Liste des labels et protections officiels français

surexploitation des ressources naturelles liée à la croissance économique et démographique, cette association privée internationale créée en 1968, prône la croissance zéro. En clair, le développement économique est alors présenté comme incompatible avec la protection de la planète à long terme. C’est dans ce climat de confrontation et non de conciliation entre l’écologie et l’économie que se tient la Conférence des Nations Unies sur l’Environnement humain, à Stockholm, en 1972. Conférence qui sera à l’origine

Conditions de qualité de service définies, contrôlables et assorties de pénalités. • En effet, les FSI se trouvent par rapport à ces services dans une situation de dépendance technique et économique vis à vis d'IAM. Ces services sont les suivants (liste pouvant évoluer) : • • • • Accès Primaires (pour la réception du trafic Internet) ; Collecte de trafic téléphonique avec reversement (pour l’accès Internet sans abonnement) ou sans reversement (pour les Forfaits RTC) ; Collecte ADSL ; Liaisons Louées

..............................…………....-16- 2.4. 2.5. Les fiches techniques…………………………………….....……-18Fixation du prix…………………………………………….....…-19- 2.5.1. Le prix de revient………………………………………………………..…....-192.5.2. Le prix revendeur/ distributeur (liste de prix)…………………………..…….-192.5.3. Le prix de vente au client final…………………………...…………….....…-20- 2.6. Les normes…………………………………………………..…...-20- 2.6.1. CE ou normes européennes………………………………………….….….....-202.6.2. Normes UL……………………………………………………….……

conseille et accompagne ses entreprises dans le Recours Fiscal N°2707 du 8 Février 2010 Sommaire ACTUALITÉ 4-5 Commission Fiscalité. Rounds de concertation en préparation à la prochaine Loi de Finances TIC & entreprises. Etude sur l’état des lieux Label CGEM. Rencontre d’information à Fès FÉDÉRATION FMSAR. «Les entreprises assurées auprès du secteur privé veulent maintenir leurs couvertures actuelles» 6 UNION RÉGIONALE Marrakech. Vision pour un développement économique régional 7

touristique, un droit et des responsabilités La culture, un souvenir à (re)cultiver 3 4 5 5 6 8 10 12 14 16 19 2. RETOURS D’EXPERIENCES Les hébergeurs Les transporteurs Les agences de voyages et les tour-opérateurs Les territoires Les associations Les labels 21 21 26 28 30 39 42 3. RECOMMANDATIONS D’ACTIONS Gouvernements, autorités locales et organisations professionnelles Entreprises du secteur touristique 48 48 54 4. QU’EST-CE QU’UN PRODUIT TOURISTIQUE DURABLE ? Conclusion 60 61 Auteur

L’Initiative Citoyenneté Européenne (ICE) 59  La première ICE « Fraternité 2020 » 59  La seconde ICE « One Single Tariff » 61  Programme « l’Europe pour les citoyens » 61  Programme « Je veux l’Europe » 62 5) Actions dans le domaine culturel 62  Le label du patrimoine européen 62  La capitale européenne de la culture (CEC) 64  Les Journées Européennes du Patrimoine 65  Prix de l’Union Européenne 66 6) Autres initiatives dans le domaine culturel et médiatique 66  Le monde des médias 66  Le monde

adultes, ne peuvent éviter. Ce dossier a servi de base à un "Petit Déjeuner de Bercy" et la CNAFC Consommateur a été désignée comme Rapporteur d'un Groupe de Travail du Conseil National de la Consommation dont le rapport et l'Avis publiés au Journal Officiel figurent en Complément à la suite de ce dossier. Celui-ci reste valable, et seuls quelques tableaux caducs en ont été supprimés. ! CNAFC 1998 - Reproduction interdite LA PUBLICITE & L’ENFANT Ce dossier a été constitué par la CNAFC à partir

|Original : français et anglais | CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL Quatrième session Abou Dhabi, Émirats arabes unis 28 septembre – 2 octobre 2009 |Candidature pour l’inscription sur la Liste représentative en 2009 (référence n° 00171)

Christian POCIELLOPortée globale du Sport : politique, économique, social, éducatif, sanitaire, culturelle…Depuis les années 50, mutation du Sport par les phénomènes de mondialisation, de marchandising et de sur-médiatisationLa spécificité du modèle français repose sur 3 principes :Place prédominante des associations sportives dans l ’organisation du sport en partenariat étroit avec l ’État et les collectivitésUnité des différentes formes de pratiques au sein des fédérationsValorisation de la fonction

Chapitre 2 : MESURER L’ACCESSABILITE DU MARCHE : LES CRITERES TECHNIQUES D’APPROCHE DU PAYS A) B) C) D) E) F) G) H) I) J) Balance commerciale Situation monétaire Relations commerciales entre la France et la Belgique Barrières protectionnistes Normes Protection de la propriété industrielle Langue des affaires Fiscalité Circuit de distribution Habitudes commerciales Chapitre 3 : EVALUER LE POTENTIEL DU MARCHE : LES CRITERES D’APPROCHE COMMERCIALE DU PAYS A) B) C) D) E) F) Importations en volume et en