Les Immobilisations En Non Valeur

LES PASSIFS,, DÉFIINIITIION ET APPLICATIONS THÈME 2 : LES PASSIFS DÉF N T ON ET APPLICATIONS THÈME 3 : ACQUISITION ET PRODUCTION D’IMMOBILISATIONS THÈME 3 : ACQUISITION ET PRODUCTION D’IMMOBILISATIONS THÈME 4 : AMORTIR DES IMMOBILISATIONS THÈME 4 : AMORTIR DES IMMOBILISATIONS THÈME 5 : DÉPRÉCIIER DES ACTIFS IIMMOBIILIISÉS THÈME 5 : DÉPRÉC ER DES ACTIFS MMOB L SÉS THÈME 6 : COMPTABILISER DES ACHATS ET LES STOCKS THÈME 6 : COMPTABILISER DES ACHATS ET LES STOCKS Page 1 sur 39 THÈME 1 : LES ACTIFS

NORMALISATION COMPTABLE FRANCAISE ET EUROPENNE - Le Droit comptable français, européen, anglo-saxon. - Les principes comptables français, européens, anglo-saxons. - Les praticiens de la comptabilité. 3. LES REGLES D'EVALUATION DES ACTIFS 2.1. Immobilisations. 2.2. Actifs financiers. 2.3. Stocks. 4. LES ACTIFS ACQUIS EN CREDIT-BAIL 5. LA REEVALUATION DES BILANS 6. LES PROVISIONS - Provisions (risques et charges). - Provisions réglementées : Textes particuliers d’origine fiscale. 7. LES EVENEMENTS

IMMOBILISEIMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS (A) Frais préliminaires Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations IMMOBISATIONS INCORPORELLES (B) Fonds commercial IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C) Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage Matériel de transport Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers Autre immobilisations corporelles Immobilisations

Evaluation des immobilisations corporelles Une immobilisation remplie 3 critères :  En général, ce sont des biens à usage durable se consommant sur une durée +1 an.  Ce sont des biens destinés à usage par l’entreprise Ex : ordinateurs destinés à la vente  marchandises. Ordinateurs destinés à l’utilisation par l’entreprise immobilisations.  Le bien doit être propriété de l’entreprise. NB : Les immobilisations se définissent par usages plutôt que la forme physique. Les immobilisations doivent

1 Les comptes de cette classe sont en principe budgétaires, mais peuvent parfois enregistrer des opérations non budgétaires. Toutefois, les comptes 1027, 1069, 110, 119, 12, 15111, 15151, 15171, 15181, 15721, 1581, 16883, 16884, 16888 et 193 ne sont jamais budgétaires. 2 Compte non budgétaire.2 11 - REPORT A NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur) 110 - Report à nouveau (solde créditeur) 2 119 - Report à nouveau (solde débiteur) 2 12 -

Dossier : agricole Plan de comptes N° Compte Intitulé 101000 Capital individuel initial 101200 Variations du capital individuel 101300 Capital souscrit-non appele 101400 Capital souscrit-appele, non verse 101500 Capital souscrit-appele, verse 101510 Capital non amorti 101520 Capital amorti 101800 Capital souscr. a reglem. part. 104000 Primes liees au capital social 104100 Primes d'emission 104200 Primes de fusion 104300

mois Brut Amortissements - Provisions Net Capital Souscrit Non Appelé (I) AA 0 0 ACTIF IMMOBILISÉ (II) Immobilisations Incorporelles Frais d'établissement AB 0 AC 0 0 Frais de développement CX 0 AE 0 0 Concessions, brevets et droits similaires AF 21 315 AG 20 916 399 Fonds commercial AH 13 207 075 AI 1 800 000 13 207 075 Autres immobilisations incorporelles AJ 0 AK 0 0 Avances et acomptes AL 0 AM 0 0 Immobilisations Corporelles Terrains AN 0 AO 0 0 Constructions AP 750 827 AQ 554

d’éligibilité | Immobilisations | Capitaux permanents | Stocks | | Créances clients y compris effets | Dettes à court et moyen terme | Trésorerie | | La Liasse Fiscale : 1) LE PASSIF : Il regroupe tout ce qui correspond aux ressources financières de l’entreprise, le classement s’effectue par type de ressources (ressources propre ou dette). * Les comptes de capitaux : * Capital et réserves (intangibilité) * Report à nouveau (résultat positif ou négatif) * Résultat non affecté

n'effectuera, sauf exception, aucun redressement comptable même si ces choix lui paraissent contestables. Mais il tiendra compte dans la suite de l'analyse des observations qu'il aura pu soulever. Lorsqu'un actif présente une valeur réelle bien supérieure à sa valeur d'inventaire au bilan, cette "plus value" latente peut être considérée comme un supplément de capitaux propres. En effet, l'actif dont il s'agit pourra être soit : réévalué (cas des actifs immobilisés). Dans ce cas, on enregistrera

principes de permanence de méthodes, du coût historique et de spécialisation des exercices sont remis en cause. Seules des valeurs de liquidation ou de cession doivent alors être retenues et la présentation des états de synthèse doit elle-même être faite en fonction de cette hypothèse. 2.3 - 2.4 - Selon ce même principe, l’association de micro-crédit corrige à sa valeur de liquidation ou de cession tout élément isolé d'actif dont l'utilisation doit être définitivement abandonnée. 33.1 -