Liste des labels et protections officiels français

Christian POCIELLOPortée globale du Sport : politique, économique, social, éducatif, sanitaire, culturelle…Depuis les années 50, mutation du Sport par les phénomènes de mondialisation, de marchandising et de sur-médiatisationLa spécificité du modèle français repose sur 3 principes :Place prédominante des associations sportives dans l ’organisation du sport en partenariat étroit avec l ’État et les collectivitésUnité des différentes formes de pratiques au sein des fédérationsValorisation de la fonction

Le montmartre L’entreprise L’entreprise le Montmartre a ouvert ses portes fin 2009, début 2010. Mr Nordine El Khouloudi ancien consultant chez Morgan Banks, en est le créateur. C’est une entreprise française qui compte plus de 90% de staff français, tous jeunes et dynamiques. L’équipe est composée de 11 membres dont trois commerciaux. Son activité se développe donc autour de deux pôles majeurs : - Boulangerie/restauration - Office Catering Les Produits : L’offre du Montmartre

EQUITABLE, ETHIQUE, SOLIDAIRE, DURABLE… : KESACO ?........................... 17 1. La définition du commerce équitable............................................................................................... 17 a) Absence de définition officielle ................................................................................................ 17 b) La sémantique et le risque de confusion des concepts ............................................................. 18 2. Les différentes filières

étendre une convention collective F. Sanctions 30 30 30 30 30 30 Les Conflits Collectifs du Travail 30 I. La grève 30 II. A. Le projet de loi sur la grève. B. Benchmarking avec le modèle français. 30 31 Comment régler les conflits sociaux ? 33 A. La conciliation au niveau de la délégation du ministère de l’emploi. B. La conciliation au niveau de la commission provinciale d’enquête et de conciliation

Soumis à l’avis Sont concernés, toute élaboration ou révision d’un SCOT ou d’un PLU (modification pas concernée) toute création à son initiative d’une zone d’aménagement concertée et liste de projet soumis à une concertation préalable. * Situé dans une zone exposée à un risque sismique, volcanique ou cyclonique (liste) Similaire 1285-5 Code minier : plus restreint car ne concerne que les ventes Si refus de diffusion, il faut saisir la commission d’accès aux docs administratifs. * Si

engagements en matière d’environnement, • pour vous permettre d’obtenir des résultats concrets en matière d’éco-conception, et de valoriser ces résultats auprès de vos cibles, pour un double bénéfice : image d’entreprise et sensibilisation à la protection de l’environnement. • Et enfin, une 3ème et dernière partie qui porte sur l’importance de valoriser ses efforts et ses résultats au travers de déclarations environnementales en respectant quelques règles de bonnes pratiques. Afin de faciliter

civil classique du Code civil. Le droit de la consommation est souvent qualifié de peu clair et de très technique. Son objet essentiel consiste à protéger le consommateur afin de rendre l'acte de consommation plus sûr. Ainsi, au-delà de la simple protection d'une partie réputée faible, le droit de la consommation vise aussi à promouvoir le développement de la consommation dans un contexte d'économie de marché. Au code s'ajoute la jurisprudence. Le droit de la consommation découle du Code de la consommation

1. 5. Veille technologique 2 1. 6. Vision économique de l’eTourisme 2 1. 7. Informons-nous sur les touristes 2 1. 8. Chiffres-clés sur les touristes 2 1. 9. Les cyber-voyageurs français 2 1. 10. Qui sont les touristes ? 2 1. 10. 1. les voyageurs des 35 heures 2 1. 10. 2. Les Seniors 2 1. 10. 3. Les nouveaux curistes 2 1. 10. 4. Les mariés 2

(subsidence ). Anthropisation : différentes marques laissées par les sociétés humaines sur la Planète : Agriculture, urbanisation, infrastructures de transport, etc... dégradation du relief et des sols du à l'action humaine Appellation (Marque - Label ) : Elle est définie par : - un lieu géographique, -un mode de fabrication ou de production, - un savoir-faire traditionnel. C'est une propriété collective au sens où " tout producteur ayant un produit répondant aux normes d'une appellation d'origine

durable, qui sont de plus en plus fournis. Des labels récompensent les rapports jugés les meilleurs. Les rapports des grandes banques sont audités8. Loi sur les Nouvelles Régulations Economiques Inscrit dans le Code de commerce à l’article L.225-102-1. 5 Voir la liste des indicateurs en annexe1. 6 GRI (Global Reporting Initiative) : initiative des Nations Unies (PNUE) pour la standardisation des rapports environnementaux et sociaux 7 Les groupes français internationaux établissent des tables de concordance