Les Règles De La Vente à Distance Bancaire

d’exprimer mes vifs et profonds remerciements à Mon Professeur Monsieur CHADI Mohamed, qui n’a jamais manqué de me porter l’assistance et le soutien durant mes études à cette honorable Faculté dont je suis fière d’être partie ; Mes particulières gratitudes s’adressent à Monsieur le Directeur Général Adjoint, pour son soutient et aussi pour l’intérêt particulier dont il a toujours réservé aux activités de la Direction des Affaires Juridiques ; Je tiens à exprimer ma reconnaissance au Chef de la filière

service sur l’internet : une forme particulière de contrat à distance nécessitant quelques aménagements juridiques ........................... 6 A - Le droit de la vente et de la prestation de service à distance : un droit connu et mis en œuvre.............................................................................. 6 B – Les difficultés et incompréhensions rencontrées par les consommateurs........... 7 C – Les aménagements nécessaires à la prise en compte de la virtualité du magasin .........

Introduction générale Le Maroc, pays en développement, s’est ouvert sur l’Europe il y a de nombreuses années vu son histoire et son emplacement géographique stratégique. Ces relations extérieures lui ont permis d’être au courant du développement technologique. « …Le monde aujourd’hui vit des évolutions civilisationnelles, scientifiques et technologiques fondamentales. Chaque jour qui passe nous apporte son lot de nouveautés. Parmi les éléments les plus marquants de ces changements

clients particuliers…..................... p. 3 A) La gestion des commandes reçues par courriers I. L’ouverture des courriers au service VAD II. L’enregistrement des commandes client VAD III. La gestion des règlements clients VAD 1) La gestion des chèques 2) La gestion des cartes bancaires B) La gestion d’une commande sur Internet et réglée par carte bancaire Analyse……………………………………………………………...………...……………

le consommateur final. Cet impôt rapporte beaucoup à l’Etat au niveau des ressources publiques. Comme tous les impôts, sujet à la fraude mais moins que les autres. Crée en 1964 et depuis, les taux ont légèrement variés. La TVA est un impôt harmonisé en terne européen. Champ d’application de la TVA Opération imposable Opération imposable par nature Il s’agit de la livraison de bien et de service. Livraison de biens meubles corporels. (LB) Il y a également donc les prestations de services, du coiffeur

Faculté des sciences El jadida Exposé sous le thème de : Réalisé par : Encadré par : Je tiens à remercier notre professeur de langue, Mr. Riffi, qui m’a permis d’effectuer cet exposé, afin d’approfondir mes connaissances linguistique et d’améliorer mes compétences. Mes vifs remerciements s’adressent à tous les professeurs de la Faculté des Sciences Chouaib Doukkali à El jadida, et plus spécialement pour ceux qui sont responsable du master Qualité du Logiciel qui nous ont encadrés

Groupe M - Historique du produit Monéo Monéo est issu du système allemand Geldkarte. Le déploiement de Moneo a débuté à Tours fin 1999. Le système Modeus (carte sans contact) a été absorbé en 2000 par le système Monéo. Le 18 septembre 2003, le Conseil de la concurrence a rendu un avis favorable sur Monéo, estimant qu'il peut être qualifié de « progrès économique1 ». Le processus a été relancé fin 2005, notamment avec l’adoption de ce moyen de paiement pour les parcmètres, puis par l’insertion

la banque à distance. 1.1 Une banque à distance et de proximité 1.2 L’e-marketing de la Banque 2 Vers quelles évolutions la Banque peut elle tendre. 2.1 Comment entretenir la relation commerciale 2.2 Les innovations et les risques futurs Conclusion générale INTRODUCTION Quelle est la meilleure banque selon vous? Cette question anodine n'a pas de bonne ou de mauvaise réponse, elle peut tout aussi bien être la banque traditionnelle de proximité ou la banque à distance. Votre profil

technicien supérieur « banque, conseiller de clientèle (particuliers) » NOR : ESRS1403534A La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche Vu le code de l’éducation et notamment les articles D643-1 à D 643-35 ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 modifié fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement

National des Télécommunications - Département Gestion à Evry Résumé Les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication ont modifié le métier de banquier. Le développement des usages a conduit à une multiplication des services et des modes d’accès des clients aux banques. Les réseaux correspondent en fait à différents canaux de distribution plus complémentaires que concurrents. Ils présentent des enjeux stratégiques qui exposent les banques à un double risque : cannibalisation des supports