Les Cours De Fiscalité

obligations ainsi que la rémunération qu'elles procurent. Il précise également quels sont les principaux éléments qui expliquent et font varier les cours des actions et des obligations. Sommaire : 1. Présentation 1.1. Nature des titres 1.2. Rémunération des porteurs de titres 2. Ce qui fait varier les cours 2.1. Cours des actions 2.2. Cours des obligations 2.3. Critères d'investissement Mise à jour : Auteur : Expert : ISSN : Page 1/15 2013-01-22 Geoffroy Mallet P.N / Y.B

fiscaux, tel que la notion de système fiscal, de budget de l’état, ou de dépenses fiscales…ect. Nous finirons notre partie théorie par l’apport d’explications sur le Management public, notamment dans son lien direct ou connexe avec le domaine de la fiscalité, plus spécialement avec la gestion de l’administration fiscale. Cerner le volet théorique des Réformes fiscales marocaines n’aura pas un grand intérêt sans l’éclairage des effets socio-économiques de ces changements de politiques fiscales au Maroc

(cadres, dirigeants d’entreprise) dans les grandes fonctions financières et comptables (Banque, Finance, Contrôle et Audit, Fiscalité), aussi bien dans les grandes entreprises que les petites et moyennes organisations. La formation en Master 1 permet d’acquérir des connaissances générales en gestion et des compétences spécifiques en banque et finance, contrôle et audit, Fiscalité. Les connaissances acquises en Master 1 Finance et Comptabilité permettent ensuite en Master 2 (semestre 9 et 10) de

INTRODUCTION GENERALE A LA FISCALITE. A) LA NOTION DE FISCALITE I – DEFINITION DE LA FISCALITE La notion de fiscalité revêt deux significations. La premiére acception, plus étroite, consiste à définir la fiscalité comme l’ensemble des impots et taxes frappant les activités d’une entité donnée. Selon la deuxiéme acception, plus large, la fiscalité est l’ensemble des textes législatifs et réglementaires d’un pays liés à l’assiette, à la liquidation et au recouvrement des impots et taxes nationaux

Macroéconomie Sujet : A quoi sert l’impôt ? Table des matières L’impôt : son champs d’action. 2 Une fonction de financement. 2 Un peu de fiscalité. 3 Fonctions économiques et sociales. 3 Impôt, malgré les critiques reste un outil essentiel pour l’Etat. 3 Critique de l’impôt 3 Autre solution : L’impôt neutre. 3 Le problème de l’activité économique vis-à-vis de l’impôt. 3 Bibliographie : 3 L’impôt peut être considéré comme un prélèvement obligatoire, c’est comme ceci qu’il

Semestre 4 COURS DE DROIT FISCAL PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION A LA THEORIE GENERALE DES IMPOTS Panel préparé par : Professeur Hassane EL ARAFI Année universitaire 2009-2010 Sommaire NOTION DE L’IMPOT .............................................................................................................................................. 4 I. A. 1. LES SOURCES DE DROIT FISCAL.........................................................................................................

................................................................................ 40 Atelier 1: Epargne et Investissement :Neutralité- Interventionnisme ..................... 40 Atelier 2 : Fiscalité : Efficacité- Equité ................................................................. 54 Atelier 3 : Fiscalité d'Etat-Fiscalllité locale............................................................ 67 Administration Fiscale .............................................................................

| |La loi exige que tout transfert de compétences par l’Etat soit accompagné d’un transfert de ressources pour les exercer. Cependant, | |la loi fixe une période de cinq ans suivant son adoption et au cours de laquelle, sauf décision contraire prise par décret, le | |transfert des compétences de l’Etat aux collectivités locales ne peut entraîner le transfert de tout ou partie des services | |correspondants de l’Etat. En cas de besoin de

Recherche – Fiscalité internationale « La fraude fiscale : quelles sont ses causes et comment la maîtriser ? – cas du Maroc » PLAN I- La notion de la fraude fiscale : 1-La définition 2- Les éléments de définition 3- Les dimensions de la fraude fiscale II- les causes de la fraude fiscale : III- mécanismes de la fraude : IV- les techniques de lutte contre la fraude fiscale au Maroc : 1- La stratégie du contrôle fiscal 2- Les actions et mesures envisagées Recherche – Fiscalité internationale

France se situe bien au-delà de la moyenne européenne (42,6 %), et de la moyenne mondiale (44,7 %) Conférence environnementale 2013 Politique de l’eau 3 Fiscalité environnementale : en 2009, 40 Md€, soit 2,1 % du PIB. La moyenne européenne est de 2,9 %. La France serait à l’avant-dernier rang européen en matière de fiscalité écologique. Mais ces chiffres oublient certaines charges environnementales comme la TEOM, les REP, etc. Source INSEE : Evolution de la consommation des ménages