Limite Souveraineté Royale Beaumanoir

à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation  coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger. C’est le droit canonique qui va s’interférer avec le droit laïc. 1) la renaissance du droit Romains

l'abri le roi de France et le royaume de France qui avaient été menacé par le roi d'Angleterre pendant un demi siècle. Philippe auguste va confisqué une assez grande partie de ses fiefs avec l'aide de son fils louis 8 très fort accroissement du domaine royal. Louis 8 sera un des plus grands princes territoriaux du royaume. Après le règne de Philippe auguste, c'est celui de louis 9 (1226 1270). Il a donné son nom au 13 e siècle. Son règne marque l'apogée de la monarchie féodale car elle a utilisé toutes

1) Les migrations germaniques du Vème siècle L’invasion, il s’agit plutôt de migration de population. Ces peuples barbares qui en définitive se poussent les uns, les autres. Ces invasions ne se limite pas à la Gaule, les Romains, comme d’ailleurs avant eux, les Grecs appelés barbares, tout comme les peuples étrangers à leur civilisation (étranger à la civilisation romaine). Les romains repoussaient les incursions des barbares OU les utilisé comme

l'autel En novembre 751, Pépin est élu 1er Roi des Carolingiens. En 754 = il est sacré « Roi des francs » et bénéficient de la protection papale. L'alliance du trône et de l'autel est matérialisée par le sacre. Pépin va inaugurer une théocratie royale. Le Roi carolingien est désormais un élu de Dieu. Selon les théoriciens et notamment Hincmar, le gouvernement du Roi ne sépare pas le politique du religieux. II. Rénovation de l'Empire romain Charlemagne parle ouvertement de la rénovation

(oral), tribal , et donc varié, différent d’une tribu à l’autre. Ces germains s’installent dans un pays de droit romain, qui a un droit ECRIT, savant, beaucoup plus pointu, raffiné, et qui a toutes les chances de détruire le droit germanique où on se limite à quelques règles coutumières. Ils font donc une tentative de codification du Droit. Ils sont conscients qu’il faut rédiger les usages Germaniques par écrit pour qu’ils ne disparaissent pas. Il est vrai que ces usages ne disparaitront pas, mais la

royauté et vont rompre avec le roi, comment fait t-on ? On crée 2 magistrats (consuls), qui vont diriger la république romaine, on va leur donner des pouvoirs en continuité avec la royauté : Imperium Domi et Militae ; mais aussi en rupture : on va limiter ce pouvoir de deux manières, * Dualité : ils sont 2, il y a donc alternance * magistrature annuelle, on change de consuls tous les ans (on ne peut pas enchaîner 2 ans de suite) Un conseil est formé : le sénat (ancien conseil des patres)

CHAPITRE I : LE DROIT À L’ÉPOQUE ROYALE Section 1 : Les structures de la royauté (repères) § 1 - La désignation du Roi : l’intervention des augures § 2 - Les pouvoirs du Roi : religieux, militaire, politique § 3 - Les auxiliaires du Roi : des assemblées mal définies   Section 2 : Les sources du droit à l’époque royale § 1 - La coutume : une source présumée - importance des coutumes en droit privé - difficulté de vérifier les sources § 2 - Les « lois royales » : une source discutée - Numa Pompilius

supériorité des romains, mais cette fois face aux carthaginois. A cette époque, l’Italie est dominée jusqu’à sa moitié par les grecs. La fondation de la ville de Rome a lieu en 753-752 av JC avec Romulus et Remus. Romulus désire tracer sur le sol les limites de la ville ; son frère se moque de lui, ce qui l’entraîne à l’assassiner déversant dans les sillons qu’il avait creusé son sang. Dans ce meurtre on retrouve tous les symboles des civilisations indo-européennes et plus particulièrement cette obligation

aussi avoir envie d’imposer des normes, des règles de droit qui s’appliquent dans tout le royaume ; il y a donc une législation royale. Notre société de l’Ancien régime est guidée par Un droit, le tout étant de savoir lequel l’emporte sur l’autre et dans quel domaine. Il va y avoir des interpénétrations ; le droit coutumier va peut-être s’effacer au bénéfice du droit royal parfois : Voltaire : « on change aussi souvent de droit quand on voyage à travers le royaume, qu’on change de chevaux de poste »

.......................................................................................................................................................... 31 UNE APPROCHE DU CONCEPT DE SOUVERAINETÉ : ........................................................................ 31 La reconstruction de la souveraineté monarchique : XIIIe-XVIIIe ................................................................... 31 Séance 6 .............................................................................