Les Deux Phases Du Procès Romain

Rome mène une politique de conquête territoriale. D'une simple cité, Rome parvient à dominer tout le domaine méditerranéen. Parmi toutes ces conquêtes romaines, deux nous intéresse : La fusion de la Grèce antique qui a eu lieu au 2ème siècle avant JC : elle va donner naissance à la science du droit, à un droit élaboré. Cette fusion des deux cultures antiques donne naissance à la science du droit. C'est une science du droit car le droit vient se fonder sur une philosophie solide ( Platon, Aristote

pourquoi et comment nous sommes arrivés a la situation actuel. Pour y parvenir nous allons partir de l’antiquité plus précisément a partir de l’antiquité romaine, car c'est du droit romain que le droit français tient ses plus profondes racines. L’antiquité s’achève a la fin du 5e siècle c'est 476 ap JC qui est la date de la chute de l’empire romain d’occident. S’ouvre ensuite une vaste période de 10 siècle que les historiens appellent le Moyen-âge (fin 5e-fin 15e) donc 476-1492 (date de découverte

Introduction : La période étudiée est vaste (5eme-18eme) entre la chute de l'empire romain d'occident (476) et la république française de 1789. On observera que l'ensemble des institutions politiques vont participer d'une rencontre entre 2 grands modèles de société. Ceux-ci sont le pluralisme (politique et juridique) et d'autre part le centralisme (juridique et politique). L'opposition de ces deux systèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit et des Institutions françaises

......... 7 Partie 1............................................................................................................... 9 Les soubassements de la culture juridique européenne ..................................... 9 Chapitre 1 L’apport romain ............................................................................... 10 Section 1 : La naissance de l’autonomie du droit........................................ 11 §1 : Le droit isolé....................................................

| |                     A. - Permanence de la tradition romaine | |                     B. - Incidences de l'économie sur le droit | |        III. - Divisions chronologiques de l'histoire du droit romain  [pic] | |                    Chapitre 1. - Droit

Rambaud : Code Napoléon (ancien code civil) « C’est l’ensemble des règles qui sert à distinguer le juste de l’injuste » « C’est la science du juste et de l’injuste » Le droit n’est pas très éloigné de la notion de justice. Le droit romain (les notions) est souvent référenciée dans le droit français. Exemple : « Les préceptes sont les suivants : Vivre honnêtement, ne pas nuire à autrui, attribuer à chacun ce qui lui revient » • Le droit se réduit-il à l’ensemble des règles

Sud du royaume. Sud du royaume très influencé par droit romain. Les coutumes du Sud sont souvent la reprise de solutions romaines qui sont peu diffusées dans le Nord. Sud du pays= pays de droit écrit. Nord du pays= pays de droit coutumier. La séparation se fait le long d’une ligne des Charente au lac de Genève. Cette ligne reste très floue, poreuse : on trouve des enclaves coutumières en pays de droit écrit et des intrusions de droit romain en pays de coutumes. Malgré cette porosité de la frontière

objectif reconnaît à un individu et dont celui-ci peut se prévaloir dans ses rapports avec les autres et si besoin en ayant recours à la force publique. On parle de droit subjectifs car le titulaire dont on parle est appelé sujet de droit. Ce sont deux notions incontournables. Le droit c'est à la fois la règle (droit objectifs) et le résultat de cette règle (droit subjectifs). II. - La règle de droit La règle de droit c'est le contenant par rapport au contenu, c'est l'un des modes d'expression

Vème siècle jusqu’à 1789. Ces 13 siècles, les histories les décomposent en plusieurs catégories : en 3 périodes. 1. Elle va de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’en 987, l’élection du roi Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période qui a vu se succéder deux dynasties. La dynastie merovingienne, dont le premier représentant est Clovis. La deuxième est la dynastie carolingienne, dont le représentant est Charlemagne

tourne vers les USA. L’agriculture est dans une situation difficile, la nourriture est peu abondante mais le rationnement continue à être d’application jusqu’en 1947 (1949 en France). → Grosse inflation. Le chômage est fort élevé dans certains pays (deux millions de chômeurs en Italie). → Grèves, manifestations. → Le climat est tendu. Au début des années 1950, L’Europe occidentale entre dans une période de forte croissance (5% par an). Il y a une croissance économique mais aussi une croissance démographique