Loi De Recouvrement Amiable Maroc

nationale………………………............… IV. Equité fiscale……………………………………………...........….. V. Recouvrement des recettes………………………………………………. Chapitre II : Les tâches observés et effectuées I. Les tâches observées et effectuent a) Bureau des opérations comptables 1. Système d’informatique « BADR » 2. Les types de liquidation 3. Les comptes d’amputation provisoire 4. Vérification et validation de la journée b) Bureau de Recouvrement Conclusion Bibliographique et webographie Les annexes Remerciements

D'ACTIVITÉ 2011 RAPPORT D'ACTIVITÉ 2011 Sommaire Sommaire Mot du Président 3 1- Identité 1.1. Mission 1.2. Vision 1.3. Valeurs 1.4. Les services d'AlAmana 1.5. Organes de gouvernance 1.6. Organigramme 5 5 5 5 6 7 7 2- Le microcrédit au Maroc 10 3- AlAmana Microfinance en 2011 3.1. Indicateurs 2011 3.2. Faits marquants et projets structurants 11 11 13 4- Finances 4.1. Opinion des CAC relative à l'exercice 2011 4.2. Bilan 4.3. Charges et produits 4.4. Charges par famille 4.5. Financements

largement la demande global et ce avec l’avènement de Keynes et son idée de relance par la demande globale. Au Maroc, le but de la création des sociétés de financement est de stimuler la demande pour relancer l’activité économique. Cela, et de financer des activités économiques qui sont exclus du financement bancaire faute de quoi sont théoriquement insolvables notamment les PME. Avec la loi bancaire de 1993, les sociétés de financement ont désormais la qualités des établissements de crédit et il leurs

_____________________________ SECTEUR MAROCAIN DES ASSURANCES Situation Liminaire – Exercice 2006 Mars 2007 FAITS MARQUANTS 2006 Campagne de Communication sur les délais de recouvrement des primes Pour la deuxième année consécutive, la Fédération a mené une compagne de communication et de sensibilisation sur les délais de recouvrement des primes. Cette campagne s’est étalée sur 1 mois et a concerné aussi bien la presse écrite à travers des communiqués de presse et des entretiens que des spots radio. Entrée

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

l’Agence Sénégalaise d’Assurance pour le Commerce Extérieur « ASACE » en 1982 au Sénégal ; la « Compagnie Tunisienne pour le Commerce Extérieur « COTUNACE » en 1984 en Tunisie : la « Société Marocaine d’Assurance à l’Exportation « SMAEX » en 1989 au Maroc : « la Nigerian Export Credit Guarantee and Insurance Corporation « NEXIM » » en 1988 en Nigéria. En ce qui concerne Le Sénégal, Il a toujours été confronté au déséquilibre de sa balance commerciale. Celle-ci présente un déficit croisant lié à la

ROYAUME DU MAROC [pic] SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LES MODES DE REGLEMENTS 1. REGLEMENTS AU COMPTANT 1.1. Les règlements en espèces 1.2. Les règlements par chèques  2. REGLEMENTS A CREDIT    DEUXIEME PARTIE :  RECOUVREMENT DES IMPAYES  1. LA PROCEDURE JUDICIAIRE   1.1.  Le coût d’obtention de l’injonction de payer. 1.2.  La signification du jugement. 1.3.  L’exécution du jugement. 1.4.  L‘exécution forcée. 2. QUI EST VOTRE DEBITEUR ?    2.1. Comment

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

existe des régimes obligatoires destinés à compléter les pensions servies par les régimes de base, ce sont des régimes complémentaires de retraite institués par voie de convention collective conclue par les patrons et les organisations syndicales. Une loi du 20 décembre 1972 a rendu obligatoire l’affiliation de tous salariés à un régime de retraite complémentaire. S’agissant du régime des salariés, il existe 2 catégories : - régime des salariés cadres, AGIRC ; - régime de l’ensemble des salariés du

[pic] DEDICACES REMERCIMENT INTRODUCTION Première partie : Le secteur des assurances au Maroc I. Historique  II. Situation actuelle  Deuxième partie : Présentation d’Atlanta Assurance I. La compagnie Atlanta 1. Historique  2. Fiche technique  3. Organigramme 4. les faits marquants d’ATLANTA  II. Agence d’Atlanta « Errabeh Assurance »  1. Fiche technique