Limites De La Democratie Athenienne Au Veme Siecle

 2012-­2013     DROIT  CONSTITUTIONNEL         Semestre  1  ;  théorie  générale   Semestre  2  ;  droit  constitutionnel  français  contemporain  et  étude  de  la  Vème  République.       Manuels  :  -­‐  Droit  constitutionnel  de  Pierre  Pactet  et  Ferdinand  Melin  Soucramanien  de  Dalloz            -­‐  Gicquel  Droit  constitutionnel

cette conférence il livre une interprétation intéressante car il dit “L’erreur des Révolutionnaires français en 1789 et d’avoir voulu fonder un régime ressemblant à la liberté des Anciens.” La liberté des Anciens est le régime fantasmer de la démocratie athénienne de participer en permanence au pouvoir politique. Nous Hommes modernes qu’est ce que nous désirons? On ne désire pas essentiellement participer directement au pouvoir politique, on laisse cela aux représentants. Nous désirons essentiellement

qui s’accordent sur un objet à vendre. Cet objet est si essentiel que les premières formules de ventes vont le placer en tête de formule : on va parler de formule objective. Cette formulation objective ne va pas varier pendant 2000 ans. Aux VIème siècle avant Jésus Christ, quelques modifications apparaissent dans la présentation du formulaire. La formulation est devenue subjective : c’est la personne sujette de l’opération qui apparaît en première place. Cette présentation est assez élaborée mais

COUR HISTOIRE DU DROIT Quelle est la relation du droit et de l'histoire? Depuis 19e siècle on dit que le droit est le résultat de la volonté d'un législateur mais ce législateur peut être dans un système monarchique en droit, dans une assemblée nationale. En réalité, le droit est le produit des différentes conditions existant dans chaque société, et le droit évolue très longuement. La volonté d'un seul peuple ou d'une seule personne ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable

Certains auteurs pensent que cette méthode historique n’est pas la meilleure. Il y a des controverses, mais en tout cas, on sait qu’on ne peut comprendre des idées si on n’a pas le contexte historique. Histoire : Matière qui, depuis le XIXème siècle, est partout. Ca permet de développer son sens critique et son sens de l’analyse => principales qualités du juriste. Histoire des idées = histoire des doctrines = des théories = des idéologies. Doctrine : vient du latin qui veut dire enseigner

sociaux qui s’établissent entre simples citoyens et des rapports entre personnes publiques (associations, Etat, universités, …). Cette distinction repose sur une légitimité historique : ULPIEN fut le premier à avoir procédé à cette distinction (IVème siècle). Le Droit Constitutionnel est une partie du Droit public, qui concerne les institutions politiques et leurs relations avec les citoyens (Droit Administratif, Droit Constitutionnel, Libertés publiques, …). Le Droit Constitutionnel, c’est ce

celui qui dit avec autorité le ius et qui en le disant, le révèle. À Rome le juge révèle le droit. La loi « lex », est liée à la lecture et vient de lectio. La « lex » appartient au domaine de l’écrit. Le mot droit vient plus tardivement (IV ème siècle av JC), du Palatin. La racine du droit est « directum », mettre en alignement, donner une direction déterminée. Progressivement ce terme a pris le sens de modalité d’application des principes du « ius ». Puis il a signifié recueil, contenant les principes

synallagmatique ( relation d’égalité). Le droit du contrat est d’essence unilatérale ex : la loi Le droit public conduit a l’intérêt général, il fixe donc ses regles qui peuvent entrer dans la sphère privée. Il va fixer des regles qui vont limiter la liberté contractuelle. Il fixe des regles qui touche a la sphere privée. Ex : en 1986, le prix du pain était en livre (fixer par décret). AUjourd’hui il y a un mouvement de puissance de libéralisation de plusieurs secteurs de la société c’est-à-dire

Le nouvel Empire 1600 à 1100 avant JC = marqué par extension territorial de l’Egypte + morcellement du pouvoir politique, avec le retour de la féodalité. Finalement l’Egypte est un carrefour de peuple, de civilisation et donc de droit. Au VIIe siècle avant JC, l’Egypte est assiégé par l’Assyrie (Turquie) et en - 332 conquise par Alexandre = domination grec. En -30, annexée par Empire Romain. On peut noter 3 facteurs qui assurent la réussite de civilisation : - Pays très fertile

d’expression , dans le but est la conservation de la société , ses principes limités. Ainsi, afin de permettre à une population donnée , la détention totale des différentes libertés fondamentales , de conserver son autonomie certaines nations comme la France n’ont pas manqué de mettre en place une structure bien définie aboutissant à la reconnaissance des libertés appartenant naturellement à l’homme, au XVIIIème siècle, dans la ligne de la « philosophie des lumières ». D’autre part , sous l’influence