ai proposé de le déposer en centre ville pour la réservation ou le paiement chez l’agence de la compagnie aérienne. Il m’a répondu calmement

Crédit du Maroc Réalisé par : Encadré par : Année universitaire 2011-2012 PLAN : Remerciements Introduction I. Présentation du secteur Bancaire et du Crédit du Maroc 1) Environnement de la banque 1-1 Définition de la banque  1-2 La nouvelle loi bancaire  1-3 Le réseau des banques commerciales au Maroc 

|Tous les établissements de crédit marocains sont étroitement contrôlés par la banque centrale du Maroc (Bank Al Maghrib – BAM) | | |et le ministère des Finances (MDF). Un nouveau cadre réglementaire régissant l’activité de l’ensemble des établissements de | | |crédit ainsi que de nouveaux statuts pour la BAM devraient être promulgués début 2006. La loi bancaire d’avril 1967 amendée en | | |1993 sera refondue avec, pour principaux changements

royaume du maroc Universite sidimohamed benabdellaH Faculte des sciences jurisiques, economoques et sociales dhar lmahRaz –fes- [pic] DEPARTEMENT DROIT PRIVE  Master spécialisé: Droit de la Distribution et du Marketing Semestre-2- DROIT DE LA DISTRIBUTION ET DE LA CONSOMMATION Exposé sous le thème : [pic] [pic] [pic] Préparé par :

ordre économique international en matière d’accompagnement des changements que subit la société à l’échelle nationale et internationale afin de relever les défis qui impliquent le règlement de nouveaux types de conflits qui se caractérisent par une complexité accrue. Dès lors, et prenant part dans l’économie mondiale, le Maroc est tenu de respecter et d’honorer ses engagements internationaux issus des conventions internationales bilatérales et multilatérales. De même que l’adhésion à l’Organisation Mondiale

Rapport de stage MEZ ASSURANCES SOMMAIRE SOMMAIRE ………………………………………………………………………………………. I INTRODUCTION…………………………………………………………………………………. 1 PREMIERE PARTIE : LE SECTEUR DE L’ASSURANCE AU MAROC ………………… …. 1 Section I : L’histoire du droit d’Assurance………………………………………………… Section II : L’Etat de la situation actuelle………………………………………………….. 1 3 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’AGENCE «  MEZ ASSURANCE » ET DES TACHES EFFECTUEES

:est un ensemble des prérogatives que posséde les individus. Exemple:le droit de propriété. Les caractères de règle de droit - régles générales :elle s’applique sur tous les individus et sur tout le territoir . est la galité de tous devant la loi est l’utilisation des termes inpersonail ex : (nul ne peut violes la lois + tout personne). -régle abstraites : il ne vise pas des cas particuliers mais présente une situation générale.(dommage et intérêt). -régle obligatoir / ou coerctir : tout violation