Les Immobilisations Corporelles

[Nom_de_l'immobilisation] cédé Date d'enregistrement Journal Libellé date d'inventaire des opérations diverses Complément d'amortissement [Nom_de_l'immobilisation] cédé Compte 6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 28. (2) Amortissements des immobilisations (2) Sens Débit Crédit X X de Montant Complément d'amortissement l'immobilisation cédée (1) de Complément d'amortissement l'immobilisation cédée (1) de (1) Complément d'amortissement de l'immobilisation

[Nom_de_l'immobilisation] cédé Sens Débit Crédit X Montant Complément d'amortissement l'immobilisation cédée (1) X Complément d'amortissement l'immobilisation cédée (1) de de Compte 6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles Amortissements des immobilisations (2) 28. (2) de (1) Complément d'amortissement de l'immobilisation cédée = Dotation annuelle prévue au plan d'amortissement réduite : - au prorata temporis du début de l'année de cession jusqu'au jour

CONTROLE DES COMPTES ANNEXE : AUDIT DES IMMOBILISATIONS Programme Annuel de Contrôle des Comptes PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Sommaire : A. Immobilisations incorporelles B. Immobilisations corporelles C. Titres de participation et autres immobilisations financières PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES SECTION B : IMMOBILISATIONS INCORPORELLES PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Exercice : Immobilisations Collaborateur : incorporelles Code :

A.5 Participation à la gestion des immobilisations S51.1 L’acquisition des immobilisations L’activité d’une entreprise entraine de nombreuses dépenses qui sont soit considérées comme des achats, soit comme des charges. Les critères de sélection Un achat Un achat concerne l’actif de l’entreprise Un achat est identifiable dans le patrimoine de l’entreprise (ex : 211 terrains, 2183 matériels de bureaux et informatiques…) chaque achat est identifié par un code issue du plan comptable Un

batiment n’est pas encore construit. 55 2210 Constructions      (3)  6302 Dot aux amort 2219 Amort/construct   2) Immobilisation incorporelle Exemple : 1) 210 Frais de recherche et développement 55 (1) 2.000.000 2.000.000 (1) où ce sont nos propres chercheurs 62 Remun 55 Etats de credit (1) 1

2003, relatif au traitement comptable des activités d’échange dans le cadre des transactions internet, Cf. avis n°2003-06 du 1er avril 2003 du CNC ; 6. n° 2003-04 du 2 octobre 2003, relatif au traitement comptable des produits de cession des immobilisations réévaluées, Cf. avis n°2003-10 du 24 juin 2003 du CNC ; 7. n° 2003-05 du 20 novembre 2003, relatif au traitement comptable des coûts de création de sites internet, Cf. avis n°2003-11 du 21 octobre 2003 du CNC ; 8. n° 2003-07 du 12 décembre 2003

n L’ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS Immobilisations = éléments durables nécessaires à l’exploitation (pour fonctionner et produire). On distingue : - les immobilisations incorporelles (fonds de commerce, logiciels) - les immobilisations corporelles (constructions, matériels) - les immobilisations financières (titres) En application du principe des coûts historiques, les immobilisations sont, à leur entrée dans le patrimoine, enregistrées en comptabilité pour leur coût d’acquisition

| |411XXX Client XXX | |Montant emballages consignés | Cessions d'immobilisations A- Facture de cession d'une immobilisation |N° Compte |Débit |Crédit | |462 Créances sur cession d'immobilisations |Montant Net à payer

concernant les immobilisations incorporelles, les immobilisations corporelles, les stocks, la comptabilisation des subventions publiques, le contrat de location et les provisions pour risques et charges.1. Immobilisations incorporelles et frais préliminairesSelon le SCF, une immobilisation incorporelle est «incorporelle est un actif identifiable, non monétaire et immatériel, contrôlé et utilisé par l'entité dans le cadre de ses activités ordinaires».1.1. ComptabilisationUne immobilisation incorporelle

d’une charge. Exemple L’amortissement pour dépréciation d’une immobilisation est la constatation comptable d’une perte de valeur certaine et irréversible d’un élément d’actif immobilisé, résultant de l’usage, du temps ou du changement technologique. B - Rôles de l’amortissement : Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vénale. Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge