Les Elements Constitutifs Du Contrat D Assurance Au Maroc

le thème : Le processus comptable métier au sein de MAI Travail réalisé par : Fatima Zahra SOLTANI Tuteur entreprise : Abdellatif ZAIKH Tuteur école : Jouhara BENABBOU 2014/2015 REMERCIEMENTS : J’ai été honoré d’avoir effectué ce stage au sein MAROC ASSISTANCE INTERNATIONALE. Je tiens pour cela, à remercier mes maîtres de stages, Mr Abdellatif ZAIKH, directeur financier et Mme Naima RTIMI, chef comptable pour m’avoir accepté dans leur direction. Je remercie tout particulièrement Mr HAJ, Mr NACER

ISSN 0851 1888 Royaume du Maroc Direction des assurances et de la prévoyance sociale RAPPORT D’ACTIVITE DES ENTREPRISES D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE AU MAROC 2010 DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE 1 DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE QUARTIER ADMINISTRATIF RABAT-CHELLAH RABAT – MAROC TEL: (212) 537.67.74.69 FAX: (212) 537.67.75.44 / (212) 537.67.74.70 @em ail : daps@daps.finances.gov.m a 2 Table des matières Table des matières________________

CNRA [pic] [pic] Sommaire Remerciements Introduction Partie I : Présentation de l’environnement Chapitre I : Présentations générales I-Le secteur de retraite au Maroc 1. Régimes de Retraites de base (Obligatoires) 2. Régimes de Retraites internes 3. Régimes de Retraites complémentaires (Facultatifs) II- Présentation de la caisse de dépôt et de gestion (CDG) 1. Profil de

générale du cabinet KPMG............................................. 11 Section 1 : Histoire de KPMG international................................................................................................ 11 Section 2 : Présentation de KPMG Maroc................................................................................................... 12 Section 3 : Métiers de KPMG......................................................................................................................

| | Année Universitaire : 2012-2013 Résumé Le salaire constitue l’un des éléments constitutif du contrat du travail, si non le plus significatif la relation du travail, il est conçu comme la contre partie d’un travail effectué par un ouvrier ou un employé pour le compte d’ un employeur auquel il est lié par un contrat de travail, à signaler que les autres formes de contrats nommés tel que le contrat d’entreprise et le mandat  donne bien lieu à des rétributions mais celles-ci n’a pas le

 INTRODUCTION GENERALE CABINET BESRI WAFA ASSURANCE Quelle que soit son activité ou sa dimension , toute entreprise ou individu est exposé à la fois à des risques spéculatifs,qui peuvent déboucher sur des bénéfices, et à des risques d’accidentels qui se soldent inéluctablement par des pertes s’ils se réalisent. En dehors des fléaux majeurs, qui peuvent affecter une ville ou une région et qui restent très rares, une multitude d’autre risques encourus par les individus

La vente d’immeuble en l’état futur d’achèvement La Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA), communément appelée « achat sur plan », ce qui résume son objet, est le contrat par lequel une personne, l’acquéreur, contracte avec une autre, le vendeur (le promoteur) qui s’engage à édifier un immeuble dans un délai déterminé et l’acquéreur s’engage à en payer le prix au fur et à mesure de l’avancement des travaux. Afin d’éviter les dérapages et les désagréments rencontrés par les acquéreurs, le

l'existence d'un contrat en vertu duquel la chose est remise. Seules certaines choses sont énumérées par l'article 547. La remise de la chose est détournée, dissipée avec l'intention de nuire à autrui. a- LE CONTRAT : L’article 547 énumère le louage de choses, le dépôt, le mandat, le nantissement, le prêt à usage, la remise en vue d'un travail salarié ou non salarié. (Contrats régis par le DOC) Il y a abus de confiance chaque fois que l'une des parties à l’un des contrats sus-cités, a

personnes | Crée en 1973 AL WATANYA est le fruit de la marocanisation suite a la fusion des deux délégations du GAN (Groupe des Assurances nationales) France vie et non vie En seulement 26 ans, AL WATANIYA rejoint les leaders du marché marocain des assurances au Maroc. Avec un capital de 20 millions de dirhams au départ, son capital s’est multiplié par cent pour atteindre les 200 millions de dirhams. Elle a modernisé son système productif, et

rentabilité à terme, notamment à travers les différents produits proposés. Par le biais des organismes financiers (les banques), les Assurances entretiennent des relations qui s’avèrent souvent difficilement maîtrisables, et les celles-ci se retrouvent faces à des risques qui doivent être gérer pour éviter toutes conséquences néfastes. La maîtrise de tous ces éléments constitue un atout utile dans ma formation à l’École Nationale de Commerce et de Gestion de Settat et c’est la raison pour laquelle