Les Deux Phases Du Procès Romain

INTRODUCTION I - Périodisation de l'histoire romaine. Traditionnellement, l'histoire romaine passe pour couvrir 12 siècles. On la divise en 3 grandes périodes. La royauté Elle s'étend de 753 avant JC à 509 avant JC. Durant la royauté des rois gouvernent la société. Cette période elle même est divisée en 2 parties: Avant et après 616 avant JC. → avant les rois sont latins → après les rois sont étrusques C'est une période reculée surtout reconnue par les légendes. La République De 509

rôle aussi important, central, essentiel depuis la chute de Byzance et la montée de la Russie qui supplante le patriarcat historique. L’Eglise orthodoxe est autocéphale, c’est-à-dire qu’elle est à sa propre tête. Ainsi l’Ukraine est séparée en deux entre ceux restés fidèles au patriarcat de Moscou et ceux qui veulent créer le patriarcat ukrainien. L’organisation de l’Eglise se fait nationalement. En 1943, STALINE recrée le patriarcat de Moscou. Il existe des chrétiens grecs reliés à Rome

la possibilité que certains contrats aient une dénomination ou qu'ils n'en aient pas. Toujours dans le Code civil, force est de constater que la distinction entre contrats nommés et innommés figure à la dernière place des distinctions. A l'époque romaine, c'était la dénomination d'un contrat qui lui donnait sa validité. Un contrat était obligatoire que s'il avait une action, et seuls les contrats nommés avaient une action. A cet époque, le contrat devaient être nommément prévu pour qu'il est une force

celui qui a commis la faute en réparation. Cette conception du néophyte n'est pas complétement fausse, elle correspond aux premières manifestations du droit, de la matière. Les premières manifestations du droit criminel datant d'avant l'époque romaine sont les différents droits à vengeance qui permettaient à la victime où à sa famille de punir l'auteur du mal qui avait été infligé en lui donnant un châtiment souvent supérieur au mal subit. Cette vengeance se retrouve encore à notre époque. La

=> l’histoire de l’Europe Occidentale. 2 systèmes juridiques incarnent les socles (bases fondamentales) du droit français : Le droit romain Le droit canonique LE DROIT ROMAIN Pourquoi le droit romain est-il si important ? Il est considéré comme le 1er système juridique de l’histoire « Si nous devons aux grecs la naissance du politique, nous devons aux romains le juridique » En réalité des civilisations précédentes avaient du droit mais pour la première fois il s’agit d’un système. 3 caractères

considèrent que la jurisprudence est plus importante que la coutume, elle-même plus importante que la loi et la doctrine. Comment sont apparues ces sources ? C’est du droit romain que notre droit français tire ses plus anciennes racines. L’antiquité s’achève à la fin du 5ème siècle, en 476, avec la chute de l’Empire romain d’Occident. S’ouvre ensuite une période de 10 siècles que les historiens appellent le Moyen-âge. Celui-ci prend fin en 1492, avec la découverte des Amériques par Christophe Colomb

pas propriétaire de ce texte  Histoire du droit Régine Beauthier Histoire du droit et des institutions PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence car

directeur : le principe d’éducabilité (opposé au répressif pour les majeurs) SECTION 1. LA PERIODE ANTERIEURE A L’ORDONNANCE DU 2 FEVRIER 1945 *Droit romain : trace de la prise en charge des mineurs délinquants. -Il tenait compte de l’âge et des facultés intellectuelles pour choisir sanction : majorité pénale était fixée à 25 ans. -Le droit romain distinguait trois catégories de mineurs : l’infans, l’impubère, et le pubère. L’infans : moins de 7 ans+ irresponsable de ses actes. L’impubère,- 7

moyen d'achat et de paiement international, monnaie universelle 4º Les métaux précieux, substrat de la fonction monétaire .... 5º Manifestation de la loi d'appropriation dans la circulation simple 6º Passage au capital CHAPITRE. III. - LE CAPITAL A. Procès de production du capital. 1. Transformation de l'argent en capital INDEX INDEX DES OEUVRES CITÉES INDEX DES NOMS CITÉS Karl Marx (1859), Contribution à la critique de l’économie politique 5 AVERTISSEMENT . ! La critique de l'économie

sociale, elle permet de mieux percevoir la contingence des systèmes juridiques. En particulier, il est important de rechercher la cause politique, sociale qui a provoqué la naissance ou le déclin de tel ou tel mécanisme juridique. Par exemple, le droit romain, garde un intérêt évident pour la compréhension des techniques du droit des obligations, de même l'ancien droit est également utile dans la mesure où nos instructions actuelles y trouvent leur origine. Sous chapitre1 : l'étude des sources historiques